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   Conseil du 29 septembre 2022

   points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] innovant et écologique «Val de Fontenay - Alouettes», à Fontenay-sous-Bois au Conseil de Territoire du 5 juillet 2022 PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession [...] Systèmes et réseaux PDF 164Ko Délibération n°2022-09-19j-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 5 postes d'Educateur.trice.s de Jeunes Enfants PDF 152Ko Délibération n°2022-09-19k-P : Recrutement d'un

   12/04/2024 22:51

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   CHAPITRE 1

   et inclusive, au plus près des attentes de ses habitants et ouverte sur le monde. Rubrique 1. Service Public 1. Conserver une politique tarifaire accessible à tous et mener un débat sur l’extension de la [...] la nouvelle grille de quotients sont en vigueur depuis le 1er septembre 2023 pour les activités tarifées du CCAS et du Conservatoire, et le 1er janvier 2024 pour celles de la Caisse des Écoles et les séjours [...] Septembre 2020 : Subvention exceptionnelle de 5 000 € en solidarité aux populations sinistrées de Beyrouth au Liban. Novembre 2020 : Subvention exceptionnelle de 5 000 € en faveur de l’association Les Ami.e

   19/05/2025 17:57

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   TRIBUNES POLITIQUES

   Écologique Alors que l’année 2024 a sonné le dépassement inéluctable de la limite de réchauffement de 1,5°C fixée par les accords de Paris. Alors que les conséquences du dérèglement climatique sont de plus [...] sociale avant 2029. Le déficit s’élèvera à 24,1 milliards d’euros en 2028 (dernière année de prévision disponible), dont 16,8 milliards pour l’assurance-maladie et 5,8 pour l’assurance-vieillesse. Au Sénat, [...] et la municipalité. Malgré la pandémie, nous avons maintenu le contact direct dès 2020 et durant ces 5 ans. Nous avons mis en place divers canaux de communication pour vous tenir informés des projets en

   26/06/2025 21:35

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   BILAN MANDAT

   Fontenay-sous-Bois, ses habitants, et continuer à préparer l’avenir ! Jean-Philippe Gautrais Chapitre 1 : Prendre soin les uns des autres et agir pour l’égalité La municipalité s’attache à lutter au quotidien [...] pour que chacun ait accès à des activités de qualité. Consulter le suivi des engagements Chapitre 5 : Améliorer la vie et préserver l’avenir Face à l’urgence écologique, la municipalité prend les devants

   16/07/2025 16:09

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   Conseil du 19 décembre 2024

   Télécharger Ordre du jour du 19 décembre 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du 19 décembre 2024 PDF 1.75Mo Délibérations 0. Ajout d'une délibération en urgence PDF 116Ko 1. Remplacement des conseillers municipaux et [...] PDF 174Ko 4. Autorisation anticipée avant le vote du budget 2025 - Restaurant administratif PDF 145Ko 5. Créances admises en non valeur PDF 113Ko 6. Versement d'acomptes de subventions aux associations et

   18/03/2025 19:23

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   Conseil du 20 juin 2024

   Délibération N°2024-06-04 F Décision modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 [...] travaux gare Val-de-Fontenay PDF 228Ko Délibération N°2024-06-22 U Convention PUP pour opération Niemeyer 1 (Val-de-Fontenay) PDF 241Ko Délibération N°2024-06-23 U Acquisition par la ville du bien immobilier

   03/10/2024 16:53

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   Conseil du 4 avril 2024

   Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N°

   01/10/2024 13:49

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   Conseil du 13 avril 2023

   n°2023-04-15-ST : Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme [...] et la SPL Marne-au-Bois concernant l'immeuble adressé au 198/200 boulevard Gallieni cadastré AR n°5 PDF 179Ko Délibération n°2023-04-22-ST : Dénomination des sept futures voies et places publiques dans

   12/04/2024 22:51

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   ARRÊTÉS DE VOIRIE

   fontenay-sous-bois.fr/cadredevie/ Arrêtés de voirie Arrêtés de voirie publiés le 17 juillet 2025 PDF 1.09Mo Arrêtés de voirie publiés le 10 juillet 2025 PDF 4.39Mo Arrêtés de voirie publiés le 3 juillet [...] juin 2025 PDF 3.11Mo Arrêtés de voirie publiés le 12 juin 2025 PDF 2.10Mo Arrêtés de voirie publiés le 5 juin 2025 STATIONNEMENT DE VÉHICULES TECHNIQUES - RUE SEYVERT PDF 97Ko JOURNÉE « FETE DU VELO » - RUE [...] Rousseau PDF 111Ko Déménagement - au droit du N°28 avenue Foch PDF 128Ko Déménagement - au droit du N°1 rue Marie Claude Vaillant Couturier PDF 129Ko Travaux sur le réseau d'Enedis - Création d'un branchement

   17/07/2025 18:27

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    CHAPITRE 5

    Améliorer la vie et préserver l’avenir Chapitre 5 : Améliorer la vie et préserver l’avenir Face à l’urgence écologique, la municipalité prend les devants. Création d’espaces verts, apaisement des circulations [...] biodiversité… nos actions visent haut, dans un esprit de justice sociale et environnementale. Rubrique 1. Environnement - Espaces verts 92. Créer une Maison de l’écologie, un lieu co-animé par le service public [...] d'eau, terre…) ont été prises en charge par le bailleur 94. Créer de nouveaux espaces verts publics. 94.1. Créer le nouvel espace vert public du parc des Franciscains. Déembre 2020 : Ouverture du parc des

    19/05/2025 20:37