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Pertinence:100%Conseil du 1er juillet 2021
2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville PDF 89Ko 02 - Lancement [...] Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales [...] - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Chambre de métiers et de l’artisanat PDF 111Ko 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel
12/04/2024 22:51
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Pertinence:83%Conseil du 16 décembre 2021
2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée avant [...] - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 139Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 101Ko 13 - Subvention complémentaire à l'association Revivre [...] PDF 91Ko 14 - Avenant à la convention tripartite de la mise en œuvre d'action de chantiers d'amélioration de l'Habitat par l'auto-réhabilitation PDF 119Ko 15a - Convention relative à la contribution de la
07/11/2023 19:31
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Pertinence:59%Conseil du 30 septembre 2021
rendu du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes [...] 172Ko 15 - Adhésion à la plateforme Petitscommerces PDF 145Ko 16 - Acquisition du lot 8 du centre commercial des Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire [...] Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%PERMANENCES ADMINISTRATIVES
Droit et à la Médiation Le Point d'Accès au Droit et à la Médiation est un lieu d’information, de conseil et d’aide aux démarches juridiques et administratives (soutien à la rédaction de courriers à caractère [...] aide les Fontenaysiens à la rédaction de leurs courriers (correspondance personnelle ou administrative, CV, lettre de motivation, etc.) Le mardi de 14h à 16h et le samedi de 10h à 12h (hors vacances scolaires) [...] scolaires) Maison du citoyen et de la vie associative 16, rue du Révérend Père Lucien Aubry 01 49 74 76 90
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%Conseil du 17 mars 2022
Locale Intercommunale PDF 111Ko 10 - Vœu pour une médecine scolaire à Fontenaysous-Bois PDF 173Ko 11 - Vœu pour garantir l'accès à l'énergie PDF 191Ko Localiser Localiser Fermer [...] Télécharger Compte rendu du 17 mars 2022 PDF 0.91Mo Délibérations 01 - Rapport de situation en matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport [...] 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement d'un.e manager commerces PDF 104Ko 09
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 27 mai 2021
Télécharger Ordre du jour du 27 mai 2021 PDF 705Ko Compte rendu du 27 mai 2021 PDF 1.15Mo Délibérations 01- Modification de la promesse synallagmatique de vente entre la société dénommée FTIMMO H et la commune [...] subvention pour la construction de la médiathèque PDF 142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local commercial [...] sise 194 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PDF 282Ko 07 - Approbation de la convention relative a l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 17 décembre 2020
123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux [...] L’association Kimia and Co PDF 109Ko 18 - Mise à disposition d’agents communaux au profit d’associations locales PDF 105Ko 19 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire PDF [...] décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville 2020 PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution anticipée
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 7 mars 2024
2024 PDF 0.99Mo Délibérations Délibération N° 2024-03-01-DGS Vœu présenté au nom de la majorité municipale en faveur du maintien des moyens alloués à l'éducation nationale PDF 249Ko Délibération N° 2024-03-02-F [...] s d'objectifs et de moyens Avenant de mise à disposition du chapiteau avec l'association Verstraete Création PDF 110Ko Délibération N° 2024-03-09-SPO Mise à jour du règlement intèrieur des gymnases, salles [...] poste de Responsable de secteur Organisation à la Direction des Actions Culturelles PDF 179Ko Délibération N° 2024-03-11-POP Reprise de la compétence « cimetière » à la ville de Villetaneuse la et révision
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 12 novembre 2020
le financement PDF 152Ko 04D - Demande de garantie d’emprunt n°A922007A formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement PDF 155Ko 05A - Création d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur [...] 386Ko Compte rendu du 12 novembre 2020 PDF 1.80Mo Délibérations 01 - Approbation du règlement intérieur – Mandat 2020-2026 PDF 102Ko 02A - Approbation du programme des équipements publics et de la convention [...] du versement d’une subvention à l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes, approbation de la convention et prise d'acte du projet d'avenant n°1 PDF 216Ko 03A - Approbation du programme des
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 18 novembre 2021
s d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention [...] 107Ko 15 - Approbation d'un protocole transactionnel avec M. P. P******* (agent communal à réintégrer) PDF 180Ko 16a - Modification de la délibération n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil [...] Ordre du jour du 18 novembre 2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de réaménagement
12/04/2024 22:51
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