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Pertinence:67%Conseil du 13 mars 2025
Télécharger Ordre du jour du 13 mars 2025 PDF 1.31Mo Compte rendu du 13 mars 2025 PDF 1.93Mo Délibérations 1. Rapport d'orientations budgétaires 2025 PDF 116Ko 2. Rapport de situation en matière d'égalité [...] publics à la Direction des Finances PDF 181Ko Télécharger Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 PDF 2.47Mo Localiser Localiser Fermer
02/04/2025 11:31
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Pertinence:67%Conseil du 14 avril 2022
14 avril 2022 PDF 2.63Mo Délibérations 01 - Budget ville - Compte de gestion 2021 PDF 99Ko 02 - Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2021 PDF 104Ko 03 - Budget de Fontenay [...] Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 181Ko 16 - Actualisation de l'autorisation de programme [...] 104Ko 10 - Budget Ville - Provision pour risques et charges de fonctionnement PDF 110Ko 11 - Budget Ville - Budget primitif 2022 PDF 143Ko 12 - Budget du restaurant administratif « Le Guinguet » - Budget
12/04/2024 22:51
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Pertinence:63%Conseil du 17 mars 2022
remplace la délibération n°2021-09-18d-ST PDF 169Ko 06 - Déclassement du domaine public du bien dit« les bains douches » sis 2 avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour [...] ons 01 - Rapport de situation en matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement [...] les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement d'un.e manager commerces PDF 104Ko 09 - Modification de la délibération 2020-06-69-DGS désignant les r
12/04/2024 22:51
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Pertinence:60%Conseil du 1er juillet 2021
Commandant Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux as [...] du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville [...] 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:60%COMMISSIONS
menées en 2022 1 - Présentation des travaux en cours de réalisation : Rue Roublot, CC des Larris et l’aire de jeux Jean Zay 2 - Présentation des métiers espaces verts et de de leur évolution 3 - Présentation [...] 18h30 , à l'école Michelet, 1 rue Michelet. Ordre du jour : 1/ Présentation des actions en matière d'éducation par le sport proposées aux écoles, suivie d'un échange avec le public 2/ Débat en présence d'Adil [...] Perspectives, contributions envisagées, prochaines étapes Télécharger Présentation PDF 1.25Mo Commission municipale "Education" - 2 décembre 2021 Les écoles face à la crise sanitaire : quels enseignements ? Elles
05/05/2025 18:35
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Pertinence:57%Conseil du 29 septembre 2022
Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 1 poste de Régisseur.euse spectacle PDF 164Ko Délibération n°2022-09-19s-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 2 postes de technicien.ne.s services ut [...] Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 1 poste de Régisseur.euse spectacle PDF 165Ko Délibération n°2022-09-19u-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 2 postes de responsables d'équipe antenne [...] Télécharger Compte rendu du 29 septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de l'énergie
12/04/2024 22:51
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Pertinence:55%Conseil du 17 décembre 2020
17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville 2020 PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution [...] 170Ko 06 - Demande de remise gracieuse de débet PDF 100Ko 07 - Avenant n°1 au PASS solidaire PDF 101Ko 08 - Lancement de la procédure d'élaboration du contrat liant la Ville à la SPL PDF 132Ko 09 - Protocole [...] BP 2020 - Budget Ville PDF 124Ko 03b- Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 117Ko 04 - Autorisation de versements d'acomptes de subventions PDF 153Ko 05 - Demande
12/04/2024 22:51
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Pertinence:54%Conseil du 4 avril 2024
Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par anticipation parcelle bâtie AR 702 (médiathèque L.Aragon) - 2 avenue Rabelais PDF 196Ko Délibération N°2024-04-19-U Cession de la parcelle bâtie de la médiathèque [...] relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand Léger au profit de VALOPHIS PDF 187Ko Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de concession [...] Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N°
01/10/2024 13:49
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Pertinence:54%Conseil du 16 mars 2023
d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer [...] Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention avec le Service d'Accueil Médical Initial [...] Télécharger Ordre du jour du 16 mars 2023 PDF 629Ko Compte rendu du 16 mars 2023 PDF 1.02Mo Délibérations Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023 PDF 126Ko Délibération n
12/04/2024 22:51
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Pertinence:54%Conseil du 10 avril 2025
Annexe 4 - Compte administratif 2024 - Budget principal ville PDF 2.30Mo Annexe 5 - Compte administratif 2024 - Restauration administrative Fontenay PDF 339Ko Annexe 6 - Compte administratif 2024 - Fontenay [...] Télécharger Ordre du jour du 10 avril 2025 PDF 1.30Mo Compte rendu du 10 avril 2025 PDF 5.77Mo Délibérations 1. Budget Ville - Compte de Gestion 2024 PDF 138Ko 2. Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" [...] 315Ko Annexe 11 - Budget primitif 2025 - Budget principal ville PDF 1.56Mo Annexe 12 - Budget primitif 2025 - Restauration administrative Fontenay PDF 591Ko Annexe 13 - Budget primitif 2025 - Fontenay en scènes
29/04/2025 17:32
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