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   100%

   VOIRIE

   Vous souhaitez obtenir une autorisation afin d’occuper le domaine public, de déposer une benne ou un échafaudage, d’utiliser une grue mobile, de mettre en place une terrasse ou un étalage, de créer ou [...] ay-sous-bois.fr Demande d’autorisation de voirie/déménagement Demande d’autorisation de voirie/occupation domaine public : stationnement, benne, échaffaudage, autres Demande d’autorisation de voirie/activité [...] consulter Les tarifs des droits de voirie PDF 140Ko La liste des routes départementales PDF 145Ko Occupation du domaine public PDF 353Ko Pour toute autre demande, s’adresser à la Direction des Espaces Publics

   17/12/2024 14:55

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   90%

   PARTAGEONS LA VILLE

   demandez à investir l’espace public pour un projet partagé en remplissant le formulaire. Demande d’occupation de l’espace public pour un projet partagé Cliquer sur la carte pour l'ouvrir en grand Télécharger

   13/05/2025 11:20

3. Pages

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   82%

   CADRE DE VIE

   des déchets à Fontenay-sous-Bois. URBANISME Bienvenue à la Direction du Développement Urbain, qui s’occupe de la planification urbaine et grands projets de transports, du foncier et des études… RÉGLEMENTATIONS [...] PMR BALADE PATRIMONIALE PARTAGEONS LA VILLE VOIRIE Vous souhaitez obtenir une autorisation afin d’occuper le domaine public, de déposer une benne ou un échafaudage, d’utiliser une grue mobile, de… ARCHIVES

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   78%

   PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE

   premier quartile de niveau de vie, soit les 25 % de ménages les plus modestes 62 % sont propriétaires-occupants 55 % ont plus de 60 ans Lutter contre la précarité énergétique et réduire la consommation énergétique

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   75%

   Conditions réglementaires d’attribution

   niveau de ressources défini en fonction de sa composition familiale et demander un logement pour l’occuper en tant que résidence principale. Dans chaque organisme d’habitations à loyer modéré, une commission

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   73%

   LOGEMENT ÉTUDIANT

   entre 462 € et 790€ (APL possible, calculée sur la base du loyer TTC).). Les studios peuvent être occupés par des personnes seules, en couple ou présentant un handicap selon les caractéristiques du logement

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   72%

   Aides à l'amélioration de l'habitat

   reste le même : offrir une méthode de financement aux propriétaires, qu’ils soient bailleurs ou occupants du logement, pour entreprendre des travaux de rénovation de résidence. Un guide des démarches et

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   66%

   URBANISME

   Bienvenue à la Direction du Développement Urbain, qui s’occupe de la planification urbaine et grands projets de transports, du foncier et des études urbaines, ainsi que le l’instruction du droit des sols

   22/08/2024 12:29

9. Pages

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   48%

   LOGEMENT SOCIAL

   prioritaire ou urgente. Révisé en 2012 afin d’améliorer la connaissance qualifiée du parc social et son occupation, l’accord multi-partenarial est cohérent avec les objectifs de mixité sociale et d’équilibre dans

   12/04/2024 22:51

10. Pages

    Pertinence:

     

    41%

    PARCOURS NATURE

    convention a été établie entre une association locale (Abeille Machine) et la ville afin qu’elle s’occupe de la mise en place et de l’entretien de l’essaim et la récolte du miel. STATION 2 : LA PRAIRIE

    12/04/2024 22:51