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Pertinence:27%RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
les délibérations adoptées par le Conseil municipal les décisions prises par le maire les arrêtés, actes pris par le maire Année 2022 1er trimestre 2022 PDF 7.90Mo 2ème trimestre 2022 PDF 23Mo Année 2021
27/05/2025 20:56
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Pertinence:23%Conseil du 15 décembre 2022
113Ko Délibération n°2022-12-20-DGS : Fixation des indemnités de fonction allouées au maire, aux adjoints au maire, aux conseillers municipaux délégués et conseillers municipaux PDF 120Ko Délibération [...] : Adhésion à l'Association Française des Communes, départements et Régions pour la Paix (AFCDRP - Maires pour la Paix France) PDF 154Ko Délibération n°2022-12-17-U : Approbation des itinéraires de promenade
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%COMMISSIONS
sous la présidence de Monsieur Vianney ORJEBIN, Adjoint au Maire délégué à l'Education, accompagné de Madame May BOUHADA, Adjointe au Maire déléguée à la Culture. Ordre du jour : LES ECOLES ET LA CULTURE [...] ville ? Quelles sont vos attentes ? Rencontrons-nous et parlons-en. M. Nassim Lachelache, Adjoint au Maire délégué à la Santé et à l’accès aux soins Mme Nacera Larabi, Conseillère municipale déléguée à la [...] des projets et échanges autour du Matrimoine Culturel, en présence de Mme May BOUHADA, Adjointe au Maire déléguée à la Culture Présentation des actions engagées autour de la précarité menstruelle et pour
16/07/2025 16:02
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Pertinence:23%CHARTE VIE DEMOCRATIQUE
relever, en faisant de la diversité Fontenaysienne le socle d’une ville solidaire et résiliente. Le Maire et l’ensemble de l’équipe municipale sont élus au suffrage universel, qui leur confère une légitimité
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%SUBVENTIONS ASSOCIATIONS
ou d’une initiative ponctuelle. Les demandes sont à formuler par courrier à l’attention de M. Le Maire, Hôtel de Ville, 4, Esplanade L. Bayeurte 94125 Fontenay-Sous-Bois Cedex. Pour toute information vous
23/07/2025 18:09
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Pertinence:22%HORAIRES
urbain) Les lundis, mercredis et vendredis de 9h à 12h et de 13h30 à 17h30. 6 place de l'ancienne Mairie Aile est Service Ouverture fermeture Enfance / Direction des Actions Éducatives Lundi, mercredi,
09/07/2025 15:16
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Pertinence:18%TRIBUNES POLITIQUES
croyons aussi à une démocratie de proximité, vivante et partagée. Conseils de quartier, rencontres du Maire et des élus, budget participatif, réunions voisines-voisins, démarche Fontenay 2050… Des espaces de [...] Fidèle à l’esprit du Conseil national de la Résistance. Juillet 2025 Louis Mohamed SEYE , Adjoint au Maire délégué à la Politique de la ville louismohamed.seye@fontenay-sous-bois.fr Anne-Marie MAFFRE , Conseillère [...] quelques semaines dans le bilan de mandat que la majorité municipale a souhaité publier, Monsieur le Maire a tenu à rappeler dans son édito que « À l’heure du bilan, Fontenay a renforcé ce qui fait d’elle
26/06/2025 21:35
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Pertinence:17%Conseil du 19 décembre 2024
Fixation des indemnités de fonction PDF 283Ko 40. Majoration des indemnités allouées au Maire et Adjoints au Maire PDF 366Ko 41. Rémunération des agents recenseurs - année 2025 PDF 134Ko 42. Création de
18/03/2025 19:23
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Pertinence:17%Conseil du 30 septembre 2020
n de démolir et vote en Assemblée Générale de Copropièté : Approbation et autorisation donnée au Maire PDF 143Ko 05 - Acquisition de la parcelle BH 100 de terrain au lieu-dit « Les Epivans » sis avenue
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 30 septembre 2021
commercial des Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination [...] d’un poste de responsable d’études PDF 140Ko 24am - Création d’un poste de secrétaire – Cabinet du Maire PDF 138Ko 24an - Création d’un poste de régisseur.euse plateau PDF 141Ko 24ao - Création d’un poste
12/04/2024 22:51
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