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Pertinence:100%Archives
Archive projets d’installation Adresse opÉratEUR date dépôt dim date dépôt DP DATE DÉPÔT VOIRIE projets simulation observations 274 avenue de la République Free mobile 18/08/2022 30/09/2022 27/05/2023
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Atteintes à l'environnement
Abandon de déchets sur un terrain, nuisances olfactives, rejets dans l'air, ... Lorsque les situations portent atteintes à l'environnement ou à la santé publique, vous pouvez solliciter le SCHSE. Les
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Bruits d'activité
Le Service communal d'hygiène et santé environnementale peut réaliser des mesures sonométriques du lundi au vendredi de 9h à 17h, mais uniquement dans le cas d'une gêne occasionnée par une activité co
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%CAMPAGNES DE PRÉVENTION
Les campagnes de prévention Des campagnes annuelles sont menées pour prévenir les risques d’atteinte à la santé publique et pour assurer une parfaite information des Fontenaysien-nes. Elles concernent
17/04/2025 22:25
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Pertinence:100%CENTRES MUNICIPAUX SANTÉ
11/02/2025 11:35
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Pertinence:100%CONSEILS ET DÉMARCHES
Débits de boissons L'ouverture d'un débit de boisson est soumise à l'obtention d'une licence auprès de la Mairie. Champs électromagnétiques En l’état actuel de la réglementation, il n’est reconnu aucu
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Champs électromagnétiques
En l’état actuel de la réglementation, il n’est reconnu aucun pouvoir de police en matière de contrôle des ondes électromagnétiques aux maires. Toutefois, la Ville de Fontenay est très engagée dans ce
12/02/2025 17:04
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Pertinence:100%Chiens de catégorie 1 et 2
Les propriétaires ou détenteurs de chiens d'attaque (catégorie 1) ou de chiens de garde et de défense (catégorie 2) doivent être titulaires d'un permis de détention. Ce permis est délivré par les mair
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%DON DU SANG
A Fontenay, c’est l’association des donneurs de sang bénévoles (ADSB) qui coordonne et développe avec l’Etablissement du sang, les collectes de sang. L'équipe de la collecte est composée de 6 médecins
22/04/2025 18:35
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Pertinence:100%DROITS À LA SANTÉ
Pour connaître vos droits en matière de protection sociale et les démarches à accomplir, en fonction de votre situation personnelle, professionnelle ou médicale. Vous pouvez demander de l’aide auprès
12/04/2024 22:51
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