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   ARRÊTÉS MUNICIPAUX

   PDF 164Ko Arrêtés de voirie Arrêtés de voirie publiés le 14 avril 2026 PDF 443Ko Arrêtés de voirie publiés le 13 avril 2026 PDF 846Ko Arrêtés de voirie publiés le 10 avril 2026 PDF 738Ko Arrêtés de voirie [...] avril 2026 PDF 667Ko Arrêtés de voirie publiés le 24 mars 2026 PDF 1.24Mo Arrêtés de voirie publiés le 19 mars 2026 PDF 1.70Mo Arrêtés de voirie publiés le 10 mars 2026 PDF 359Ko Arrêtés de voirie publiés [...] Retrouvez sur cette page l'ensemble des arrêtés municipaux publiés au cours des deux derniers mois. Arrêtés du Maire Délégation temporaire de fonctions et de signature à Monsieur Jeoffrey GUENICHE, 3ème

   21/04/2026 16:41

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   PUBLICATIONS RÉGLEMENTAIRES

   ARRÊTÉS, DÉCISIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS ARRÊTÉS DU MAIRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DÉCISIONS DU MAIRE ACTES ADMINISTRATIFS CCAS ARRÊTÉS DE VOIRIE ARRÊTÉS DU CCAS RAPPORTS D’ACTIVITÉS TITRES DES

   17/02/2026 20:36

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   29%

   VIE MUNICIPALE - FONTENAY-SOUS-BOIS

   INTERACTIF CONSEILS MUNICIPAUX ÉLUS ET PERMANENCES PAIEMENT EN LIGNE PUBLICATIONS RÉGLEMENTAIRES ARRÊTÉS MUNICIPAUX DÉCISIONS DU MAIRE ACTES ADMINISTRATIFS CCAS RAPPORTS D’ACTIVITÉS TITRES DES NOMINATIONS

   30/03/2026 21:35

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   Conseil du 16 février 2023

   de travaux avec des propriétaires riverains PDF 175Ko Délibération n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   Conseil du 17 novembre 2022

   lle­-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation des bus pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 17 février 2022

   modalités de concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes Est» PDF 156Ko 07 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan-Gare au sein de la concession

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 13 novembre 2025

   --fMOPH) à la suite du désengagement du conseil régional d'Île de France PDF 193Ko 34. Vœu relatif à l'arrêt de la privatisation des bus, contre le forfait Navigo à 1000€/an, pour des transports publics accessibles

   01/04/2026 11:01

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   Conseil du 15 décembre 2022

   193Ko Délibération n"2022-12-02-U : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 23 novembre 2023

   requalification des espaces libres du secteur de La Redoute PDF 176Ko Délibération N° 2023-11-05 U : Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC « Péripôle » au sein de la concession

   12/04/2024 22:51

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    Conseil du 21 mars 2026

    des élus PDF 540Ko 14. Création de trois emplois de collaborateurs au Cabinet du Maire PDF 185Ko Arrêtés de délégation de fonctions et de signature Délégation de fonctions et de signature à Madame Anne

    01/04/2026 12:24