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Pertinence:62%Conseil du 15 décembre 2022
« Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 135Ko Délibération° 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet
12/04/2024 22:51
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Pertinence:61%Conseil du 17 mars 2022
douches » sis 2 avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:61%Conseil du 27 mai 2021
de subvention pour la construction de la médiathèque PDF 142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local
12/04/2024 22:51
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Pertinence:59%Conseil du 16 décembre 2021
avec les associations locales PDF 124Ko 11 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 139Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 101Ko 13 - Subvention
07/11/2023 19:31
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Pertinence:58%Conseil du 18 mars 2021
municipale PDF 112Ko 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes
12/04/2024 22:51
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Pertinence:57%Conseil du 23 novembre 2023
PDF 153Ko Délibération N° 2023-11-16-MDC Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 158Ko Délibération N° 2023-11-17-MDC Subventions d'aide à projet aux associations locales - QSI PDF 198Ko [...] 198Ko Délibération N° 2023-11-18-SPO Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 171Ko Délibération N° 2023-11-19-DSI Adhésion à l'association Réseau Français des Fablabs PDF 135Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:57%Conseil du 19 décembre 2024
subventions aux associations et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution de subventions « Aides à projets » aux associations sportives PDF 142Ko 8. Renouvellement de la convention à conclure Avec [...] à conclure Avec l'association U.S.F. « Union Sportive Fontenaysienne » PDF 132Ko 10. Subventions d'aide aux projets aux associations locales - QSI PDF 146Ko 11. Mise en place d'une tarification uniformisée [...] 47. Création d'un poste d'acheteur PDF 181Ko 48. Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations sinistrées de l'archipel des Comores dont Mayotte fait partie suite au passage du
18/03/2025 19:23
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Pertinence:54%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
on Convention CAF - CCAS Fd national parentalité PDF 105Ko 13. Délibération Convention CAF - CCAS Aide au démarrage Promeneur du Net parentalité PDF 104Ko Annexe Convention ville CCAS - Asel PDF 477Ko [...] - Avance des frais d'expertise par le CIG PDF 112Ko 2. Délibération - Modalités dissolution du BA Aide à domicile PDF 112Ko 3. Délibération convention cadre de mad des données territoriale entre le CD [...] Renouvellement convention CIG EIPRP PDF 89Ko 5. Révision du règlement de fonctionnement du Service Aide et Accompagnement à Domicile PDF 93Ko 6. Protocole de Cession d'autorisation et de transfert du SAAD
07/07/2025 12:07
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Pertinence:52%VIE MUNICIPALE
SUBVENTIONS ASSOCIATIONS Subventions - Comment ça marche ? Subventions de fonctionnement - Subventions d'aide à projet TRIBUNES POLITIQUES Les propos tenus dans les tribunes politiques sont sous la responsabilité
12/04/2024 22:51
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Pertinence:51%Conseil du 16 février 2023
70Mo Délibérations Délibération n°2023-02-01-MDC : Attribution de subventions exceptionnelles pour aider les populations sinistrées victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie les 6-7 février
12/04/2024 22:51
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