Recherche avancée

Affichage des résultats 1 à 8 sur 8 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   100%

   Financement du logement social

   logement social, deviennent bénéficiaires de droits de réservations : ce sont les employeurs et organismes collecteurs d'Action logement (40 % du parc social), le préfet du département (30 %), les collectivités

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   97%

   Caractéristique du parc social

   droits de réservation au sein des dix-neuf sociétés anonymes, entreprises sociales pour l’habitat, organismes d’habitations à loyer modéré, attributaires de logements sur la commune. En savoir plus : L’Ob

   12/04/2024 22:51

3. Pages

   Pertinence:

    

   94%

   Mise à jour d'une demande de logement social

   ou enrichir une demande de logement social ? Pour faciliter le travail des réservataires et des organismes d’habitations à loyer modéré et afin d’avoir la meilleure connaissance des possibilités réelles

   12/04/2024 22:51

4. Pages

   Pertinence:

    

   94%

   Conditions réglementaires d’attribution

   familiale et demander un logement pour l’occuper en tant que résidence principale. Dans chaque organisme d’habitations à loyer modéré, une commission d’attribution est chargée d’attribuer nominativement

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   91%

   Déposer une demande de logement social

   renouveler une demande, toute personne peut réaliser sa démarche en ligne ou solliciter un guichet (organismes d’habitations à loyer modéré, collectivités territoriales), dont les trois missions sont : informer

   12/04/2024 22:51

6. Pages

   Pertinence:

    

   80%

   MICRO-FORÊT

   permet de préparer le terrain en le fertilisant naturellement grâce à la décomposition des matériaux organiques. Par ailleurs, cette pratique s'inscrit dans la démarche d'économie circulaire appliquée à Fontenay

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   68%

   ECOSSOL

   d’entre elles ont également pu bénéficier d’un accompagnement au montage de projet assuré par les organismes partenaires à la création d’entreprise et au financement de l’ESS. Toutes les thématiques sont

   12/05/2025 16:31

8. Pages

   Pertinence:

    

   43%

   CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE

   ication, évaluation des clichés) ne pourra donner lieu à contestation devant quelque autorité, organisme ou instance que ce soit. ARTICLE 9.3 : Le participant ou le groupe de participants autorisent la

   15/04/2025 18:37