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Pertinence:100%PROJETS
Vous trouverez ici les projets en cours sur la ville. RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES Retrouvez sur cette page tous les documents ainsi que les vidéos en direct et en différé. DIVERS Localiser
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%CONCEVOIR SON PROJET
Un projet n'est pas une somme de calcul réglementaire mais une prise en compte des facteurs d'intégration d'un bâtiment dans son environnement. N'hésitez pas à prendre rendez-vous avec un instructeur du
27/06/2024 13:40
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Pertinence:100%PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL
version synthétique et illustrée. Télécharger Projet alimentaire territorial - Diagnostic territorial - Synthèse PDF 2.51Mo Rapport de diagnostic - Projet alimentaire territorial PDF 2.43Mo [...] Depuis 2021, la ville de Fontenay-sous-Bois s’est dotée d’un Projet Alimentaire Territorial (PAT), outil mobilisable depuis la Loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt de 2014. L’objectif
12/05/2025 16:23
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Pertinence:33%URBANISME
trouverez ici les démarches pour l'ensemble de votre projet. CONCEVOIR SON PROJET PERMIS DE CONSTRUIRE DÉCLARATION PRÉALABLE PROJETS Vous trouverez ici les projets en cours sur la ville. RÉUNIONS, CONCERTATIONS [...] dans lequel s’inscrit votre projet : photos de la rue, des constructions voisines, des terrains aux alentours si le projet est isolé, de la construction concernée par le projet, etc. Une description suffisamment [...] souhaités ou des images de référence pour le projet. Une consultation préalable du règlement d’urbanisme de votre commune pour vous assurer que votre projet est compatible. Le cas échéant, consultez le
22/08/2024 12:29
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Pertinence:31%PERMIS DE CONSTRUIRE
notice décrivant le terrain et présentant le projet ; un plan des façades et des toitures ; un document graphique permettant d’apprécier l’insertion du projet de construction dans son environnement ; une [...] ses annexes : formulaire Pour les autres constructions (logement collectif…) : formulaire Selon le projet, une attestation pour le respect de la réglementation environnementale RE 2020 et thermique RT 2012 [...] géologique réalisée par un architecte ou un expert certifiant que l'étude a été réalisée et que le projet la prend en compte. Pièces nécessaires : un plan de situation du terrain ; un plan masse des con
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE (SPR)
dans lequel s’inscrit votre projet : photos de la rue, des constructions voisines, des terrains aux alentours si le projet est isolé, de la construction concernée par le projet, etc. Une description suffisamment [...] souhaités ou des images de référence pour le projet. Une consultation préalable du règlement d’urbanisme de votre commune pour vous assurer que votre projet est compatible. Le cas échéant, consultez le [...] but d'améliorer toujours plus l'accompagnement aux pétitionnaires et les aider à réaliser leurs projets, le service d'Application droit des sols mettra bientôt en place des permanences avec l'architecte
22/08/2024 12:28
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Pertinence:31%PARTAGEONS LA VILLE
aussi, demandez à investir l’espace public pour un projet partagé en remplissant le formulaire. Demande d’occupation de l’espace public pour un projet partagé Cliquer sur la carte pour l'ouvrir en grand [...] Charte à signer partageons la ville PDF 133Ko Cartographie partageons la ville PDF 1.05Mo Liste des projets PDF 338Ko
13/05/2025 11:20
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Pertinence:30%ECOSSOL
(cachet de la poste faisant foi). Télécharger Appel à projet Ecossol 2025 – Règlement, conditions et critères d’éligibilités PDF 511Ko Appel à projet Ecossol 2025 - Dossier de candidature PDF 150Ko Contact [...] Appel à projet sur l’économie sociale et solidaire ECOSSOL. Dans le cadre de sa politique en faveur de l'Economie Sociale et Solidaire (ESS), Fontenay-sous-Bois, ville solidaire, écologique et citoyenne [...] , de consommation et d’échange écologiquement soutenables et socialement innovants via l'appel à projet "ECOSSOL". L’Economie sociale et solidaire regroupe un ensemble de structures dont l’activité repose
12/05/2025 16:31
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Pertinence:28%DÉVELOPPEMENT DURABLE
environnementale et solidaire à 2 pas de chez vous. PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL Depuis 2021, la ville de Fontenay-sous-Bois s’est dotée d’un Projet Alimentaire Territorial (PAT), outil mobilisable depuis [...] pour… PARTAGEONS LA VILLE Depuis plusieurs années la ville de Fontenay-sous-Bois voit émerger des projets de jardins partagés, de boîtes à livres ou encore de compostage… AGENDA 2030 L’Agenda 2030 est le [...] développement durable signé par les pays de l’ONU en 2015. Cette feuille de route vise… ECOSSOL Appel à projet sur l’économie sociale et solidaire ECOSSOL. RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE Depuis les lois du Grenelle
22/05/2024 15:44
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Pertinence:27%ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
ECOSSOL Appel à projet sur l’économie sociale et solidaire ECOSSOL.
12/05/2025 17:52
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