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Pertinence:100%Conseil du 19 décembre 2024
177Ko 17. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les régies applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-sous-Bois sur le [...] 180Ko 18. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les régies applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-sous-Bois sur le [...] 181Ko 19. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-sous-Bois sur le
18/03/2025 19:23
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Pertinence:63%Conseil du 25 septembre 2025
112Ko 22. Adoption de la convention bilatérale 2025-2039 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-sous-Bois le patrimoine [...] 165Ko 23. Adoption de la convention bilatérale 2025-2039 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-sous-Bois le patrimoine
11/12/2025 12:13
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Pertinence:62%Conseil du 19 février 2026
168Ko 11. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenaysous-Bois sur le
01/04/2026 11:07
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Pertinence:59%Conseil du 4 février 2021
Marguerite » PDF 179Ko 04 - Lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) de réserve foncière au profit de l'EPFIFsur le secteur CENEXI-GAVEAU PDF 181Ko 05a - Approbation d’une promesse
12/04/2024 22:51
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Pertinence:55%Conseil du 13 mars 2025
bilatérale 2025-2039 entre la société PARIS HABITAT et la ville de Fontenay-sous-Bois portant réservation de logements locatifs sociaux relevant du contingent de la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 175Ko
22/09/2025 14:01
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Pertinence:27%Conseil du 29 septembre 2022
avec la CPTS Autour du Bois pour l'année 2022 PDF 118Ko Délibération n°2022-09-07-PE : Contrat de réservation de berceaux entre la société CRECHE ATTITUDE et la Ville PDF 106Ko Délibération n°2022-09-08-F
12/04/2024 22:51
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Pertinence:27%ARRÊTÉS MUNICIPAUX
permanents REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION DES POIDS LOURDS (DIVERSES RUES) PDF 155Ko Emplacements reservés pour les véhicules de personnes handicapées PDF 613Ko Réglementation des aires de livraison et aires
17/04/2026 21:40
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Pertinence:19%CHAPITRE 6
surélévation et extension au 1bis, rue du Clos-d'Orléans. Dans la future résidence, 19 logements sont réservés aux jeunes fontenaysiens, dont 2 répondant aux normes PMR (Personnes à mobilité réduite). Tous les [...] 19/20, rue d'Estienne-d'Orves, est composée de 42 logements dont 3 T4 et 1 T5. Parmi les 8 logements réservés à la Ville, on compte 1 T4 et 1 T5. 130. Refuser les expulsions locatives. Tout au long du mandat [...] relais des revendications des locataires lorsque pertinent. 133.1. Travailler avec les bailleurs pour réserver des logements en rez-de-chaussée pour les personnes porteuses de handicap. 2022 : Depuis 2022,
19/05/2025 20:39
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Pertinence:18%CHAPITRE 5
parc Dulcie-September de 4 700 m² : aires de jeux, aire sportive, grande pelouse évènementielle, réserve de biodiversité. 94.3. Créer d'autres espaces verts publics. 2021 : Une mini-forêt a été créée aux
19/05/2025 20:37
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Pertinence:16%CHAPITRE 3
de leur établissement. 73. Mettre en place une communication spécifique en direction des jeunes (réserver une tribune dans le bulletin municipal pour les jeunes). 2020 : Utilisation des plateformes TikTok
19/05/2025 17:57
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