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Pertinence:19%RAPPORTS D’ACTIVITÉS
(technique) de la RCU : fichier pdf - 551 Ko Rapport d'activité (environnemental) de la RCU : fichier pdf - 1.2 Mo Rapport d'activité (financier) de la RCU : fichier pdf - 1.1 Mo Rapport d'activités du SEDIF
03/09/2024 22:50
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Pertinence:19%Conseil du 7 mars 2024
Annexes 1 - Rapport d’orientations budgétaires de la commune de Fontenay-sous-Bois Année 2024 PDF 1.60Mo 2 - Rapport de situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes PDF 4.75Mo 3 - Rapport [...] Rapport de développement durable 2023 PDF 2.84Mo Localiser Localiser Fermer [...] Télécharger Ordre du jour du 7 mars 2024 PDF 1.05Mo Compte rendu du conseil du 7 mars 2024 PDF 0.99Mo Délibérations Délibération N° 2024-03-01-DGS Vœu présenté au nom de la majorité municipale en faveur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 14 avril 2022
14 avril 2022 PDF 2.63Mo Délibérations 01 - Budget ville - Compte de gestion 2021 PDF 99Ko 02 - Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2021 PDF 104Ko 03 - Budget de Fontenay [...] Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 181Ko 16 - Actualisation de l'autorisation de programme [...] 104Ko 10 - Budget Ville - Provision pour risques et charges de fonctionnement PDF 110Ko 11 - Budget Ville - Budget primitif 2022 PDF 143Ko 12 - Budget du restaurant administratif « Le Guinguet » - Budget
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 13 mars 2025
Télécharger Ordre du jour du 13 mars 2025 PDF 1.31Mo Compte rendu du 13 mars 2025 PDF 1.93Mo Délibérations 1. Rapport d'orientations budgétaires 2025 PDF 116Ko 2. Rapport de situation en matière d'égalité [...] publics à la Direction des Finances PDF 181Ko Télécharger Rapport d'Orientations Budgétaires 2025 PDF 2.47Mo Localiser Localiser Fermer
02/04/2025 11:31
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Pertinence:18%CHAPITRE 5
espace vert de 4 000 m² aux Alouettes. Septembre 2024 : Inauguration du parc Dulcie-September de 4 700 m² : aires de jeux, aire sportive, grande pelouse évènementielle, réserve de biodiversité. 94.3. Créer [...] verts publics. 94.1. Créer le nouvel espace vert public du parc des Franciscains. Déembre 2020 : Ouverture du parc des Franciscains au public en décembre 2020, inauguré en septembre 2022 94.2. Créer un espace [...] été créée aux Larris : 69 arbres et 273 arbustes ont été plantés densément sur une surface de 350 m² pour former le "Petit bois des Henriettes" et en faire un réservoir local de biodiversité. Des nichoirs
19/05/2025 20:37
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Pertinence:17%CHAPITRE 7
à jour des informations sur les chiens de catégorie 1 et 2 sur le site de la Ville. Avril 2022 : Les informations sur les chiens de catégorie 1 et 2 (avec des liens vers les formulaires Cerfa des permis) [...] sortie des classes. Décembre 2023 : Lancement des travaux pour l’aménagement du nouvel espace vert de 2 000 m² en cœur du quartier des Larris : deux jardins gourmands, un petit amphithéâtre, une prairie fleurie [...] l'innovation et de la transition. Trois circuits d'1h30 ont été proposés : circuit N°1 du groupe scolaire Jules-Michelet au parc des Carrières (15 places), circuit N°2 de la serre municipale au parc des Carrières
20/05/2025 20:55
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Pertinence:17%Conseil du 17 mars 2022
remplace la délibération n°2021-09-18d-ST PDF 169Ko 06 - Déclassement du domaine public du bien dit« les bains douches » sis 2 avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour [...] ons 01 - Rapport de situation en matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement [...] les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement d'un.e manager commerces PDF 104Ko 09 - Modification de la délibération 2020-06-69-DGS désignant les r
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%CHAPITRE 1
handicap à l’école. 2020 : Organisation de séances de sensibilisation au handicap dans 16 classes de CM1 et CM2 2020 : Organisation d'ateliers sportifs (rencontres avec des sportifs paralympiques). Organisation [...] selon le quotient familial sur la base du coût réel des sorties. En vigueur depuis septembre 2024. 2. Conserver une fiscalité locale maitrisée, en deçà des moyennes départementales. 2024 : Les taux de [...] les enjeux budgétaires locaux et la répartition des recettes et dépenses de la collectivité. Rubrique 2. Accès aux droits et lutte contre la précarité 8. Développer des permanences d’accès aux droits et
19/05/2025 17:57
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Pertinence:16%Conseil du 1er juillet 2021
Commandant Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux as [...] du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville [...] 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 29 septembre 2022
Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 1 poste de Régisseur.euse spectacle PDF 164Ko Délibération n°2022-09-19s-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 2 postes de technicien.ne.s services ut [...] Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 1 poste de Régisseur.euse spectacle PDF 165Ko Délibération n°2022-09-19u-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 2 postes de responsables d'équipe antenne [...] Télécharger Compte rendu du 29 septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de l'énergie
12/04/2024 22:51
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