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   PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

   sme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière [...] on : Télécharger : 3.1a OAP construction durable PDF 1.31Mo 3.1b OAP Marne Coteaux PDF 4.47Mo 3.1c OAP TVB Risques modes doux PDF 3.50Mo 3.1d OAP Quartiers de gare PDF 2.40Mo 3.2 OAP Sectorielles PDF 49Mo [...] relative aux voies ferrées (T1) PDF 1.41Mo I.7 Servitude en tréfonds (T3) PDF 14.07Mo I.8 Servitude ICPE PDF 1.63Mo II.1 Eau potable PDF 2.46Mo II.2 Assainissement PDF 69Mo III.1 Classement sonore des inf

   12/04/2024 22:51

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   99%

   DÉMARCHES

   au sol supérieure à 40 m² ; pour toute création de surface de plancher ou emprise au sol si la surface de la construction existante est supérieure à 150 m² ; entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou [...] une surface de plancher ou une emprise au sol comprise entre 5 et 40 m² ; attention, un permis de construire est exigé entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou d'emprise au sol lorsque les extensions portent [...] d'emprise au sol, lorsque les extensions portent la surface totale de la construction au-delà de 150 m² ; dans le cas d’un changement de destination (par exemple transformation d’un local commercial en h

   04/12/2024 18:14

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   89%

   RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)

   s.fr/fr/reglement-local-de-publicite-intercommunal Télécharger 1. Rapport de présentation PDF 11.96Mo 2. Partie réglementaire PDF 406Ko 2. Zonage réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport [...] Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo 5. Approbation du RLPI PDF 1.40Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   88%

   DÉMARCHE BAS CARBONE

   habitants ont pour obligation de réaliser un bilan GES interne, calculé en Tonnes équivalent CO 2 (Teq CO 2 ). L’objectif est double : Comptabiliser les émissions de GES générées par le fonctionnement des [...] d’exploitation et aux rénovations thermiques des bâtiments. Évolution des émissions de GES scope 1 et 2 de 2010 à 2021 Répartition des émissions de GES de la municipalité de Fontenay-sous-Bois, par catégorie [...] d’action, dit plan de Transition bas carbone , à partir des leviers de réduction des GES identifiés 2. Articulation de la démarche BEGES Cette démarche doit être renouvelée tous les 3 ans : le BEGES 2024

   03/06/2025 21:01

5. Pages

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   85%

   PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL

   illustrée. Télécharger Projet alimentaire territorial - Diagnostic territorial - Synthèse PDF 2.51Mo Rapport de diagnostic - Projet alimentaire territorial PDF 2.43Mo

   12/05/2025 16:23

6. Pages

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   85%

   CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ

   mérules Formulaire cerfa - Déclaration de termites Télécharger Plans de zonage termites PDF 2.30Mo Arrêté plan de zonage termites PDF 198Ko Guide de prévention termites PDF 2.21Mo Localiser Localiser Fermer

   27/05/2025 21:00

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   81%

   TRANSHUMANCE

   Les moutons s’invitent près de chez vous. 1, 2, 3, 4, 5, ... moutons ! Vous pourrez non seulement les compter à Fontenay, mais aussi les approcher car du 22 au 25 novembre c’est le retour de la transhumance

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   75%

   LABELS

   public en décembre 2020 du Parc des Franciscains (6000 m2), et les projets de parc dans les quartiers des Alouettes (5000 m2) et de Rabelais (2000 m2) en 2023 et 2024. Refuges LPO pour 4 parcs : Parc des [...] une marque de crédibilité de notre démarche biodiversité globale. Si elle n’a pas été retenue pour le 1er concours, Fontenay a obtenu la reconnaissance « Territoire engagé pour la nature » pour 3 ans (2022-2025)

   12/04/2024 22:51

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   75%

   Les usines de pianos GAVEAU

   Paris-Bastille » et d’une gare de marchandises, sur près de 30 000 m² de terrain. 16 000 m² sont réservés à une cité ouvrière composée de 2 immeubles d’une centaine de logements, rue Jean-Jacques-Rousseau [...] Thérèse et Yvonne (prénom des filles Gaveau). Les installations industrielles sont réparties sur 14 000 m². Les bâtiments, en briques et meulière, se répartissaient autour d’une cour centrale au milieu de laquelle [...] rappelle combien il est difficile de déménager un piano, même un Gaveau ! John Medeski - Luz Marina Serge Gainsbourg - Charleston des demenageurs de piano Localiser Localiser Fermer

   07/11/2023 19:31

10. Pages

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    75%

    RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE

    Télécharger Rapport du développement durable 2024 PDF 2.69Mo Rapport du développement durable 2023 PDF 2.84Mo Roue des objectifs de développement durable 2023 PDF 1.05Mo Rapport du développement durable 2021 PDF [...] PDF 3.81Mo Rapport du développement durable 2020 PDF 3.67Mo Rapport du développement durable 2019 PDF 1.43Mo Roue des objectifs de développement durable 2020 PDF 798Ko Localiser Localiser Fermer

    17/07/2025 20:37