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Télécharger Compte rendu du 17 novembre 2022 PDF 1.86Mo Délibérations Délibération n°2022-11-01-F : Décision modificative n° 1 - Budget Ville PDF 119Ko Délibération n°2022-11-02-ECO : Revalorisation d
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Télécharger Compte rendu du 29 septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de
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Télécharger Compte rendu du conseil du 23 juin 2022 PDF 2.44Mo Délibérations 01 - Approbation de la seconde version du contrat de relance du logement à l'échelle du Territoire Paris Est Marne & Bois e
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Télécharger Compte rendu du 14 avril 2022 PDF 2.63Mo Délibérations 01 - Budget ville - Compte de gestion 2021 PDF 99Ko 02 - Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2021 PD
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Télécharger Compte rendu du 17 mars 2022 PDF 0.91Mo Délibérations 01 - Rapport de situation en matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rappo
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Télécharger Ordre du jour du 18 novembre 2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande d
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Télécharger Ordre du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modifica
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Télécharger Ordre du jour du 30 septembre 2021 PDF 388Ko Compte rendu du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de
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Télécharger Ordre du jour du 17 février 2022 PDF 701Ko Compte rendu du 17 février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolo
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Télécharger Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au
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