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de découvertes à la mer, à la campagne ou à la montagne. Un travail partenarial avec l’Éducation nationale a été engagé pour tendre vers une généralisation de ces séjours, afin que chaque élève puisse en [...] Soutenir la création d’une section sport-études au collège Jean-Macé. Les échanges avec l’éducation nationale n’a pas permis d’aboutir à ce stade 63. Maintenir le dispositif « Coup de pouce » pour les élèves [...] extra-scolaire en direction des enfants, de l'école maternelle au lycée. 66. En lien avec l'Education nationale et dans le cadre du service public, réfléchir à la prise en charge des enfants précoces. Rubrique
19/05/2025 17:57
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Délibération Convention FDH Impayés Energie CD94 CCAS PDF 87Ko 12. Délibération Convention CAF - CCAS Fd national parentalité PDF 105Ko 13. Délibération Convention CAF - CCAS Aide au démarrage Promeneur du Net [...] - Asel PDF 477Ko Annexe Convention FSH FDE - CCAS CD94 PDF 146Ko Annexe Convention CAF - CCAS Fd national parentalité PDF 278Ko Annexe Convention CAF - CCAS Projet promeneur du net PDF 304Ko CONSEIL D'
07/07/2025 12:07
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repos dominical pour l'année 2025 PDF 196Ko 29. Ré-adhésion de la Ville à l'ANÉAT (Association Nationale des Écoles d'Art Territoriales) PDF 129Ko 30. Attribution d'une subvention de soutien à l'association
18/03/2025 19:23
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servitude de passage d’une canalisation de gaz naturel PDF 112Ko 23 - Adhésion à l’Association Nationale d’Intervention Sociale en Commissariat et en Gendarmerie PDF 112Ko 24a - Création de trois postes
12/04/2024 22:51
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communal et fondés sur des motifs juridiques d’ordre technique ou environnemental, et à caractère national ou européen. Octobre 2022 : L’initiative "5G, un enjeu de démocratie locale ?!" a été organisée
19/05/2025 17:57
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subvention a été déposée et attribuée pour un montant de 30 000 €, dans le cadre de l'appel à projets national "Quartiers d'été", démarré en 2020 dans les Quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) [...] 5G, GASPAR, Linky...). Ces actions pourront être coordonnées avec d’autres communes à l’échelle nationale. Septembre 2020 : Le Conseil municipal adopte un vœu relatif à l'instauration d'un moratoire sur
20/05/2025 20:55
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Le projet "Décarboner Val de Fontenay-Alouettes (VDFA)" permet de s'inscrire dans la Stratégie Nationale Bas Carbone et de respecter les Accords de Paris à partir de la boussole-carbone initiée par le [...] l'habilitation de la Préfecture, la Police municipale a désormais accès aux fichiers SNPC (Système National des Permis de Conduire) et SIV (Système d'Immatriculation des Véhicules) afin d'identifier les auteurs
19/05/2025 20:39