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Pertinence:65%Conseil du 26 septembre 2024
convention d'association concernant l'opération d'aménagement du secteur Val de Fontenay Alouettes et de l'avenant n°5 au traité de concession d'aménagement du secteur Val de Fontenay Alouettes PDF 246Ko [...] n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics de l'opération d'aménagement du secteur Val de Fontenay Alouettes PDF 191Ko Délibération N° 2024-09-24-U : Dénomination de [...] Roux PDF 126Ko Délibération N° 2024-09-27-U : Approbation du rapport annuel 2023 de la Société d'Aménagement et de développement des Villes et du Département du Val-de-Marne S.A.D.E.V PDF 123Ko Délibération
08/11/2024 09:40
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Pertinence:61%Conseil du 16 février 2023
on n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois PDF 212Ko Délibération n°2023-02-07-DGS : La Convention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:61%Conseil du 18 novembre 2021
Bert et classement dans le domaine public routier communal PDF 116Ko 12 - Maintien des taxes d'aménagement majorées dans les secteurs de développement urbain PDF 155Ko 13 - Adhésion à l'association Territoire
12/04/2024 22:51
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Pertinence:60%Conseil du 15 décembre 2022
objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du secteur« Péripôle » au sein de la concession d'aménagement « Val de Fontenay Alouettes » PDF 241Ko Délibération n
12/04/2024 22:51
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Pertinence:60%Conseil du 29 septembre 2022
Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement « Val-de-Fontenay- Alouettes » PDF [...] PDF 177Ko Délibération n"2022-09-16c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Tassigny-Auroux» PDF 163Ko Délibération n°2022-09-17-CCAS : Mise à disposition du CCAS des agent
12/04/2024 22:51
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Pertinence:55%CHAPITRE 5
les parcs/espaces verts de la ville. Septembre 2020 : Inauguration du nouveau "Parcours Nature" aménagé dans le parc des Epivans, dans le cadre des 40 ans du parc : panneaux ludiques et informatifs, o [...] à oiseaux, rucher pédagogique, nichoirs, mangeoires, hôtel à insectes, plantation d'arbustes, aménagement d'une prairie fleurie, réalisation d'un cheminement en copeaux de bois et création de puits de [...] pour la biodiversité. Cette reconnaissance valorise les actions favorables à la biodiversité en aménagement, entretien des espaces et sensibilisation. 98. Bien-être animal : soutien aux associations de
19/05/2025 20:37
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Pertinence:47%Conseil du 23 juin 2022
objectifs et modalités de la concertation préalable à la signature de la concession de l'opération d'aménagement du secteur « Alouettes Sud » 7. Information en vue de l'approbation de la modification n°4 du
12/04/2024 22:51
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Pertinence:44%Conseil du 4 avril 2024
au profit de VALOPHIS PDF 187Ko Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de concession d'aménagement VdF Actualisation prog équipts publics PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial
01/10/2024 13:49
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Pertinence:31%Conseil du 30 septembre 2021
de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l’instauration d’un périmètre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%Conseil du 25 juin 2020
Paris Métropole PDF 92Ko 72 - Représentant.e.s MVE PDF 91Ko 73 - Représentant.e.s CLE Schéma d'aménagement PDF 103Ko 74 - Représentant.e.s PAPEF PDF 92Ko 75 - Représentant.e.s CLSPD PDF 102Ko 76- Représentant
12/04/2024 22:51
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