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Pertinence:100%Conseil du 1er juillet 2021
Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Tassigny-Auroux » PDF 166Ko 10c - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 [...] 2020 - Secteur « Val-de-Fontenay- Alouettes » PDF 187Ko 10d - Compte-Rendu Financier Annuel 2020 valant quitus Opération 29 rue du Commandant Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:80%RAPPORTS D’ACTIVITÉS
Rapport d'activité (financier) de la RCU : fichier pdf - 1.1 Mo Rapport d'activités du SEDIF Rapport annuel du SEDIF Rapport sur le développement durable du SEDIF Rapport d'activités du délégataire (Véolia)
03/09/2024 22:50
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Pertinence:78%Conseil du 22 juin 2023
N°2023-06-17a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 174Ko Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 - Concession d'aménagement [...] d'aménagement « TassignyAuroux » PDF 197Ko Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement « Val-deFontenay-Alouettes » PDF 217Ko Délibération N°2023-06-18-U
19/12/2023 12:22
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Pertinence:71%Conseil du 20 juin 2024
Délibération N°2024-06-16 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement VDFA PDF 157Ko Délibération N°2024-06-17 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement Tassigny Auroux PDF 172Ko [...] 172Ko Délibération N°2024-06-18 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement Alouettes Est PDF 137Ko Délibération N°2024-06-19 U Dénomination de l'allée à l'arrière de la crèche PMI Départ. des
03/10/2024 16:53
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Pertinence:59%Conseil du 16 février 2023
Dinoird Demande de renouvellement de classement PDF 133Ko Délibération n°2023-02-12a-DGS : Rapport annuel 2021 sur le service public du chauffage urbain PDF 118Ko Délibération n°2023-02-12b-DGS : Rapport
12/04/2024 22:51
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Pertinence:57%Conseil du 29 septembre 2022
n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement [...] t « Val-de-Fontenay- Alouettes » PDF 177Ko Délibération n"2022-09-16c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Tassigny-Auroux» PDF 163Ko Délibération n°2022-09-17-CCAS :
12/04/2024 22:51
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Pertinence:45%Conseil du 16 décembre 2021
23a - Rapport 2020 sur la délégation du service public des marchés forains PDF 90Ko 23b - Rapport annuel 2020 sur le service public du chauffage urbain PDF 93Ko 24 - Vœu portant sur la journée international
07/11/2023 19:31
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Pertinence:37%Conseil du 21 décembre 2023
149Ko Délibération N° 2023-12-10-CULT : Demande de remise gracieuse du règlement de la cotisation annuelle au service Conservatoire PDF 156Ko Délibération N° 2023-12-11-a-U : Déclassement par anticipation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:33%Conseil du 23 novembre 2023
actions menées par la municipalité dans le cadre de la PPS Projet : Sport Santé PDF 137Ko Convention annuelle relative au programme départemental buccodentaire à conclure entre la Ville et le Conseil Départemental
12/04/2024 22:51
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Pertinence:29%CHAPITRE 3
53. Créer le mois de la petite enfance. Depuis 2023, un mois de la petite enfance est organisé annuellement : animation dans les structures d’accueil, au Relais petite enfance, dans les ludothèques, à la [...] loisirs Paul-Langevin autour du projet "Ame(s)" en itinérance. 2019 - 2020 : La thématique commune annuelle choisie par le collectif des équipes de direction des centres de loisirs était l'Art. Juin 2022
19/05/2025 17:57
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