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   48%

   Conseil du 30 septembre 2020

   Grand Paris PDF 121Ko 03 - Demande de garantie d’emprunt SEQENS pour l’acquisition en VEFA de 17 logements PDF 178Ko 04 - Centre commercial des Larris - Autorisation de démolir et vote en Assemblée Générale

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   46%

   BILAN MANDAT

   métropole mondiale où la loi du marché tire les prix vers le haut, permettre à chaque Fontenaysien de se loger tout en respectant les équilibres de chaque quartier est un défi immense. Construire, rénover, re

   16/07/2025 16:09

3. Pages

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   44%

   Conseil du 28 septembre 2023

   disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération N° 2023-09-13-F Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction de 32 logements, au 12 avenue Rabelais

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   43%

   Conseil du 23 juin 2022

   juin 2022 PDF 2.44Mo Délibérations 01 - Approbation de la seconde version du contrat de relance du logement à l'échelle du Territoire Paris Est Marne & Bois entre l'Etat, le Territoire et Fontenay-sous-Bois

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   32%

   ACTES ADMINISTRATIFS CCAS

   du TT accompagnement des sejours organisés par le CCAS PDF 165Ko 13. Délibération protocole CD94 Logement FVV PDF 97Ko 14. Délibération Convention mise à disposition nuitées hotelieres pour le FVV PDF 102Ko [...] C.A.S. du 21 novembre 2023 PDF 106Ko 1. Convention de Financement- Accompagnement social lié au Logement (ASLL) 2023 entre le CCAS et le Conseil Départemental 94 PDF 94Ko 2. Modification des critères

   07/07/2025 12:07

6. Pages

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   31%

   Conseil du 23 novembre 2023

   Délibération N° 2023-11-02-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction de 9 logements, au 36 rue des Mocards à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko Délibération N° 2023-11-03-a-U : Approbation

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   28%

   CHAPITRE 2

   réflexion sur le projet, portée par un bailleur social, afin de définir les besoins et le nombre de logements de l'opération. 46. Privilégier la fibre optique. 2020 - 2026 : La rubrique "Ville connectée" du

   19/05/2025 17:57

8. Pages

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   25%

   Conseil du 29 septembre 2022

   Délibération n°2022-09-02-F : Demande de garantie d'emprunt IDF HABITAT pour la réhabilitation de 28 logements 65 ter-69 boulevard de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande

   12/04/2024 22:51

9. Pages

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   19%

   Conseil du 26 septembre 2024

   Délibération N° 2024-09-01-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois PDF 176Ko Délibération N° 2024-09-02-F : Adhésion

   08/11/2024 09:40

10. Pages

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    8%

    CHAPITRE 7

    direction de la Démocratie locale, s’est tenue le 2 décembre à la MDCVA autour de 5 thématiques : logement et précarité énergétique, violences conjugales et intrafamiliales, droits des résidents étrangers

    20/05/2025 20:55