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Pertinence:58%Conseil du 17 décembre 2020
L’association Kimia and Co PDF 109Ko 18 - Mise à disposition d’agents communaux au profit d’associations locales PDF 105Ko 19 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire [...] 123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux [...] Télécharger Ordre du jour du 17 décembre 2020 PDF 387Ko Compte rendu du 17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative
12/04/2024 22:51
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Pertinence:57%Conseil du 26 septembre 2024
Télécharger Ordre du jour du 26 septembre 2024 PDF 633Ko Compte rendu du 26 septembre 2024 PDF 3.16Mo Délibérations Délibération N° 2024-09-01-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation [...] réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois PDF 176Ko Délibération N° 2024-09-02-F : Adhésion à des centrales d'achats PDF 113Ko Délibération N° 2024-09-03-DAC : Demande d'adoption [...] 2024-09-20-U : Approbation de l'avenant de la convention de mise à disposition par la commune de Fontenay-sous-Bois des biens meubles et immeubles affectés à la compétence « gestion des déchets ménagers et assimilés
08/11/2024 09:40
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Pertinence:55%Conseil du 18 novembre 2021
s d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention [...] Télécharger Ordre du jour du 18 novembre 2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de [...] les secteurs de développement urbain PDF 155Ko 13 - Adhésion à l'association Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée (TZCLD) PDF 124Ko 14 - Mise en place du télétravail PDF 107Ko 15 - Approbation d'un protocole
12/04/2024 22:51
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Pertinence:55%Conseil du 19 décembre 2024
PDF 193Ko 43. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction des Ressources Humaines PDF 420Ko 44. Création d'un poste de Chargé d'études DEMPP PDF 178Ko 45. Création d'un poste de Chargé d [...] ns et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution de subventions « Aides à projets » aux associations sportives PDF 142Ko 8. Renouvellement de la convention à conclure Avec l'association A.S.V.F [...] sis 17 rue Dalayrac à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko 14. Garantie d'emprunt à la SA D'HLM TOIT ET JOIE pour l'amélioration de 10 logements collectifs PLAI sis 4 rue Georges Mandel à Fontenay-sous-Bois PDF
18/03/2025 19:23
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Pertinence:53%COMMISSIONS
Journaliste sportive. Compte-rendus commissions : Commission "Espaces verts" - 27 novembre 2024 La prochaine Commissions "Espace vert" a eu lieu le 27 novembre à la MDCVA L'ordre du jour : UNE ANNEE RICHE [...] sur le thème " Les écoles et le sport " se tiendra le jeudi 5 juin 2025 à 18h30 , à l'école Michelet, 1 rue Michelet. Ordre du jour : 1/ Présentation des actions en matière d'éducation par le sport proposées [...] collaboratif, vous êtes les bienvenus à participer à cette Commission. Télécharger Présentation PDF 0.96Mo Commission municipale "Éducation" - 9 juin 2022 Ordre du jour : Actualités : le modèle d’organisation
05/05/2025 18:35
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Pertinence:48%Conseil du 22 juin 2023
: Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération n°2023-06-13-SPO : Attributions de subventions "aides à projets" aux clubs sportifs [...] nationale à Champigny-sur-Marne PDF 175Ko Délibération N°2023-06-17a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 174Ko Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu [...] Télécharger Ordre du jour du 22 juin 2023 PDF 639Ko Compte rendu du 22 juin 2023 PDF 1.24Mo Délibérations Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération
19/12/2023 12:22
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Pertinence:47%Conseil du 4 avril 2024
Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N° [...] N°2024-04-02-F Compte de gestion 2023 Restaurant administratif PDF 148Ko Délibération N°2024-04-03-F Compte de gestion 2023 Fontenay en Scènes PDF 144Ko Délibération N°2024-04-04-F Compte administratif 2023 [...] Création d'un poste de Chargé de projet évènementiel PDF 193Ko Délibération N°2024-04-29-P Création d'un poste de Coordinateur administratif PDF 195Ko Délibération N°2024-04-30-P Création d'un poste de Coordinateur
01/10/2024 13:49
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Pertinence:46%CHAPITRE 6
2020 : Mise en ligne sur le site internet de la Ville de l'annuaire des artisans et commerçants présents, mis à jour régulièrement. Septembre 2021 : Le Conseil municipal approuve l'adhésion à la plateforme [...] 2021 : L'Annuaire des artisans et des commerçants a été mis à jour dans la rubrique "Economie" du site internet de la Ville. 2021 : Une rencontre a été organisée avec les nouveaux commerçants afin de [...] Solidarités, le service Accès aux droits et l’Adjointe au Maire déléguée à l’Action sociale, à l’administration générale, à l’habitat et à l’hygiène ont rencontré chaque année de nombreuses personnes concernées
19/05/2025 20:39
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Pertinence:46%CHAPITRE 1
social, Espace citoyen, etc.) Novembre 2020 : Mise en place d’une permanence par la Conseillère municipale déléguée et la chargée de mission à l'Accueil et à l'aide à l'intégration pour favoriser l'accès aux [...] réponse à l'appel à projets, un rapprochement a été mis en place entre le PADM et le pôle insertion en 2024. 15. Développer l'Espace Municipal Solidaire (EMS) où sont regroupées plusieurs associations (Restos [...] restée ouverte aux horaires habituels et a proposé à la vente des produits spécifiquement liés à la protection contre le Covid-19. La présence de la Psychologue a été maintenue et les sorties culturelles
19/05/2025 17:57
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Pertinence:42%Conseil du 20 juin 2024
contractuels sur les postes de paie PDF 162Ko Délibération N°2024-06-37 P Création d’un poste de Gestionnaire marchés publics à la DGSTU PDF 165Ko Délibération N°2024-06-38 P Création d’un poste de Coordinateur [...] et moyens et de Mise PAPEF PDF 111Ko Délibération N°2024-06-08 MDC Subventions d'aides aux projets et appel à projet d'été PDF 257Ko Délibération N°2024-06-09 SPO Subvention Aides à projets aux clubs [...] Création d’un poste d’Instructeur du droit des sols à la Direction du Dévelopement durable PDF 184Ko Délibération N°2024-06-35 P Possibilité de recruter un.e contractuel.le sur le poste de responsable
03/10/2024 16:53
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