Recherche avancée

Affichage des résultats 1 à 10 sur 16 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   100%

   Conseil du 23 novembre 2023

   du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour la coordination du Contrat Local de Santé PDF 142Ko Délibération N° 2023-11-14-a-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional [...] PDF 146Ko Délibération N° 2023-11-14-b-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la PPS Projet : Mieux [...] change PDF 138Ko Délibération N° 2023-11-14-c-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la PPS Projet :

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   72%

   CONSEILS MUNICIPAUX

   déroulement des séances du Conseil Municipal a été modifié pour permettre, sur certains sujets, l'intervention des habitants en cours de séance. Calendrier prévisionnel des conseils municipaux : le 25 septembre

   28/07/2025 17:15

3. Pages

   Pertinence:

    

   70%

   Conseil du 26 septembre 2024

   Marne PDF 127Ko Délibération N° 2024-09-13-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la Commune dans le cadre de la Prévention et de la [...] sociales PDF 128Ko Délibération N° 2024-09-14-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la Commune dans le cadre de la Prévention et de la [...] famille PDF 124Ko Délibération N° 2024-09-15-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la Prévention et

   08/11/2024 09:40

4. Pages

   Pertinence:

    

   70%

   Conseil du 30 septembre 2021

   Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR) PDF 117Ko 07 - Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR) PDF 105Ko 08 - Annexe à la convention [...] de passage d’une canalisation de gaz naturel PDF 112Ko 23 - Adhésion à l’Association Nationale d’Intervention Sociale en Commissariat et en Gendarmerie PDF 112Ko 24a - Création de trois postes de médecin

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   66%

   Conseil du 16 février 2023

   Droit Famille etAPCE 94 » PDF 168Ko Délibération n°2023-02-09-SPO : Attributions de subventions « Interventions de sportifs de haut Niveau » aux sportifs de haut niveau résidents à Fontenay-Sous­ Bois PDF 175Ko

   12/04/2024 22:51

6. Pages

   Pertinence:

    

   60%

   Conseil du 17 novembre 2022

   Fontenay-sous­Bois (Moreau David). PDF 144Ko Délibération n°2022-11-10-DS : Approbation du protocole d'intervention commun relatif aux procédures de soins psychiatriques sans consentement PDF 136Ko Délibération

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   60%

   Conseil du 12 novembre 2020

   projet aux associations locales PDF 103Ko 11 - Convention de Subventionnement au titre du Fonds d’Intervention Régional (FIR) PDF 105Ko 12 - convention bucco-dentaire entre le Conseil Départemental du 94

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   45%

   CHAPITRE 3

   installée à l'aire de jeux Jean-Zay, l'aire de jeux des Grands-chemins a fait l'objet de plusieurs interventions, les sols de l'aire de jeux des Epivans et d'un des jeux du square aux Chats ont été remis en [...] les tout-petits sur la dalle des Chardots dans le quartier du Bois-Cadet. 56. Développer les interventions artistiques et culturelles avec les centres de loisirs. Novembre 2020 : L'Ecole d'Arts poursuit [...] Obtenir le label « 100 % EAC » (éducation artistique et culturelle) pour valoriser et conforter les interventions culturelles financées par la Ville à l’école. Un outil de recensement a été créé par la direction

   19/05/2025 17:57

9. Pages

   Pertinence:

    

   42%

   DÉCISIONS DU MAIRE

   Villars 75007 PARIS aux fins d'assurer la défense des intérêts de la Ville suite à l'assignation en intervention forcée devant le Tribunal judiciaire de Créteil du 14/05/2025. PDF 68Ko Paiement des honoraires

   31/07/2025 17:49

10. Pages

    Pertinence:

     

    33%

    CHAPITRE 2

    locale ?!" a été organisée le 1er octobre 2022 à la salle Jacques-Brel. Juin 2023 : Suite aux interventions auprès des bailleurs sociaux, 4 antennes relais 5G n’ont pas été déployées sur le patrimoine social

    19/05/2025 17:57