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Affichage des résultats 1 à 10 sur 18 au total

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   PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE

   besoins élémentaires en raison de l’inadaptation de ses ressources ou de ses conditions d’habitat ». 5,1 Millions de ménages (12 millions d’individus) sont en situation de précarité énergétique 87 % des ménages

   12/04/2024 22:51

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   39%

   PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

   isme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière [...] 72Mo 1.3 État initial environnement PDF 18.92Mo 1.4 Justifications des choix PDF 3.90Mo 1.5 Évaluations environnementale PDF 4.13Mo 1.6 Résumé non technique PDF 518Ko 1.7 Sommaire PDF 374Ko 1.7.1 Diagnostic [...] : Télécharger : 4.1a Zonage règlementaire PDF 13.23Mo 5. Le règlement : Télécharger : 5.1 Dispositions générales réglement PDF 1.42Mo 5.12.1d Fontenay grille patrimoine PDF 2.26Mo 5.12.2 Liste ER PAPAG

   12/04/2024 22:51

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   28%

   RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)

   de Territoire en date du 5 juillet 2022. Réglement local de publicité intercommunal : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/reglement-local-de-publicite-intercommunal Télécharger 1. Rapport de présentation [...] réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo 5. Approbation du RLPI PDF 1.40Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

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   27%

   TRANSHUMANCE

   Les moutons s’invitent près de chez vous. 1, 2, 3, 4, 5, ... moutons ! Vous pourrez non seulement les compter à Fontenay, mais aussi les approcher car du 22 au 25 novembre c’est le retour de la transhumance

   12/04/2024 22:51

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   20%

   CONCOURS DE FLEURISSEMENT

   public 5ème catégorie : Trésors cachés 6ème catégorie : Jardins partagés Article 5 Le fleurissement et l’embellissement du paysage doit être visible du domaine public (sauf pour la catégorie 5) et doit [...] 6 Pour la catégorie 5 (jardin, fenêtre ou balcon non visibles du domaine public), les participants s’engagent à envoyer à l’adresse suivante : parcs-jardins@fontenay-sous-bois.fr 1 photo d’ensemble sur [...] technique del’urbanisme). Inscription jusqu'au 31 mai 2025 Règlement du concours de fleurissement Article 1 Le Maire de Fontenay-sous-Bois organise un concours de fleurissement sur le périmètre de la commune

   05/05/2025 17:34

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   TRANSPORTS EN COMMUN

   ligne 1 Aujourd’hui, le Métro 1 entièrement automatique, relie La Défense à la station Château de Vincennes en traversant Paris d’ouest en est. Demain, le projet prévoit de prolonger le Métro 1 à l’est [...] 115% en raison de la mise en service de nouvelles lignes de transport en commun (Tram T1, Bus Bord de Marne, Métro 1 , Métro 15 et RER E prolongé à l’ouest) et d’un développement urbain du secteur. Val de [...] des espaces publics et renforcer l’urbanité de l’axe. En savoir plus Prolongement tramway T1 Le prolongement du T1 jusqu’à Val de Fontenay améliorera la mobilité quotidienne en connectant les villes de Bobigny

   12/06/2025 17:43

7. Pages

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   18%

   DÉCLARATION PRÉALABLE

   de plancher , cette liste peut vous aider. Délais à partir du moment où le dossier est complet : 1 mois ; 1 mois supplémentaire si projet situé en Site Patrimonial Remarquable ou si consultation de services [...] ent proche ; une photographie du terrain dans le paysage lointain. Le dossier devra être déposé en 5 exemplaires minimum. Des exemplaires supplémentaires et des pièces complémentaires pourront être demandés

   12/04/2024 22:51

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   17%

   MOBILITÉS ACTIVES - VÉLIB'

   Larris, 11 rue Jean Macé - 33 places, Verdun, 1 avenue du maréchal Joffre , place du 8-Mai-1945 (1, avenue du Maréchal-Joffre) - 16 places, Cimetière, 5 boulevard du 25 Août 1945 (angle av. de Neuilly) [...] la voirie est équipée sur certains axes de pistes (environ 2 km) ou de bandes cyclables (environ 5,5 km). La majeure partie de la voirie à 30 km/h, lorsqu’elle est à sens unique pour les véhicules motorisés [...] 13 places, Gare RER Fontenay (angle avenue Foch et avenue des Charmes) - 48 places, Ancienne mairie, 1 rue Louis-Xavier de Ricard - 29 places, Place du général de Gaulle, 16 avenue Louison Bobet - 19 places

   04/06/2025 18:39

9. Pages

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   16%

   RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE

   développement durable 2023 PDF 1.05Mo Rapport du développement durable 2021 PDF 3.81Mo Rapport du développement durable 2020 PDF 3.67Mo Rapport du développement durable 2019 PDF 1.43Mo Roue des objectifs de [...] Nouvelle présentation du rapport de développement durable Le rapport est initialement conçu autour des 5 finalités du développement durable telles que précisées à l’article L.110-du code de l’environnement

   12/05/2025 16:20

10. Pages

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    DÉMARCHES

    bois.fr/guichet-unique Télécharger Guichet unique - Création de compte PDF 1.13Mo Guichet unique - associer un dossier PDF 1.07Mo Localiser Localiser Fermer [...] dossier est nécessaire pour : pour créer une surface de plancher ou une emprise au sol comprise entre 5 et 40 m² ; attention, un permis de construire est exigé entre 20 et 40 m² de surface de plancher ou

    04/12/2024 18:14