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Pertinence:25%Conseil du 4 avril 2024
Délibération N°2024-04-20-F Projet urbain partenarial entre le TPEst Marne&Bois, Eiffage Immobilier et Fontenay PDF 223Ko Délibération N°2024-04-21-MDC Subventions d’aide à projet aux associations locales [...] concession d'aménagement VdF Actualisation prog équipts publics PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial entre le TPEM&Bois, A. Résidences, la SPL opér. rue La Fontaine PDF 278Ko Délibération [...] reclassement professionnel PDF 192Ko Délibération N°2024-04-28-P Création d'un poste de Chargé de projet évènementiel PDF 193Ko Délibération N°2024-04-29-P Création d'un poste de Coordinateur administratif
01/10/2024 13:49
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Pertinence:25%Conseil du 26 septembre 2024
Demande d'adoption du projet scientifique, culturel, éducatif et social de la médiathèque pour la période 2024-2028 PDF 118Ko Délibération N° 2024-09-04-DAC : Demande d'adoption du projet d'établissement pour [...] Délibération N° 2024-09-07-H : Convention n° 3 de partenariat tripartite relative au projet « Kolocation à projets solidaires-KAPS » PDF 132Ko Délibération N° 2024-09-08-CCAS : Transfert du SAAD du CCAS [...] actions menées par la municipalité dans le cadre de la Prévention et de la Promotion de la Santé. Projet : Dépistage organisé des cancers PDF 127Ko Délibération N° 2024-09-10-CMS : Convention de participation
08/11/2024 09:40
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Pertinence:25%Conseil du 27 mai 2021
subvention pour la construction de la médiathèque PDF 142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local commercial [...] réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration du lancement du Projet Alimentaire de Territoire (PAT) PDF 124Ko 09 - Fixation du revenu plafond du barème des participations
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%CHAPITRE 3
Différents dispositifs d'éducation à l'image ont été mis en place : projet égalité filles/garçons, projet découverte des métiers du cinéma, projet classe jury, dispositifs d'éducation à l'image. 2023 : La Médiathèque [...] Redoute. 52. Soutenir la création d’une maison des assistantes maternelles. Faute de porteurs de projet, le projet est en suspens. 53. Créer le mois de la petite enfance. Depuis 2023, un mois de la petite enfance [...] Octobre 2023 : A compter d’octobre 2023, mise en place du projet de la troupe ados à destination des adolescents de 14 ans. L’objectif de ce projet est d’écrire leur propre histoire avec un metteur en scène
19/05/2025 17:57
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Pertinence:23%Conseil du 20 juin 2024
Délibération N°2024-06-08 MDC Subventions d'aides aux projets et appel à projet d'été PDF 257Ko Délibération N°2024-06-09 SPO Subvention Aides à projets aux clubs sportifs PDF 141Ko Délibération N°2024-06-10 [...] 2025 PDF 214Ko Délibération N° 2024-06-26-U : Biens immobiliers sis 10 place du Général Leclerc - projet d'acquisition - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société SELECTIRENTE PDF [...] DGS Convention de partenariat avec ville de Gennevilliers PDF 126Ko Délibération N°2024-06-29 DD Projet alimentaire de territoire - Demande de labellisation au niveau 2 PDF 122Ko Délibération N°2024-06-30
03/10/2024 16:53
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Pertinence:23%Conseil du 22 juin 2023
"aides à projets" aux clubs sportifs PDF 179Ko Délibération n°2023-06-14-MDC : Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 170Ko Délibération n°2023-06-15-MDC : Subventions d'aide à projet "été" [...] navette 524 » avec la RATP - Avenant n°6 PDF 170Ko Délibération N°2023-06-10-DGA : Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) et du plan mercredi PDF 144Ko Délibération N°2023-06-11-CMS : Convention
19/12/2023 12:22
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Pertinence:23%Conseil du 17 décembre 2020
- Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux associations
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Conseil du 19 juin 2025
subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 143Ko 13. Subventions d’aide à projet – Fontenay-sous-Soleil - aux associations locales PDF 160Ko 14. Subventions d’aide à projet aux associations locales [...] l'Association We Are Solidarité (WAS) PDF 123Ko 16. Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projet relatif à l’ESS financé par le fonds ECOSSOL. PDF 150Ko 17. Convention d’objectif Association Mookamiel
28/07/2025 17:13
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Pertinence:22%CHAPITRE 1
Parcel). Janvier 2023 : Le projet "Décarboner Val de Fontenay-Alouettes (VDFA)" fait partie des 39 projets lauréats de l'AMI "Démonstrateurs de la Ville Durable". Ce projet permet de s'inscrire dans la [...] Lancer un appel à projets annuel du fonds de dotation « Fontenay solidaire » pour soutenir les projets à vocation sociale. 2020 : Le fonds de dotation, lancé en mars 2017, soutient des projets sportifs et culturels [...] fontenaysiens à Jérusalem Est (projet "Jer'est 2"), dans le cadre d’un regroupement de l'ensemble des ambassadeurs des collectivités françaises participantes au projet. Novembre 2023 : Le 24 novembre
19/05/2025 17:57
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Pertinence:22%Conseil du 18 novembre 2021
Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds
12/04/2024 22:51
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