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Affichage des résultats 1 à 10 sur 31 au total

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   PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

   sme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière [...] on : Télécharger : 3.1a OAP construction durable PDF 1.31Mo 3.1b OAP Marne Coteaux PDF 4.47Mo 3.1c OAP TVB Risques modes doux PDF 3.50Mo 3.1d OAP Quartiers de gare PDF 2.40Mo 3.2 OAP Sectorielles PDF 49Mo [...] relative aux voies ferrées (T1) PDF 1.41Mo I.7 Servitude en tréfonds (T3) PDF 14.07Mo I.8 Servitude ICPE PDF 1.63Mo II.1 Eau potable PDF 2.46Mo II.2 Assainissement PDF 69Mo III.1 Classement sonore des inf

   12/04/2024 22:51

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   DÉMARCHES

   au sol supérieure à 40 m² ; pour toute création de surface de plancher ou emprise au sol si la surface de la construction existante est supérieure à 150 m² ; entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou [...] une surface de plancher ou une emprise au sol comprise entre 5 et 40 m² ; attention, un permis de construire est exigé entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou d'emprise au sol lorsque les extensions portent [...] d'emprise au sol, lorsque les extensions portent la surface totale de la construction au-delà de 150 m² ; dans le cas d’un changement de destination (par exemple transformation d’un local commercial en h

   04/12/2024 18:14

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   89%

   RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)

   s.fr/fr/reglement-local-de-publicite-intercommunal Télécharger 1. Rapport de présentation PDF 11.96Mo 2. Partie réglementaire PDF 406Ko 2. Zonage réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport [...] Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo 5. Approbation du RLPI PDF 1.40Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   88%

   DÉMARCHE BAS CARBONE

   pour obligation de réaliser un bilan GES interne tous les 3 ans, calculées en Tonnes équivalent CO2 (T eq CO2). L’objectif est double : Comptabiliser les émissions de GES générées par le fonctionnement des [...] périmètre opérationnel est composé de 3 scopes : SCOPE 1 : Émissions directes des sources fixes et mobiles résultant de la combustion d’énergies fossiles SCOPE 2 : Emissions indirectes associées à l’énergie SCOPE [...] d’exploitation et aux rénovations thermiques des bâtiments. Évolution des émissions de GES scope 1 et 2 de 2010 à 2021 Répartition des émissions de GES de la municipalité de Fontenay-sous-Bois, par catégorie

   12/05/2025 16:38

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   CHAUFFAGE ET ENVIRONNEMENT

   Télécharger Guide pratique chauffage au bois PDF 1.03Mo Plaquette chauffage au bois PDF 753Ko Plaquette de présentation régie du chauffage urbain PDF 2.68Mo Localiser Localiser Fermer [...] contribue moins au réchauffement climatique que le gaz ou le fioul. En effet, on considère que le CO² émit lors de la combustion est capté par la croissance des arbres replantés. Pour la planète, choisissez [...] ntale Le chauffage au bois résidentiel est responsable de 47% des émissions de particules fines (PM2,5) en Île-de-France, suivi par le transport routier, responsable de 16% des émissions (dont environ

   12/05/2025 16:55

6. Pages

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   85%

   PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL

   illustrée. Télécharger Projet alimentaire territorial - Diagnostic territorial - Synthèse PDF 2.51Mo Rapport de diagnostic - Projet alimentaire territorial PDF 2.43Mo

   12/05/2025 16:23

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   CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ

   mérules Formulaire cerfa - Déclaration de termites Télécharger Plans de zonage termites PDF 2.30Mo Arrêté plan de zonage termites PDF 198Ko Guide de prévention termites PDF 2.21Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

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   81%

   TRANSHUMANCE

   Les moutons s’invitent près de chez vous. 1, 2, 3, 4, 5, ... moutons ! Vous pourrez non seulement les compter à Fontenay, mais aussi les approcher car du 22 au 25 novembre c’est le retour de la transhumance

   12/04/2024 22:51

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   ASSEMBLÉE CITOYENNE - FONTENAY 2050

   réduction des déchets, stratégie bas carbone). 2. Rêver Fontenay en se projetant vers un horizon durable et solidaire La démarche d’Assemblée citoyenne - Fontenay 2050 poursuit 4 objectifs : Favoriser [...] d’assemblée citoyenne - Fontenay 2050 La démarche d’Assemblée citoyenne- Fontenay 2050 s’étalera sur 10 mois avec les phases suivantes : Partage des savoirs avec les parties prenantes : 2 mois Co-construction [...] ion de la feuille de route - Fontenay 2050 : 5 mois Arbitrage des propositions citoyennes par les élus et les services : 2 mois Restitution et communication de la trajectoire 2050 en juin 2025 Pour échanger

   12/05/2025 16:21

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    LABELS

    public en décembre 2020 du Parc des Franciscains (6000 m2), et les projets de parc dans les quartiers des Alouettes (5000 m2) et de Rabelais (2000 m2) en 2023 et 2024. Refuges LPO pour 4 parcs : Parc des [...] une marque de crédibilité de notre démarche biodiversité globale. Si elle n’a pas été retenue pour le 1er concours, Fontenay a obtenu la reconnaissance « Territoire engagé pour la nature » pour 3 ans (2022-2025)

    12/04/2024 22:51