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Pertinence:100%Conseil du 25 mai 2020
Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8. Représentants CA Caisse-des-Ecoles PDF 600Ko 9. Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:92%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
CPOM - SAAD AR PDF 142Ko 7. Délibération Convention attribution forfait autonomie CD94 PDF 110Ko 8. Délibération Convention de financement - Conférence des financeurs PDF 122Ko 9. Délibération Convention [...] de l'exercice 2023 Budget annexe PDF 105Ko 7. Vote du Budget Primitif 2024 Budget principal PDF 82Ko 8. Vote du Budget Primitif 2024 Budget annexe PDF 80Ko 9. Subvention Halte Fontenaysienne 2024 PDF 78Ko [...] Création d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle PDF 129Ko 7. Tarifs SAAD 2024 PDF 128Ko 8. Convention partenariale MDPH - CCAS PDF 86Ko 9. Convention partenariale CIG - CCAS-1 PDF 95Ko 10. Convention
07/07/2025 12:07
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Pertinence:75%ARRÊTÉS DU MAIRE
d'alcool sur certaines voies du domaine public pour la période allant du 10 juin 2025 au 9 juin 2026 de 22h30 à 7h00. PDF 151Ko Désignation du cabinet SENSEI sis 6, avenue de Villars 75007 PARIS aux fins [...] tenu par l'association « AS RHUM GUADELOUPE » à l'occasion de l'évènement « Tournoi Sportif de Foot à 7 » le samedi 5 juillet 2025 de 11 h00 à 19h30 au Stade Le Tiec, sis 2, rue Gabriel Lacassagne à Font [...] de l'évènement caritatif« SYNERGIE» du 17 mai 2025 à partir de 10h jusqu'à 00h00 le 18 mai 2025 sis 9, rue des Mocards à Fontenay-sous-Bois (94120). PDF 130Ko Délégation permanente de signature PDF 228Ko
10/07/2025 11:33
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Pertinence:74%Conseil du 14 novembre 2024
pdf PDF 172Ko 7._Délibération_-_Approbation_et_autorisation_de_signature_du_contrat_local_de_santé_2024-2028.pdf PDF 171Ko 8._Délibération_-_Nouveau_contrat_de_ville_2024-2030.pdf PDF 161Ko 9._Délibérati
23/12/2024 16:16
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Pertinence:71%Conseil du 13 mars 2025
redevance pour la location de l'espace de bar restauration du théâtre Jean-Francois Voguet PDF 117Ko 7. Approbation de la convention de partenariat avec l'association La Halte Fontenaysienne pour l'amélioration [...] campagne nationale de vaccination contre les infections papillomavirus humain dans les collèges PDF 138Ko 9. Approbation de la demande de garantie d'emprunt pour le financement de l'acquisition en vente en l'état
02/04/2025 11:31
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Pertinence:55%ÉLECTIONS
Mme NIAKHATE Sokona et M. SAINT-GAL Gilles Front de Gauche 9 206 voix 55.01% Mme CHAMBRE-MARTIN Brigitte et M. LECOCQ Gildas Union de la Droite 7 530 voix 44.99% Sur Fontenay-sous-Bois Mme NIAKHATE Sokona [...] PACE - PARTI DES CITOYENS EUROPEENS, POUR L’ARMEE EUROPEENNE, POUR L’EUROPE SOCIALE, POUR LA PLANETE! 9 voix 0,05 % Liste conduite par Mme CHOLLEY Marine ÉQUINOXE: ÉCOLOGIE PRATIQUE ET RENOUVEAU DÉMOCRATIQUE [...] PEREZ (Résistons !) 173 1.04% May BOUHADA (Nupes EELV) - Jean-Philippe GAUTRAIS (Nupes Front de gauche) 7 752 46.74% Fabrice GILLET - Thierry DUVAL (DVG) 6 0.03% Catherine CHAPUT - Jean-Jacques LEJEMBLE (R
18/02/2025 22:12
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Pertinence:54%Conseil du 19 décembre 2024
113Ko 6. Versement d'acomptes de subventions aux associations et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution de subventions « Aides à projets » aux associations sportives PDF 142Ko 8. Renouvellement [...] convention à conclure Avec l'association A.S.V.F. « Association Sportive Val de Fontenay » PDF 131Ko 9. Renouvellement de la convention à conclure Avec l'association U.S.F. « Union Sportive Fontenaysienne [...] subvention de soutien à l'association SOS Méditerranée PDF 121Ko 32. Approbation de l'implantation de 7 abris-vélos sécurisés sur l'espace public et de leur mise en service de location PDF 112Ko 33. Approbation
18/03/2025 19:23
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Pertinence:53%CHAPITRE 5
de plusieurs parcs et squares 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 du 1er juillet au 30 septembre 2023, décision d'une ouverture des parcs et squares jour et nuit 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Juillet [...] de 22h à 7h, le règlement local de publicité intercommunal (RLPi) indique également une plage d’extinction nocturne des dispositifs publicitaires, d’enseignes et de pré-enseignes de 23h à 7h (orientation [...] l'Hôtel de ville. Une réflexion a été menée autour de la mise en place d'éco-pâturages : formation de 9 agents, présentation d'une note en Bureau municipal (BM), organisation des réunions du Comité de pilotage
19/05/2025 20:37
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Pertinence:52%CHAPITRE 1
a participé à la 5e édition des Assises de la coopération décentralisée franco-palestinienne, du 7 au 9 mai, à Jerusalem Est et Ramallah. Juillet 2023 : Séjour de deux jeunes ambassadeurs fontenaysiens [...] devra présenter, à échéance 2030, une réduction des gaz à effet de serre de -64% et de -76% en 2050. 7. Communiquer davantage sur les financements de la Ville (recettes et dépenses). Novembre 2023 : Publication [...] e. Janvier 2024 : Mise en place du "Parcours Insertion" pour le public le plus éloigné de l'emploi 9. Organiser, chaque année, une « Nuit de la solidarité », pour identifier les personnes vivant à la rue
19/05/2025 17:57
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Pertinence:50%Conseil du 10 avril 2025
administratif 2024 PDF 147Ko 7. Budget Ville - Affectation des résultats 2024 PDF 164Ko 8. Budget Restaurant Administratif "Le Guinguet" Affectation des résultats 2024 PDF 157Ko 9. Budget de « Fontenay en
11/06/2025 18:20
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