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Affichage des résultats 11 à 19 sur 19 au total

1. Pages

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   50%

   Conseil du 19 décembre 2024

   anticipée avant le vote du budget 2025 - Restaurant administratif PDF 145Ko 5. Créances admises en non valeur PDF 113Ko 6. Versement d'acomptes de subventions aux associations et à l'établissement public

   18/03/2025 19:23

2. Pages

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   45%

   Conseil du 30 septembre 2021

   administrative et financière PDF 148Ko 24e - Création d’un poste de mission accueil et intégration à temps non complet 50% PDF 142Ko 24f - Création d’un poste d’un poste d’un responsable du secteur Solidarité-Insertion

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   45%

   CHAPITRE 2

   prévention des grossesses précoces, notamment auprès des jeunes femmes mineures isolées (mineures non accompagnées). Juin 2021 : La ville, en lien avec les acteurs associatifs de la ville, a organisé plusieurs

   19/05/2025 17:57

4. Pages

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   43%

   Conseil du 28 septembre 2023

   N° 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Délibération N° 2023-09-07-F Opération d'ordre non budgétaire les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   37%

   ACTES ADMINISTRATIFS CCAS

   Décision Modificative N.1 BA M22 PDF 201Ko 16. Délibération - Créances irrécouvrables et admissions en non-valeur BA PDF 99Ko 17. Délibération Avenant à la convention d'accès Mon compte partenaire PDF 92Ko

   15/04/2025 22:11

6. Pages

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   35%

   ÉLECTIONS

   par M. PHILIPPOT Florian L’EUROPE ÇA SUFFIT! 139 voix 0,74 % Liste conduite par M. HUSSON Edouard NON! PRENONS-NOUS EN MAINS 0 voix 0,00 % Liste conduite par M. BONNEAU Pierre-Marie FORTERESSE EUROPE - [...] par M. GLUCKSMANN Raphaël REVEILLER L’EUROPE 3709 voix 19,79 % Liste conduite par M. HOAREAU Charles NON A L’UE ET A L’OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRES SOCIAL 0 voix 0,00 % Liste conduite par

   18/02/2025 22:12

7. Pages

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   20%

   CHAPITRE 6

   études d'impact. 137. Renforcer la charte des promoteurs pour éviter la prolifération de projets privés non maitrisés et améliorer la qualité architecturale et environnementale des constructions (au-delà de [...] d'identifier les auteurs d'infraction du Code de la route et notamment dans le cas de stationnement non autorisé. 2021 : En raison de la crise sanitaire liée au Covid-19, les contraventions au stationnement

   19/05/2025 20:39

8. Pages

   Pertinence:

    

   15%

   CHAPITRE 1

   taxe foncière bâtie (contre une moyenne départementale 2023 de 37,89%), 24,14% pour la taxe foncière non bâtie (contre une moyenne départementale 2023 de 48,51%) et 23,8% pour la taxe d'habitation sur les

   19/05/2025 17:57

9. Pages

   Pertinence:

    

   14%

   CHAPITRE 7

   530 signataires et le droit de pétition ouvert à tous les habitants de plus de 15 ans, inscrits ou non-inscrits sur les listes électorales. Si le droit de pétition atteint le seuil de 10% de la population

   20/05/2025 20:55