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Télécharger Ordre du jour du 17 février 2022 PDF 701Ko Compte rendu du 17 février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement [...] Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droits à dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko
12/04/2024 22:51
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Télécharger Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein [...] sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la visibilisation du soutien aux personnes LGBTI PDF 194Ko 25 - Voeu déposé par la majorité municipale pour le retrait du projet de loi remettant en cause l'interdiction
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 19 juin 2025 PDF 1.29Mo Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2025 PDF 4.79Mo Télécharger Ouverture et dénomination du nouveau centre municipal de santé et fermeture [...] parcelle et convention de passage PDF 224Ko 24. Approbation Compte Rendu Financier Annuel _CRAC PDF 151Ko 25. Compte-rendu financier annuel 2024 Concession Val-de-Fontenay Alouettes PDF 180Ko 26. Compte-rendu
22/09/2025 15:21
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Télécharger Ordre du jour du 18 décembre 2025 PDF 1.30Mo Compte rendu du 18 décembre 2025 PDF 1.92Mo Télécharger 01. Autorisation anticipée d'exécution avant le vote du budget Ville 2026. PDF 223Ko 02 [...] poste d'Agent d'entretien au sein du service Ecoles et entretien des bâtiments municipaux. PDF 212Ko 25. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs
23/12/2025 20:58
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Télécharger Compte rendu du 16 décembre 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet [...] urbain PDF 93Ko 24 - Vœu portant sur la journée international des migrants : 18 décembre 2021 PDF 124Ko 25 - Vœu portant sur au retour à 100% de l'offre de transport public à Fontenay-sous-Bois et en Ile-de-France
07/11/2023 19:31
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Télécharger Ordre du jour du 13 avril 2023 PDF 636Ko Compte rendu du 13 avril 2023 PDF 4.30Mo Délibérations Délibération n°2023-04-01-F : Budget Ville - Compte de Gestion 2022 PDF 154Ko Délibération n [...] 2024 - Accueil de l'épreuve olympique sur route - CONTRE-LA MONTRE PDF 232Ko Délibération n°2023-04-25-JEU : Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse PDF 159Ko Délibération n°20
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 19 décembre 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du 19 décembre 2024 PDF 1.75Mo Délibérations 0. Ajout d'une délibération en urgence PDF 116Ko 1. Remplacement des conseillers municipaux [...] sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-sous-Bois sur le patrimoine de VILOGIA PDF 180Ko 25. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations
18/03/2025 19:23
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Compte rendu du 25 juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion [...] locales PDF 114Ko 24 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 21 décembre 2023 PDF 640Ko Compte rendu du 21 décembre 2023 PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet [...] Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 215Ko Délibération N° 2023-12-25-P : Possibilité de recruter un contractuel sur le poste de Directeur du Développement Urbain PDF 167Ko
12/04/2024 22:51
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Ordre du jour du 20 juin 2024 PDF 635Ko Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 PDF 3.38Mo Délibérations Délibération N° 2024-06-01-DGS : Désignation d'un nouveau conseiller territorial PDF [...] 4 U Déclassement par anticipation d'une portion de la rue Chaptal PDF 171Ko Délibération N°2024-06-25 U Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2025 PDF 214Ko Délibération N° 2024-06-26-U : Biens
03/10/2024 16:53