Recherche avancée
Affichage des résultats 11 à 20 sur 23 au total
-
Pages
Pertinence:80%RÉGLEMENTATIONS
Local d’Urbanisme. Une déclaration d’intention d’aliéner est... CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ Les informations ci-dessous concernent l’état des parcelles au niveau cadastrales. Vous y trouverez les renseignements
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:79%POULES EN VILLE
objectif de sensibiliser les gens à la cohabitation pacifique entre les différentes espèces tout en informant sur la gestion des biodéchets. Les volailles sont de grands consommateurs de déchets alimentaires
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:79%Examen des candidatures sur le contingent communal
seules ou les ménages éprouvant des difficultés. Pour demander à bénéficier d’un logement réservé, informez-vous auprès du guichet enregistreur. En savoir plus : Protocole d'accord multi partenarial sur les
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:79%Caractéristique du parc social
Fontenay-sous-Bois https://drive.google.com/file/d/0B5O53Uol-2rRdmNDN3BMMVB3Mk0/view Le système d’information géographique de la politique de la ville : données de Fontenay-sous-Bois https://sig.ville.gouv
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:77%CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE
d’inscription ci-dessous. Déroulement du concours : Un jury composé des trois photographes du service Information de la Ville de Fontenay-sous-Bois, de la Rédactrice en chef du journal municipal et de deux agents [...] jpeg ARTICLE 5 : DEROULEMENT DU CONCOURS Le jury est composé des trois photographes du service Information de la Ville de Fontenay-sous-Bois, la Rédactrice en chef du journal municipal et deux agents du [...] reproduire et diffuser ses photos à titre gratuit, dans un but non commercial, sur tout support d’information municipale. Toute utilisation sera assortie de la mention du nom et prénom de l’auteur du cliché
15/04/2025 18:37
-
Pages
Pertinence:74%Déposer une demande de logement social
(organismes d’habitations à loyer modéré, collectivités territoriales), dont les trois missions sont : informer sur les services existants d’enregistrement des demandes et de transmission des pièces justificatives
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:67%CONCOURS DE FLEURISSEMENT
lauréats dans chacune des catégories. Article 11 Les résultats seront communiqués dans le journal d’informations et les différents sites de la ville. Article 12 Les organisateurs ne sauraient être tenus pour [...] protection des données (RGPD) le participant dispose d’un droit d’accès et de rectification sur les informations le concernant et peut s’opposer à tout moment à leur communication à des tiers en écrivant un
05/05/2025 17:34
-
Pages
Pertinence:66%URBANISME
urbaines, ainsi que le l’instruction du droit des sols. Vous trouverez sur cette page l’ensemble des informations utiles pour consulter le PLU et autres réglementations en vigueur, les projets urbains et les
22/08/2024 12:29
-
Pages
Pertinence:60%PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
risque d exposition au plomb pour le département du Val-de-Marne PDF 3.37Mo III.13 Secteurs d information des sols PDF 11.08Mo III.14 Règlement Local de Publicité Intercommunal PDF 56Mo III.15 Zones de [...] 636Ko III.17 Défrichement-ZNIEFF-ENS PDF 11.93Mo III.18 Règlement de voirie PDF 7.02Mo III.19 Informations sur les risques naturels et technologiques majeurs PDF 6.07Mo III.20 Délimitation de la zone termitée
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:52%SEMAINE DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION 2024
venez à la découverte du nouveau Médiabus. Chorale Mi-majeur menée par Virginie Tharaud Stand d’information sur les démarches de transition écologique et sociale à Fontenay (Agenda 2030, assemblée citoyenne [...] autour du numérique, et découverte des créations des membres de la Forge ! Accès libre et gratuit Information : laforge@fontenay-sous-bois.fr ou 01 49 74 75 99 Made in La Forge Qui ? Tout public Venez découvrir
13/05/2025 11:40
Recherche affinée par
Affiner la recherche
-
Par date de création