Recherche avancée
Affichage des résultats 11 à 20 sur 29 au total
-
Pages
Pertinence:52%Conseil du 14 novembre 2024
novembre 2024 PDF 1.09Mo Compte rendu du 14 novembre 2024 PDF 2.04Mo Délibérations 1._Délibération_Décision_modificative_n_2-2024_Ville.pdf PDF 148Ko 2._Délibération_Décision_modificative_n_1-2024_Restaura [...] PDF 177Ko 4._Délibération_-_Convention_ecole_privée_Jeanne_d’Arc_classes_élémentaires.pdf PDF 166Ko 5._Délibération_-_Convention_ecole_privée_Jeanne_d’Arc_classes_maternelles.pdf PDF 165Ko 6._Délibérat
23/12/2024 16:16
-
Pages
Pertinence:51%Conseil du 13 mars 2025
Télécharger Ordre du jour du 13 mars 2025 PDF 1.31Mo Compte rendu du 13 mars 2025 PDF 1.93Mo Délibérations 1. Rapport d'orientations budgétaires 2025 PDF 116Ko 2. Rapport de situation en matière d'égalité [...] 2024 PDF 124Ko 4. Approbation de l'apurement du compte 1069 sur le résultat de l'année 2024 PDF 110Ko 5. Approbation de la création d'une tarification pour la location d'espaces au sein du théâtre Jean-François
02/04/2025 11:31
-
Pages
Pertinence:50%Conseil du 17 mars 2022
ons budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement par anticipation du centre municipal de santé Roger Salengro PDF 208Ko 05 - Rétrocession d'une voirie reliant le 3-5 avenue du Maréchal de Lattre de
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:50%CHAPITRE 7
de la ligne 1 du métro jusqu’à Val-de-Fontenay. La banderole mentionnait : "Ici, le plus gros bouchon d’Europe, la solution ? La ligne 1 à Val-de-Fontenay". 2025 : Les projets de L15 et T1 sont en cours [...] Décembre 2021 : Au 31 décembre 2021, la Police municipale compte 15 postes (soit 1 de plus par rapport à 2020) : 1 responsable, 1 secrétaire, 7 agents de police et 6 agents de surveillance de la voie publique [...] du patrimoine et de la Semaine de l'innovation et de la transition. Trois circuits d'1h30 ont été proposés : circuit N°1 du groupe scolaire Jules-Michelet au parc des Carrières (15 places), circuit N°2 de
20/05/2025 20:55
-
Pages
Pertinence:49%CHAPITRE 2
L’initiative "5G, un enjeu de démocratie locale ?!" a été organisée le 1er octobre 2022 à la salle Jacques-Brel. Juin 2023 : Suite aux interventions auprès des bailleurs sociaux, 4 antennes relais 5G n’ont pas [...] garantir un égal accès à des soins de qualité et lutter contre toutes les formes de pollution. Rubrique 1. Accès aux soins 36. Construire un nouveau centre municipal de santé pour améliorer et développer l’offre [...] sur l'offre de soins et l'aménagement du territoire. Juillet 2022 : Une convention a été signée le 5 juillet 2022 avec la Communauté professionnelle territoriale de santé (CPTS) Autour du Bois, permettant
19/05/2025 17:57
-
Pages
Pertinence:49%Conseil du 18 novembre 2021
novembre 2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de réaménagement d'une ligne de prêt [...] prêt RATP HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:43%VIE MUNICIPALE
MAIRE DÉCISIONS DU MAIRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ACTES ADMINISTRATIFS CCAS ARRÊTÉ LINKY ARRÊTÉ 5G MARCHÉS PUBLICS Le Code de la Commande publique impose dans le cadre des marchés publics des échanges [...] liste des 200 engagements. MÉTROPOLE GRAND PARIS La Métropole du Grand Paris (« MGP ») a vu le jour le 1er janvier 2016. Cette nouvelle structure a été créée par la loi du 27 janvier 2014 de… CONTRAT DÉVELOPPEMENT
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:41%Conseil du 29 septembre 2022
points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] innovant et écologique «Val de Fontenay - Alouettes», à Fontenay-sous-Bois au Conseil de Territoire du 5 juillet 2022 PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession [...] Systèmes et réseaux PDF 164Ko Délibération n°2022-09-19j-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 5 postes d'Educateur.trice.s de Jeunes Enfants PDF 152Ko Délibération n°2022-09-19k-P : Recrutement d'un
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:41%CHAPITRE 1
et inclusive, au plus près des attentes de ses habitants et ouverte sur le monde. Rubrique 1. Service Public 1. Conserver une politique tarifaire accessible à tous et mener un débat sur l’extension de la [...] la nouvelle grille de quotients sont en vigueur depuis le 1er septembre 2023 pour les activités tarifées du CCAS et du Conservatoire, et le 1er janvier 2024 pour celles de la Caisse des Écoles et les séjours [...] Septembre 2020 : Subvention exceptionnelle de 5 000 € en solidarité aux populations sinistrées de Beyrouth au Liban. Novembre 2020 : Subvention exceptionnelle de 5 000 € en faveur de l’association Les Ami.e
19/05/2025 17:57
-
Pages
Pertinence:35%BILAN MANDAT
Fontenay-sous-Bois, ses habitants, et continuer à préparer l’avenir ! Jean-Philippe Gautrais Chapitre 1 : Prendre soin les uns des autres et agir pour l’égalité La municipalité s’attache à lutter au quotidien [...] pour que chacun ait accès à des activités de qualité. Consulter le suivi des engagements Chapitre 5 : Améliorer la vie et préserver l’avenir Face à l’urgence écologique, la municipalité prend les devants
19/05/2025 21:23
Recherche affinée par
Affiner la recherche
-
Par date de création