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Pertinence:100%Conseil du 10 avril 2025
399Ko 33. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction des actions éducatives PDF 588Ko 34. Mise à jour du tableau des effectifs du service de la restauration PDF 398Ko 35. Mise à jour du tableau [...] 258Ko 36. Mise à jour du tableau des effectifs du service du parc automobile PDF 305Ko 37. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction des systèmes informatiques PDF 363Ko 38. Mise à jour du tableau [...] 286Ko 39. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction des finances PDF 339Ko 40. Mise à jour du tableau des effectifs de la Direction de la petite enfance PDF 536Ko 41. Mise à jour du tableau
29/04/2025 17:32
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Pertinence:85%Conseil du 15 avril 2021
Télécharger Ordre du jour du 15 avril 2021 PDF 387Ko Compte rendu du 15 avril 2021 PDF 3.53Mo Délibérations 01 - COMPTE DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif le [...] 121Ko 03 - COMPTE DE GESTION - Fontenay en Scène PDF 119Ko 04 - COMPTE ADMINISTRATIF - Ville PDF 132Ko 05 - COMPTE ADMINISTRATIF - Restaurant administratit le GUINGUET PDF 126Ko 06 - COMPTE ADMINISTRATIF [...] Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 144Ko 18 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme PDF 158Ko 19 - Convention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:75%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
du C.C.A.S. du mardi 1 ER Avril 2025 PDF 243Ko Approbation du compte de gestion 2024 Budget Principal PDF 102Ko Approbation du compte de gestion 2024 Budget annexe PDF 101Ko Approbation du compte administratif [...] ouverture contrats de vacations PDF 135Ko 6. Convention mise à disposition du personnel de la Commune au CCAS 2025 2027 PDF 277Ko 7. Délibération mise à dispo agents titulaires commune ccas PDF 103Ko CONSEIL [...] Rapport d'orientation budgétaire 2024 PDF 91Ko 5. Mise en oeuvre du temps de travail à compter du 01-01-2024 PDF 339Ko 6. Création d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle PDF 129Ko 7. Tarifs SAAD 2024 PDF
15/04/2025 22:11
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Pertinence:68%Conseil du 13 avril 2023
Télécharger Ordre du jour du 13 avril 2023 PDF 636Ko Compte rendu du 13 avril 2023 PDF 4.30Mo Délibérations Délibération n°2023-04-01-F : Budget Ville - Compte de Gestion 2022 PDF 154Ko Délibération n [...] Guinguet" - Compte de gestion 2022 PDF 151Ko Délibération n°2023-04-03-F : Budget de Fontenay en Scènes Compte de gestion 2022 PDF 138Ko Délibération n°2023-04-04-F : Budget Ville - Compte administratif [...] Délibération n°2023-04-14-F : Admission en non-valeur PDF 126Ko Délibération n°2023-04-15-ST : Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:68%Conseil du 7 mars 2024
s d'objectifs et de moyens Avenant de mise à disposition du chapiteau avec l'association Verstraete Création PDF 110Ko Délibération N° 2024-03-09-SPO Mise à jour du règlement intèrieur des gymnases, salles [...] municipaux PDF 113Ko Délibération N° 2024-03-10-a-P Création d'un poste de Conseiller de prévention PDF 186Ko Délibération N° 2024-03-10-b-P Création d'un poste de Responsable de service - Prévention Santé [...] 2024-03-10-c-P Création d'un poste de Responsable de secteur insertion PADM PDF 172Ko Délibération N° 2024-03-10-d-P Création d'un poste de Responsable de secteur Organisation à la Direction des Actions
12/04/2024 22:51
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Pertinence:68%Conseil du 21 décembre 2023
Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle PDF 171Ko Dé [...] -F : Convention d'objectifs et de moyens de l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable au 6 allée Maxime Gorki entre la commune de Fontenay-sous-Bois [...] Télécharger Ordre du jour du 21 décembre 2023 PDF 640Ko Compte rendu du 21 décembre 2023 PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet
12/04/2024 22:51
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Pertinence:64%Conseil du 30 septembre 2021
Création d’un poste d’assistante de direction à la DGA aux Finances PDF 148Ko 24ac - Création d’un poste d’assistante de direction PDF 146Ko 24ad - Création d’un poste d’assistante de direction à l’Urbanisme [...] 150Ko 24g -Création d’un poste d’un poste d’éducateur de jeunes enfants PDF 143Ko 24h - Création d’un poste d’un poste d’ingénieur.e bureau d’études PDF 146Ko 24i - Création d’un poste de journaliste PDF 142Ko [...] Adhésion à l’Association Nationale d’Intervention Sociale en Commissariat et en Gendarmerie PDF 112Ko 24a - Création de trois postes de médecin de crèches PDF 144Ko 24aa -Création d’un poste de responsable
12/04/2024 22:51
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Pertinence:59%CHAPITRE 4
d’initiation sportive, à des jeunes du service municipal de la Jeunesse, à des familles de l’Espace intergénérationnel, à des usagers du dispositif sport/santé des CMS, ainsi qu’à des publics en situation [...] Musique aux Beaux Jours du 19 au 21 mai, célébrant la musique classique à Fontenay. Juin 2023 : La troisième édition du Festival des cabanes a été organisée du 23 juin au 7 juillet à La Redoute. 2023 : [...] été relogés temporairement à l'Institut Barbe, inoccupé depuis le déménagement de l'école d'Arts à l'îlot Michelet. 2023 : Les conventions avec les artistes bénéficiant de mises à disposition de locaux au
19/05/2025 17:57
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Pertinence:59%Conseil du 14 avril 2022
2022 PDF 111Ko 14a - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 108Ko 14b - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des crédits de paiement [...] Télécharger Compte rendu du 14 avril 2022 PDF 2.63Mo Délibérations 01 - Budget ville - Compte de gestion 2021 PDF 99Ko 02 - Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2021 PDF [...] Budget de Fontenay en Scénes Compte de gestion 2021 PDF 102Ko 04 - Budget Ville - Compte administratif 2021 PDF 127Ko 05 - Budget du Restaurant administratif « Le Guinguet » -Compte administratif 2021 PDF 108Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:58%CHAPITRE 7
recueil de paroles mise à disposition à la Halle Roublot, de septembre 2021 au printemps 2022. Un compte Instagram a également été créé. Janvier 2023 : Fermeture des services et des équipements à partir de 11h30 [...] circuit N°1 a pu avoir lieu. Septembre 2021 : L'animation "La rue est à vous" a été organisée le 22 septembre dans la rue Jules-Michelet (fermée à la circulation), avec un rallye guidé d'1h30 (départs à 14h et [...] Police municipale. 199. Prévoir une information à diffuser sur les législations relatives aux chiens d'attaques et à la tenue en laisse. Juillet 2020 : Mise à jour des informations sur les chiens de catégorie
20/05/2025 20:55
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