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Pertinence:54%Conseil du 17 novembre 2022
PDF 118Ko Délibération n°2022-11-03-F : Demande de garantie d'emprunt Habitat et Humanise pour un programme de 42 logements en BRS au 16 rue Marguerite PDF 149Ko Délibération n°2022-11-04-HAB : Approbation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:53%Conseil du 23 novembre 2023
Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko Délibération N° 2023-11-03-a-U : Approbation de l'actualisation du programme des équipements publics et de l'avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des [...] municipalité dans le cadre de la PPS Projet : Sport Santé PDF 137Ko Convention annuelle relative au programme départemental buccodentaire à conclure entre la Ville et le Conseil Départemental du 94 PDF 153Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:49%BILAN MANDAT
des gouvernements contre le financement du service public local. Tout cela n’était pas dans le programme initial, mais nous y avons fait face. De l’inauguration du théâtre Jean-François Voguet jusqu’à
16/07/2025 16:09
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Pertinence:49%Conseil du 25 juin 2020
situés Avenue Rabelais PDF 192Ko 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation [...] transport de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 129Ko 35 - Exonération des droits de terrasses 2020 PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:42%Conseil du 22 juin 2023
(TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan des actions 2022 et programme 2023 PDF 174Ko Délibération n°2023-06-08-ECO : Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat
19/12/2023 12:22
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Pertinence:40%CHAPITRE 3
auprès de deux groupes de centres de loisirs (Henri-Wallon et Pierre-Demont). Décembre 2022 : Une programmation spécifique a été mise en place en proposant aux centres de loisirs (Pasteur, Henri-Wallon et [...] diminuer les frais de préparation et d’examen du Code la route et de s’assurer de l’actualité du programme de formation, le service Jeunesse a mis en place des séances intensives pour l'apprentissage du [...] défaite" a été présentée lors du festival Les adoré.e.s, organisé du 22 au 25 mai, qui a permis la programmation de 5 spectacles et 16 représentations dans les établissements scolaires, au théâtre et à la salle
19/05/2025 17:57
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Pertinence:37%Conseil du 21 décembre 2023
Partenarial (PUP) entre le Territoire Paris Est Marne&Bois, la société Patrimoine et Valorisation Programmes et la SPL Marne-auBois, pour l'opération dite « Périastre » située 40 bis rue Roaer Salenaro PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:37%Conseil du 20 juin 2024
PDF 121Ko Délibération N°2024-06-13 DHDS Taxe foncière sur les propriété baties - Bilan 2023 et programme 2024 PDF 162Ko Délibération N°2024-06-14 U Convention d'engagement dispositif Quartiers Métropolitains
03/10/2024 16:53
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Pertinence:29%CHAPITRE 6
accession et de 42 appartements en accession sociale ou Bail Réel Solidaire (BRS). 2024 : Trois programmes d'une vingtaine de logements en bail réel solidaire sont actuellement à l'étude sur la Ville. 122 [...] logements à partir desquels la création de logements sociaux est obligatoire, ainsi "pour tout programme de logements comportant entre 20 logements inclus et 30 logements inclus, ou comportant entre 1000 [...] ont rencontré chaque année de nombreuses personnes concernées pour les aider. 131. Construire un programme de logement passerelle et inclusif ciblé pour les personnes en souffrance psychique (« Chez soi
19/05/2025 20:39
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Pertinence:28%Conseil du 28 septembre 2023
(TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Bilan des actions 2022 et programme 2023 PDF 137Ko Délibération N° 2023-09-08-F Actualisation des CP 2023 et 2024 relatifs à la construction
12/04/2024 22:51
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