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Pertinence:100%Conseil du 16 décembre 2021
garantie d'emprunt de la Société Publique Locale Marne-au-Bois Aménagement dans le cadre de la mise en œuvre du traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay - Alouettes PDF 169Ko 07 - Information [...] la concession d'aménagement VDFA : Bilan de la concertation PDF 239Ko 08 - Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) [...] (ZAC) du secteur« Marais Pointe Joncs-Marins » au sein de la concession d'aménagement « Val de Fontenay Alouettes » PDF 246Ko 09 - Cession du véhicule municipal de type Ford Transit immatriculé 8980YF94 PDF
07/11/2023 19:31
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Pertinence:93%Conseil du 17 février 2022
préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes Est» PDF 156Ko 07 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan-Gare au sein de la concession d'aménagement Val-de-Fontenay-Alouettes [...] Alouettes PDF 158Ko 08 - Régime local de la taxe d'aménagement Modification de la délibération 2021-11-12-U du 18/11/2021 PDF 133Ko 09 - Demande de garantie d'emprunt SEQENS pour l'acquisition -amélioration
12/04/2024 22:51
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Pertinence:93%CHAPITRE 2
compte dans les projets d'aménagement du parvis devant le groupe scolaire Jules-Ferry et du parc des Alouettes. 2024 : L'ensemble des nouveaux espaces verts et parcs sont aménagés avec une attention particulière [...] 2022 : Publication du guide AUBES (Aménagement et urbanisme favorables à la bien-être et à la santé) : référentiel transversal, à destination des acteurs de l’aménagement sur le territoire de la ville, construit [...] l'offre et le recours aux soins afin d'engager une réflexion commune sur l'offre de soins et l'aménagement du territoire. Juillet 2022 : Une convention a été signée le 5 juillet 2022 avec la Communauté
19/05/2025 17:57
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Pertinence:81%Conseil du 22 juin 2023
Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 174Ko Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 - Concession d'aménagement « TassignyAuroux » PDF 197Ko [...] Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement « Val-deFontenay-Alouettes » PDF 217Ko Délibération N°2023-06-18-U : Acquisition par voie de préemption
19/12/2023 12:22
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Pertinence:79%Conseil du 17 novembre 2022
avenant 3 au traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay / Alouettes PDF 194Ko Délibération n°2022-11-07-U : Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:79%Conseil du 12 novembre 2020
Fontenay - Alouettes PDF 198Ko 02B - Approbation du versement d’une subvention à l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes, approbation de la convention et prise d'acte du projet d'avenant [...] de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 192Ko 04A - Demande de garantie d’emprunt n°DD16249553 formulée
12/04/2024 22:51
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Pertinence:79%Conseil du 23 novembre 2023
transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux à réaliser dans le périmètre d'aménagement du secteur Tassigny -Auroux entre le Territoire Paris Est Marne & Bois et la ville de Fontena [...] & Bois, et Marne-au-Bois SPL, et prise d'acte du projet d'avenant n°2 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 234Ko Délibération N° 2023-11-04-U : Approbation d'une convention [...] bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC « Péripôle » au sein de la concession d'aménagement Val-de-Fontenay - Alouettes à Fontenay-sous-Bois. PDF 206Ko Délibération N° 2023-11-06-U : Approbation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:77%CHAPITRE 7
juin, dans le cadre de l'opération d'aménagement Alouettes-est. Décembre 2022 : Une balade urbaine a été organisée le 10 décembre, dans le cadre de l'opération d'aménagement Alouettes-sud et de la ZAC Mar [...] pris acte du bilan de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du secteur Péripôle au sein de la concession d'aménagement Val-de-Fontenay Alouettes et les contributions des habitants [...] fontenaysien. Décembre 2020 : Ouverture du parc des Franciscains suite à divers aménagements (pose d'une clôture, aménagement de l'allée, installation de bancs, de corbeilles et d'un éclairage…). Juin 2022
20/05/2025 20:55
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Pertinence:74%Conseil du 20 juin 2024
U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement VDFA PDF 157Ko Délibération N°2024-06-17 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement Tassigny Auroux PDF 172Ko Délibération N°2024-06-18 [...] N°2024-06-18 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement Alouettes Est PDF 137Ko Délibération N°2024-06-19 U Dénomination de l'allée à l'arrière de la crèche PMI Départ. des LarrIS PDF 115Ko D
03/10/2024 16:53
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Pertinence:71%CHAPITRE 6
démarche a été développée via la rédaction du guide local d’aménagement responsable favorable à la santé et au bien-être, appelé guide AUBES (Aménagement et urbanisme favorables au bien-être et à la santé). [...] ons. Mai 2022 : Le référentiel du guide AUBES (Aménagement Urbanisme favorables au Bien-Etre et à la Santé), à destination des acteurs de l'aménagement, a été mis en ligne sur le site internet de la Ville [...] les modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du secteur Auchan-Gare au sein de la concession d'aménagement Val de Fontenay Alouettes et les objectifs suivants :
19/05/2025 20:39
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