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   Monoxyde de carbone

   d'accueil du public (lieux de cultes, hôtels, ...). Le risque encouru Avec l'arrivée du froid, et l’utilisation des appareils de chauffage à combustion, le risque d’intoxication au monoxyde de carbone ressurgit [...] l’oxygène dans le sang. Inodore et invisible, il provient des appareils de chauffage mal entretenus, mal utilisés, des fumées mal évacuées ou encore d’une mauvaise aération. Maux de tête, nausées, malaises et

   18/10/2024 16:53

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   90%

   Informations sanitaires

   document est dénuée de toute valeur juridique. C’est pourquoi une solution de dématérialisation par l’utilisation d’un système de cartographie a été mise en place pour accéder, par parcelle, aux informations [...] termites Documentations techniques et réglementaires Arrêté zonage plomb PDF 278Ko Arrêté sur l’utilisation des produits phytosanitaires PDF 176Ko Arrêté fixant la liste des lieux accueillant des personnes

   12/04/2024 22:51

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   84%

   Atteintes à l'environnement

   service Entretenir ses espaces verts PDF 2.65Mo Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons à utiliser le lien suivant : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/hygiene/envoi-de-fichiers/ Localiser

   12/04/2024 22:51

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   80%

   Litiges privés

   privilégier la médiation afin de trouver un terrain d'entente. En cas d'impossibilité, il convient d'utiliser les voies de droit à votre disposition. Nous faire une demande Il ne vous est pas possible de nous

   12/04/2024 22:51

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   78%

   Immeubles menaçant de ruine

   réglementaires Guide des aides ANAH PDF 4.06Mo Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons à utiliser le lien suivant : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/hygiene/envoi-de-fichiers/ Localiser

   12/04/2024 22:51

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   67%

   Habitat insalubre

   d’éradication du plomb dans les peintures PDF 386Ko Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons à utiliser le lien suivant : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/hygiene/envoi-de-fichiers/ Localiser

   12/04/2024 22:51

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   64%

   Bruits d'activité

   préfectoral sur les bruits de voisinage PDF 151Ko Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons à utiliser le lien suivant : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/hygiene/envoi-de-fichiers/ Localiser

   12/04/2024 22:51

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   46%

   DROITS À LA SANTÉ

   bénéficier d’une thérapie en situation de : Suite à une séparation Un deuil Liaison extra conjugale Utilisation abusive des écrans Burn out parental Soutien en cas de maladie d’un membre de la famille Naissance

   12/04/2024 22:51

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   Champs électromagnétiques

   Dépôt d’un DIM Afin de faciliter l’envoi et le traitement de vos documents, nous vous invitons à utiliser le formulaire en ligne . Un accusé réception vous sera automatiquement délivré attestant de l’envoi

   12/02/2025 17:04