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   CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE

   , ni remplaçables, ni remboursables (même partiellement). ARTICLE 9 : ENGAGEMENTS, AUTORISATIONS ET RESPONSABILITES DIVERSES ARTICLE 9.1 : Les participants reconnaissent avoir pris connaissance et accepter [...] numérique sur le thème : « LA NATURE EN VILLE ». Les inscriptions sont gratuites et ouvertes du 16 avril au 7 mai 2025. Les personnes ou groupe souhaitant participer doivent remplir le formulaire d’inscription [...] municipal À Fontenay , qui paraîtra en juin 2025. Inscription au concours de photographie du 16 avril au 7 mai 2025 Règlement concours de photographie 2025 ARTICLE 1 : OBJET DU CONCOURS La Ville de Fontenay

   15/04/2025 18:37

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   86%

   PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

   non technique PDF 518Ko 1.7 Sommaire PDF 374Ko 1.7.1 Diagnostic territorial PDF 36Mo 1.7.2 Diagnostic paysager PDF 5.79Mo 1.7.3 État initial environnement - annexes PDF 6.61Mo 1.7.4 Fontenay PDF 48Mo 2. Un [...] Concerté PDF 87Mo III.7 Taxe d Aménagement PDF 24Mo III.8 Projets urbains partenariaux PDF 26Mo III.9 Périmètres d étude (sursis à statuer) PDF 34Mo III.10 Réseaux de chaleur PDF 7.26Mo III.11 Porter à [...] 36Mo 5.12.4.4 Fontenay-sous-Bois PDF 7.65Mo Réglement Fontenay-sous-Bois PDF 3.49Mo 6. Bilan de la concertation : Télécharger : Bilan de la concertation PLUI PDF 68Mo 7. Annexes : Télécharger : Annexes sommaire

   12/04/2024 22:51

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   81%

   PROGRAMME LOCAL HABITAT

   Actuellement, la ville dispose sur son territoire près de 7 300 logements sociaux, soit près de 33% de logements sur l’ensemble du parc immobilier. L’effort doit se poursuivre dans un contexte de pénurie [...] comme les structures d’hébergement. Télécharger Qu’est-ce que le programme local de l’habitat ? PDF 9.96Mo Programme d'actions PLH PDF 1.60Mo Document d'orientations PLH PDF 188Ko Cadre d'application du

   12/04/2024 22:51

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   79%

   Espace conseil faire

   reçoivent sur rendez-vous : Un mercredi par mois, de 9h à 12h Maison du Citoyen et de la Vie Associative - 16 rue du Révérend Père Lucien Aubry - 10 janvier 2024 - 7 févier 2024 - 6 mars 2024 - 3 avril 2024 - 15

   12/04/2024 22:51

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   CONCOURS DE FLEURISSEMENT

   candidats Pour cette catégorie, le jury pourra contacter les participants afin de visiter les lieux Article 7 Un participant se verra attribuer le prix « Coup de cœur » du public. Les photos seront publiées et [...] verts durant 15 jours Article 8 Les candidats ne pourront participer qu’à une seule catégorie. Article 9 Le jury appréciera les efforts réalisés en prenant en compte l’entretien, la qualité, la quantité et

   05/05/2025 17:34