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Pertinence:46%Conseil du 23 novembre 2023
d'une convention de transfert de maitrise d'ouvrage avec le bailleur social IDF Habitat en vue d'une étude de maîtrise d'œuvre pour la requalification des espaces libres du secteur de La Redoute PDF 176Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:46%Conseil du 19 décembre 2024
effectifs affectés à la Direction des Ressources Humaines PDF 420Ko 44. Création d'un poste de Chargé d'études DEMPP PDF 178Ko 45. Création d'un poste de Chargé d'évaluation DEMPP PDF 179Ko 46. Création d'un
18/03/2025 19:23
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Pertinence:40%Conseil du 28 septembre 2023
2023-09-17-P Rémunération des agents vacataires affectés aux fonctions périscolaires et l'encadrement des études surveillées - année 2023 PDF 229Ko Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA)
12/04/2024 22:51
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Pertinence:35%CHAPITRE 4
lieu de création. Février 2020 : Le Conseil du territoire approuve l'instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur dit de la Fonderie, compris entre la rue de Neuilly et la rue
19/05/2025 17:57
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Pertinence:35%COMMISSIONS
des actions mises en place et en cours : Repas gastronomique, Le Village Potager, les prochaines études (INRAE + VIZEA). Temps d’échange avec la salle Télécharger Compte rendu de la commission PDF 492Ko
16/07/2025 16:02
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Pertinence:28%Conseil du 26 septembre 2024
193Ko Délibération N° 2024-09-59-P : Possibilité de recruter un contractuel sur le poste de chargé d'études et travaux espace public au sein la Direction espace public, mobilités et biodiversité PDF 207Ko
08/11/2024 09:40
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Pertinence:28%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
2022 1. Mise à disposition du CCAS des agents communaux PDF 79Ko 2. Création d'un CST PDF 88Ko 3. Etude de faisabilité projet de mutualisation SAAD PDF 93Ko 4. Budget principal PDF 70Ko 5. Budget annexe
07/07/2025 12:07
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Pertinence:14%CHAPITRE 1
: Réalisation de la phase 1 des travaux : conception et maîtrise d'œuvre assurée par un bureau d'études. Livraison du nouveau centre social en septembre 2025. 4. Organiser des Assises du service public
19/05/2025 17:57
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