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Pertinence:64%DÉCISIONS DU MAIRE
procédure ordinaire du 22 avril 2024 d'un immeuble au 6 rue des Prés Lorets. PDF 84Ko Approbation d'une convention d'honoraires avec le Cabinet DS Avocats, 6, rue Duret 75116 Paris aux fins d'assurer la défense [...] de restauration de l'église Saint-Germain !'Auxerrois de Fontenay-sous-Bois - Phase 4 de la tranche 1 au titre de l'aide aux études et travaux sur monuments historiques 2025 PDF 81Ko Demande de subvention [...] SARTORIO) concernant le référé pour expertise préventive des propriétés voisines rues Marguerite et Albert 1er devant le Tribunal administratif de Melun. PDF 76Ko Paiement des honoraires d'avocats (Cabinet SENSEI
17/06/2025 16:46
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Pertinence:58%Conseil du 16 février 2023
Télécharger Compte rendu du 16 février PDF 1.70Mo Délibérations Délibération n°2023-02-01-MDC : Attribution de subventions exceptionnelles pour aider les populations sinistrées victimes du tremblement [...] de terre en Turquie et en Syrie les 6-7 février 2023 PDF 137Ko Délibération n"2023-02-02-U : Instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur des Rigollots compris entre la rue
12/04/2024 22:51
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Pertinence:58%Conseil du 19 décembre 2024
Télécharger Ordre du jour du 19 décembre 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du 19 décembre 2024 PDF 1.75Mo Délibérations 0. Ajout d'une délibération en urgence PDF 116Ko 1. Remplacement des conseillers municipaux et [...] vote du budget 2025 - Restaurant administratif PDF 145Ko 5. Créances admises en non valeur PDF 113Ko 6. Versement d'acomptes de subventions aux associations et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution [...] sis 14 rue Emile Roux PDF 156Ko 37. Désaffectation, déclassement et aliénation d'un bien communal sis 6 rue Fernand Léger PDF 172Ko 38. Convention de mise à disposition d'agents titulaires de la Commune au
18/03/2025 19:23
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Pertinence:57%CHAPITRE 2
les CMS pour une durée de 6 mois sur 2 stages différents de niveau 1. 2024 : L’accueil de deux internes en médecine générale, à l’issue de chaque fin de période de stage de 6 mois a été renouvelé et le [...] garantir un égal accès à des soins de qualité et lutter contre toutes les formes de pollution. Rubrique 1. Accès aux soins 36. Construire un nouveau centre municipal de santé pour améliorer et développer l’offre [...] ou européen. Octobre 2022 : L’initiative "5G, un enjeu de démocratie locale ?!" a été organisée le 1er octobre 2022 à la salle Jacques-Brel. Juin 2023 : Suite aux interventions auprès des bailleurs sociaux
19/05/2025 17:57
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Pertinence:57%Conseil du 22 juin 2023
Télécharger Ordre du jour du 22 juin 2023 PDF 639Ko Compte rendu du 22 juin 2023 PDF 1.24Mo Délibérations Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération [...] relatifs à la construction du théâtre PDF 184Ko Délibération n°2023-06-05-F : Décision modificative n°1-2023 - Budget ville PDF 159Ko Délibération n°2023-06-06-F : Revalorisation des tarifs de la taxe de [...] réalisation d'un service urbain de transport de voyageurs ( « navette 524 » avec la RATP - Avenant n°6 PDF 170Ko Délibération N°2023-06-10-DGA : Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) et
19/12/2023 12:22
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Pertinence:49%BILAN MANDAT
Fontenay-sous-Bois, ses habitants, et continuer à préparer l’avenir ! Jean-Philippe Gautrais Chapitre 1 : Prendre soin les uns des autres et agir pour l’égalité La municipalité s’attache à lutter au quotidien [...] dans un esprit de justice sociale et environnementale. Consulter le suivi des engagements Chapitre 6 : Construire une ville pour toutes et tous et maîtriser son développement Dans une métropole mondiale
19/05/2025 21:23
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Pertinence:48%CHAPITRE 7
décembre 2021, la Police municipale compte 15 postes (soit 1 de plus par rapport à 2020) : 1 responsable, 1 secrétaire, 7 agents de police et 6 agents de surveillance de la voie publique (ASVP). 2023 : [...] de la ligne 1 du métro jusqu’à Val-de-Fontenay. La banderole mentionnait : "Ici, le plus gros bouchon d’Europe, la solution ? La ligne 1 à Val-de-Fontenay". 2025 : Les projets de L15 et T1 sont en cours [...] du patrimoine et de la Semaine de l'innovation et de la transition. Trois circuits d'1h30 ont été proposés : circuit N°1 du groupe scolaire Jules-Michelet au parc des Carrières (15 places), circuit N°2 de
20/05/2025 20:55
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Pertinence:45%Conseil du 21 décembre 2023
Télécharger Ordre du jour du 21 décembre 2023 PDF 640Ko Compte rendu du 21 décembre 2023 PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet [...] immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat exc [...] l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable au 6 allée Maxime Gorki entre la commune de Fontenay-sous-Bois et l'association Compagnons Bâtisseurs li
12/04/2024 22:51
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Pertinence:43%CHAPITRE 3
ainsi que durant les Fêtes de la Madelon dans la cour de l’école Mot. La 1ère édition du Mois de la petite enfance a été organisée du 1er au 30 juin dans tous les quartiers de la ville 54. Créer une commission [...] élèves de classes différentes : 6 écoles concernées (REP), 50 enfants participants et 9 enseignants mobilisés. 2021 - 2022 : Le dispositif "Coup de pouce" s'est poursuivi : 6 écoles concernées (REP), 43 enfants [...] Pour les jeunes, la ville propose une offre diversifiée pour s’épanouir et devenir citoyen. Rubrique 1. Enfance / Petite enfance 51. Créer au minimum 100 nouvelles places en crèche collective. Mise en place
19/05/2025 17:57
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Pertinence:43%Conseil du 25 juin 2020
13 - Budget primitif - Restaurant administratif le GUINGUET PDF 178Ko 14 - Décision modificative n°1 - Budget Fontenay-en-Scènes PDF 92Ko 15 - Instruction budgétaire M14 & Autorisation permanente de poursuite [...] ville au collège Victor-Duruy PDF 113Ko 28 - Bar du centre commercial des Larris – Acquisition des lots 6 et 15 de la copropriété avec éviction du commerce - Approbation du protocole d'accord et des actes de [...] Rabelais PDF 192Ko 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain
12/04/2024 22:51
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