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   TRANSHUMANCE

   Les moutons s’invitent près de chez vous. 1, 2, 3, 4, 5, ... moutons ! Vous pourrez non seulement les compter à Fontenay, mais aussi les approcher car du 22 au 25 novembre c’est le retour de la transhumance

   12/04/2024 22:51

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   PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

   86Mo 3. Les orientations d’aménagement et de programmation : Télécharger : 3.1a OAP construction durable PDF 1.31Mo 3.1b OAP Marne Coteaux PDF 4.47Mo 3.1c OAP TVB Risques modes doux PDF 3.50Mo 3.1d OAP [...] cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière PDF 2.72Mo 1.3 État initial environnement PDF 18.92Mo 1.4 Justifications des choix PDF 3.90Mo 1.5 Évaluations e [...] Fontenay grille patrimoine PDF 2.26Mo 5.12.2 Liste ER PAPAG PDF 578Ko 5.12.3 Secteurs plan masse PDF 1.36Mo 5.12.4.4 Fontenay-sous-Bois PDF 7.65Mo Réglement Fontenay-sous-Bois PDF 3.49Mo 6. Bilan de la concertation

   12/04/2024 22:51

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   Caractéristique du parc social

   social en Île-de-France : données de Fontenay-sous-Bois https://drive.google.com/file/d/0B5O53Uol-2rRdmNDN3BMMVB3Mk0/view Le système d’information géographique de la politique de la ville : données de Fonte

   12/04/2024 22:51

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   RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)

   -intercommunal Télécharger 1. Rapport de présentation PDF 11.96Mo 2. Partie réglementaire PDF 406Ko 2. Zonage réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo 5. A

   12/04/2024 22:51

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   DÉMARCHE BAS CARBONE

   habitants ont pour obligation de réaliser un bilan GES interne, calculé en Tonnes équivalent CO 2 (Teq CO 2 ). L’objectif est double : Comptabiliser les émissions de GES générées par le fonctionnement des [...] carbone , à partir des leviers de réduction des GES identifiés 2. Articulation de la démarche BEGES Cette démarche doit être renouvelée tous les 3 ans : le BEGES 2024 de Fontenay-sous-Bois est actuellement [...] cette approche en 3 temps, le scénario de trajectoire suivant a été élaboré pour la ville de Fontenay-sous-Bois : Télécharger Bilan d’émissions des gaz à effet de serre - 2021 PDF 3.44Mo Bilan des émissions

   03/06/2025 21:01

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   Attribution des logements

   s https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=096FABE1A0090508530F1495D2AD68E1.tplgfr35s_3?idArticle=LEGIARTI000033971940&cidTexte=LEGITEXT000006074096&dateTexte=20181119 Télécharger

   12/04/2024 22:51

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   53%

   ASSAINISSEMENT

   des canalisations spécifiques d'eaux usées : 11.2 kms de réseaux. Les eaux pluviales sont collectées par des canalisations dédiées aux eaux pluviales : 16.3 kms de réseaux Un réseau unitaire qui comprend [...] seule canalisation recueillant à la fois les eaux usées et les eaux pluviales, d’un linéaire de 32.2 kms Le système d’assainissement est de type collectif sur l’intégralité du territoire communal : les

   12/04/2024 22:51

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   VOIRIE

   ts au 01 49 74 76 32. ATTENTION !!! Prévoir un délai minimum d’instruction de 2 semaines pour les Voies Communales et de 3 semaines pour les Routes Départementales et Nationales. Certaines permissions

   17/12/2024 14:55

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   CHAUFFAGE ET ENVIRONNEMENT

   contribue moins au réchauffement climatique que le gaz ou le fioul. En effet, on considère que le CO² émit lors de la combustion est capté par la croissance des arbres replantés. Pour la planète, choisissez [...] ntale Le chauffage au bois résidentiel est responsable de 47% des émissions de particules fines (PM2,5) en Île-de-France, suivi par le transport routier, responsable de 16% des émissions (dont environ [...] chaleur urbain (RCU) à Fontenay-sous-bois dont le mix énergétique comprend 17 % de biomasse. Bons gestes 3 étapes pour limiter la pollution de l’air par mon chauffage au bois : choisir son nouvel équipement

   12/05/2025 16:55

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    PERMIS DE CONSTRUIRE

    liste peut vous aider Délais à partir du moment où le dossier est complet : 2 mois pour une maison individuelle ou ses annexes ; 3 mois dans les autres cas ; 6 mois dans le cas d’établissement Recevant du

    12/04/2024 22:51