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Pertinence:100%Chiens de catégorie 1 et 2
Les propriétaires ou détenteurs de chiens d'attaque (catégorie 1) ou de chiens de garde et de défense (catégorie 2) doivent être titulaires d'un permis de détention. Ce permis est délivré par les maires [...] du chien réalisée par un vétérinaire, le certificat de stérilisation pour les chiens de catégorie 1 et une attestation d'aptitude du maître, obtenue avec un formateur agréé. Celle-ci nécessite une formation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%CONSEILS ET DÉMARCHES
ques aux maires. Archives Chiens de catégorie 1 et 2 Les propriétaires de chiens d'attaque (catégorie 1) ou de chiens de garde et de défense (catégorie 2) doivent être titulaires d'un permis de détention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Plan canicule
de mobilisation basés sur des indicateurs biométéorologiques : Niveau 1 : veille saisonnière du 1er juin au 15 septembre Niveau 2 : avertissement chaleur Niveau 3 : alerte canicule Niveau 4 : mobilisation [...] leurs locaux. Fiche de recensement dispositif plan canicule Canicule Télécharger Canicule conseil PDF 2.58Mo Canicule et petite enfance PDF 133Ko Garder un lieu frais PDF 94Ko Accueillir une personne fragile
22/04/2025 13:38
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Pertinence:20%Champs électromagnétiques
émissions 1 rue Bertie Albrecht FREE mobile 20/01/2025 Dossier d'information Simulation des émissions 2 rue du clos d'Orleans Bouygues Telecom 05/11/2024 Dossier d'information Simulation des émissions 2 rue [...] de l’exposition » puis après « Précisions » écrire : « selon le cas B2 du nouveau protocole de l’ANFR (3.2) + sommations des valeurs extrapolées + contribution par opérateur ». Sans cela, les mesures seront [...] mobile, nous vous invitons – en plus des indications de la notice CERFA – à suivre les préconisations suivantes : au 3ème paragraphe (« III. Précisions sur la demande »), cocher la 2ème ligne « le détail de
12/02/2025 17:04
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Pertinence:20%Informations sanitaires
340Ko Arrêté zonage termite PDF 198Ko Plans zonage termite PDF 2.30Mo Protection des bâtiments PDF 3.05Mo Guide prévention termites PDF 2.21Mo Actualités Localiser Localiser Fermer [...] remplaçant par mérules Vos démarches auprès de la Mairie Renseignements sanitaires – notice technique PDF 1.94Mo Formulaire cerfa - Déclaration de termites Documentations techniques et réglementaires Arrêté zonage
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%PHARMACIES DE GARDE - URGENCES
15-20.fr Hôtel-Dieu 1 place du parvis Notre Dame 75004 Paris 01 42 34 82 34 www.aphp.fr/contenu/hopital-hotel-dieu-1 Urgences ORL (nez, gorge, oreilles) : Adultes : Hôpital Lariboisière 2 rue Ambroise Paré [...] Hôpital Saint-Camille 2 rue des Pères Camilliens 94360 Bry sur Marne 01 49 83 10 10 Urgences / Soins adultes et enfants / www.ch-bry.com/ Centre Hospitalier Universitaire Henri Mondor 1 rue Gustave Eiffel [...] Paris 94163 Saint-Mandé Cedex 01 43 98 50 00 Urgences / Soins adultes / Maternité Hôpital Saint-Camille 2 rue des Pères Camilliens 94360 Bry sur Marne 01 49 83 10 10 Urgences / Soins adultes et enfants / www
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Archives
Simulation des émissions 57 rue André Laurent SFR 04/07/2022 Dossier d'information Simulation des émissions 2 rue Gabriel Lacassagne SFR 25/03/2022 Dossier d'information Simulation des émissions 85 avenue de la [...] émissions CEM 25/02/2021 3 rue des Ormes Bouygues Telecom 17/02/2021 30/09/2021 Dossier d'information 2 avenue Val de Fontenay Free mobile 02/2021 Dossier d'information 274 avenue de la République Free mobile [...] 274 Avenue de la République Free mobile 12/08/2021 Dossier d'information Simulation des émissions 1 Rue martin Luther King Free mobile 11/08/2021 Dossier d'information Simulation des émissions 38 Rue
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%MUTUELLE SANTÉ COMMUNALE
Cas n°1: Famille monoparentale (adulte 47ans + 3 enfants) niveau 2 - Cotisation: 72,74 Cas n°2: Couple retraités 70 ans – niveau 3 - Cotisation: 147,26 € Cas n°3: Personne seule 85 ans – niveau 1 - Cotisation: [...] une convention passée DEPUIS 2022, par la ville auprès de La Mutuelle Familiale, tarifs négociés. En 1 an , 1047 personnes protégées. Vous aussi pouvez choisir la mutuelle santé communale. Tarifs selon âge [...] fonction de vos besoins, de 18,39 euros à 98,24 euros maxi) La loi vous permet de change de mutuelle sous 1 mois (et plus à la date anniversaire du contrat) Montants sans augmentation au moins jusqu’au 31/12/2024
04/12/2024 15:15
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Pertinence:13%Qualité de l'eau
l'eau synthèse 2021 - unité Marne PDF 121Ko Qualité de l'eau synthèse 2021 - unité Seine PDF 122Ko Rapport annuel de contrôle sanitaire de l'eau sur la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 2.40Mo Courrier d' [...] très régulièrement sur les critères généraux de potabilité (microbiologie et physicochimie – analyse de type D1). Ponctuellement, des analyses plus complètes sont réalisées pour prendre en compte d’autres [...] d'information PDF 81Ko Brochures éditées par le service Piscines privées et risques sanitaires PDF 1.93Mo L'eau du robinet à Fontenay PDF 645Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Risques naturels
existe certaines exceptions, notamment pour les constructions dont la superficie est inférieure à 20m². Cette étude de sol doit permettre à l'acheteur de mieux évaluer le risque potentiel et au constructeur [...] innondation PDF 361Ko Documentations techniques Argiles - Prévention des désordres PDF 6.48Mo INFORMATION ACQUÉREUR LOCATAIRE (IAL) Depuis le 1er juin 2006, la loi a instauré une double obligation pour [...] Télécharger Arrêté préfectoral n°2019/03164 du 08 octobre 2019 PDF 149Ko Arrêté préfectoral n°2001/2822 du 1er août 2001 PDF 409Ko Arrêté préfectoral n°2018/3846 du 21 novembre 2018 PDF 257Ko Carte BRGM du risque
17/04/2025 22:17
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