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Pertinence:100%ZONE À FAIBLES ÉMISSIONS MÉTROPOLITAINE (ZFE)
général des collectivités territoriales, l’arrêté créant la Zone à Faibles Émissions fait l’objet d’une consultation obligatoire du public. Le projet d'arrêté, l'étude de prospection et d’évaluation des [...] rsion.gouv.fr/dboneco/accueil/ Télécharger Arrêté - N°2019-AM-116 - Consultation public relative au projet de zone à circulation restreinte PDF 800Ko Arrêté - N°2021-AM-118 - Consultation public relative [...] relative au projet de zone à circulation restreinte PDF 133Ko Arrêté 2020-AM-544 - Instauration d'une zone à circulation restreinte à Fontenay-sous-Bois PDF 311Ko
16/12/2025 21:40
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Pertinence:85%CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ
mérules Formulaire cerfa - Déclaration de termites Télécharger Plans de zonage termites PDF 2.30Mo Arrêté plan de zonage termites PDF 198Ko Guide de prévention termites PDF 2.21Mo Localiser Localiser Fermer
27/05/2025 21:00
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Pertinence:40%SEMAINE DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION 2025
Transhumance Les brebis sont de retour à Fontenay-sous-Bois ! Nouveau départ du parc des Épivans, arrêt au foyer Gaston Charle vers midi, balade vers l’ouest avant un retour pour la sortie d’école à Édouard
17/09/2025 13:48
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Pertinence:29%RUES À CONNAÎTRE
(1925-2002), sculpteur fontenaysien, rend hommage aux victimes de la Guerre d’Algérie et rappelle l’arrêt des combats en 1962. En savoir plus Groupe scolaire Edouard-Vaillant - Aymeric ZUBLENA Inauguré le
17/04/2025 19:57
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