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Pertinence:49%ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES
jours et heures habituels d’ouverture de la mairie : du lundi au vendredi, de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30 et le samedi de 9h à 12h. Le commissaire enquêteur a reçu aux Services Techniques et Urbanisme [...] Désignation commissaire enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3
12/04/2024 22:51
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Pertinence:65%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
ns et propositions écrites et orales les : Lundi 25 avril 2022 de 9h à 12h, Vendredi 6 mai 2022 de 14h à 17h, Samedi 14 mai 2022 de 9h à 12h, Mercredi 25 mai 2022 de 14h à 17h. A cet effet, un registre [...] réglementaire PDF 2.49Mo 4.2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage [...] 32Mo 4.2 - Règlement modification n°4 PDF 1.66Mo 4.6 - Annexe règlement modification n°4 PDF 4.48Mo 4.7 - Périmetres de mixité sociale modification n°4 PDF 351Ko 3 - Rapport et conclusion du commissaire enquêteur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:44%AUCHAN GARE
la concertation sur la Zone d'Aménagement Concertée du secteur Auchan-Gare. Réunion de restitution / 9 décembre à partir de 19h à l’école maternelle Paul Langevin. Avis d’engagement de la concertation préalable [...] organisés dans le cadre de cette concertation préalable : Balade urbaine / Samedi 16 octobre matin Départ 9h30 de l'école Paul Langevin Arrivée 12h30 à la Grange, 89 rue Pierre Grange Balade urbaine / Samedi [...] usagers / Jeudi 18 novembre soir (19h-21h) à l'Hôtel de ville Réunion publique de restitution / Jeudi 9 décembre soir (19h-21h) Inscription L’ensemble de la concertation préalable sera relayé sur les sites
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%FAQ PORTAIL FAMILLE
« barre oblique » dans son intitulé. De plus, merci de vérifier la visibilité des documents joints. 7. Comment savoir si un formulaire rempli en ligne a bien été pris en compte ? Un mail de confirmation [...] de la demande est « déposée » ou « en cours d’instruction », vous pouvez ajouter une/des pièce(s). 9. Dois-je effectuer une inscription scolaire chaque année ? Non, les inscriptions scolaires se réalisent [...] possibles via le portail famille seront les suivants : pour la restauration scolaire : au plus tard 7 jours calendaires avant la date de consommation ; Exemple : je souhaite que mon enfant déjeune à la
12/04/2024 22:51
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Pertinence:42%ACTIVITÉS SPORTIVES PAR ÂGE
Gymnastique rythmique Handidanse Pétanque Rugby Trampoline Tumbling Viet vo dao Vovinam Yoga enfants 7 ans Boxe américaine Futsal Haidong Gumdo Handball Strong nation Volley-ball 8 ans Bridge Boxe française [...] Danse contemporaine Danse Modern jazz Football américain Hapkido Hip hop Patinage synchronisé Scrabble 9 ans Haidong Gumbo Tir à l'arc 10 ans Football de table Jujitsu Parkour et condition Physique 12 ans
12/04/2024 22:51
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Pertinence:52%PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
non technique PDF 518Ko 1.7 Sommaire PDF 374Ko 1.7.1 Diagnostic territorial PDF 36Mo 1.7.2 Diagnostic paysager PDF 5.79Mo 1.7.3 État initial environnement - annexes PDF 6.61Mo 1.7.4 Fontenay PDF 48Mo 2. Un [...] Concerté PDF 87Mo III.7 Taxe d Aménagement PDF 24Mo III.8 Projets urbains partenariaux PDF 26Mo III.9 Périmètres d étude (sursis à statuer) PDF 34Mo III.10 Réseaux de chaleur PDF 7.26Mo III.11 Porter à [...] 36Mo 5.12.4.4 Fontenay-sous-Bois PDF 7.65Mo Réglement Fontenay-sous-Bois PDF 3.49Mo 6. Bilan de la concertation : Télécharger : Bilan de la concertation PLUI PDF 68Mo 7. Annexes : Télécharger : Annexes sommaire
12/04/2024 22:51
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Pertinence:30%FONTENAY ACCESSIBLE
communaux a été voté au conseil municipal du 24 septembre 2015. Sa mise en application se fera sur 9 ans de 2016 à 2024 et concerne plus de 74 bâtiments communaux pour un coût de 15 millions d’euros. La [...] ement les cartes de priorité, invalidité et stationnement, en application de la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique. Cette carte a pour but de faciliter la vie quotidienne des
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 25 juin 2020
Acquisition par voie de préemption d’un local d’activité, trois caves et cinq box de parking sis au 7,9,11 place du Général Leclerc PDF 189Ko 31 - Déclassement par anticipation d’un tènement foncier composé
12/04/2024 22:51
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Pertinence:53%Conseil du 25 mai 2020
Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8. Représentants CA Caisse-des-Ecoles PDF 600Ko 9. Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:70%Éveil à la danse
passer de l’atelier de découverte à l’enrichissement des connaissances, il s’adresse aux 7-8 ans Club Espérance 9/11, rue Pierre Dulac Renseignements : Contact : 06 09 69 62 31 assesperance@aol.com esperancefsb
12/04/2024 22:51
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