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Pertinence:18%Conseil du 4 février 2021
conventions avec les associations locales PDF 121Ko 15 - Adhésion à l’association Élus Santé Publiques et Territoires PDF 108Ko 16 - Adhésion à l’Association Bilan carbone PDF 112Ko 17 - Renouvellement con [...] Dame PDF 199Ko 02 - Acquisition amiable d’un box de parking (lot 19) au 21 rue Gay Lussac PDF 137Ko 03 - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre !'Etablissement Public Territorial [...] d'Utilité Publique (DUP) de réserve foncière au profit de l'EPFIFsur le secteur CENEXI-GAVEAU PDF 181Ko 05a - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 257Ko 05b - Approbation d’une promesse sy
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 16 février 2023
n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois PDF 212Ko Délibération n°2023-02-07-DGS : La Convention [...] Délibération° 2023-02-11-DAC : Conservatoire à Rayonnement Communal Guy Dinoird Demande de renouvellement de classement PDF 133Ko Délibération n°2023-02-12a-DGS : Rapport annuel 2021 sur le service public [...] Syrie les 6-7 février 2023 PDF 137Ko Délibération n"2023-02-02-U : Instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur des Rigollots compris entre la rue Emile Boutrais, la rue Roublot
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 1er juillet 2021
Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales [...] - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Chambre de métiers et de l’artisanat PDF 111Ko 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel [...] Ordre du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 15 avril 2021
des subventions aux associations locales PDF 117Ko 15 - Pass solidaire 2021 – convention à renouveler PDF 159Ko 16A - Avance de trésorerie au profit du CCAS PDF 108Ko 16B - Avance de trésorerie au profit [...] Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 144Ko 18 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme PDF 158Ko 19 - [...] DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif le GUINGUET PDF 121Ko 03 - COMPTE DE GESTION - Fontenay en Scène PDF 119Ko 04 - COMPTE ADMINISTRATIF - Ville PDF 132Ko 05 -
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 17 février 2022
ligne 1 du métro jusqu'à Val de Fontenay PDF 222Ko 02 - Débat sur les orientations générales du PADD du (PLUi) de !'Etablissement Public Territorial Paris Est Marne&Bois. PDF 126Ko 03 - Lancement de la [...] objectifs et des modalités de concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes Est» PDF 156Ko 07 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan-Gare au sein de la [...] Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droits à dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 14 avril 2022
primitif 2022 PDF 111Ko 14a - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 108Ko 14b - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des crédits de [...] tion de programme relative à la construction du théâtre PDF 152Ko 17 - Cession du Centre Municipal de Santé (CMS) Roger Salengro au profit de Marne-au-Bois SPL PDF 372Ko 18a - Cession du Centre Municipal [...] avec les associations locales PDF 114Ko 21 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 98Ko 22 - PASS-SOLIDAIRE 2022 Convention à intervenir entre le CCAS, la CDE, la Ville et différentes a
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 17 novembre 2022
n°2022-11-03-F : Demande de garantie d'emprunt Habitat et Humanise pour un programme de 42 logements en BRS au 16 rue Marguerite PDF 149Ko Délibération n°2022-11-04-HAB : Approbation de l'avenant à la convention [...] dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°2022-11-12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération n°2 [...] majorité municipale relatif à la révision du schéma directeur de la région lle-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 25 septembre 2025
Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 171Ko 03. Approbation de la demande de garantie d'emprunt pour le financement de l'opération __e,a_BRS de 10 logements situés 148 à 150 avenue de la République à Fonten [...] 12. Attribution d'une subvention à la librairie « La Flibuste » dans le cadre de la loi du décembre 2021 PDF 131Ko 13. Attribution d'une subvention à la librairie « Mot à Mot » dans le cadre de la loi du [...] n de centre-ville en mouvement PDF 129Ko 27. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction de la santé (médecins) PDF 514Ko 28. Mise à jour du tableau des effectifs affectés au service
11/12/2025 12:13
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Pertinence:16%Conseil du 30 septembre 2020
contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko [...] d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein de la Société du Grand Paris PDF 121Ko 03 - Demande de garantie d’emprunt SEQENS pour l’acquisition en VEFA de 17 logements PDF 178Ko 04 - Centre [...] « Les Epivans » sis avenue de Neuilly PDF 116Ko 06 - Cession au profit de la RATP du volume 3 dédié à quatre emplacements de stationnement situés dans le parking public d'intèrêt régionale (PIR) PDF 116Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 25 juin 2020
de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement de la convention à conclure avec [...] d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet PDF 137Ko 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Tassigny-Auroux" PDF 148Ko 39 - CR d'Activités à la Collectivité [...] juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko
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