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130Ko Délibération n°2023-03-04-DGS : Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n° [...] : Vœu du groupe "Avec vous pour Fontenay" pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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2024-09-19-U : Cession du bien sis 298, 300 et 342 rue Victor Hugo cadastré section D numéros 172, 137, 71, 170 et 17 4, au profit de la Régie de Chauffage Urbain PDF 147Ko Délibération N° 2024-09-20-U : Approbation [...] Val de Fontenay Alouettes PDF 191Ko Délibération N° 2024-09-24-U : Dénomination de voies et lieux-dits PDF 114Ko Délibération N° 2024-09-25-U : Vente par la ville de Fontenay-sous-Bois à Eiffage Immobilier [...] parcelle AR 313 PDF 204Ko Délibération N° 2024-09-26-U : Mise en vente de la propriété communale - 14 rue Emile Roux PDF 126Ko Délibération N° 2024-09-27-U : Approbation du rapport annuel 2023 de la Société
08/11/2024 09:40
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2023-09-16-a-U Acquisition du lot B d'une contenance d'environ 690 m2 auprès de la RATP en vue de la règularisation de l'assiette foncière de la halle Moreau David PDF 167Ko Délibération N° 2023-09-16-b-U Déclassement [...] municipal de type surfaceuse à glace ZAMBONI numéro série 440-7885 PDF 127Ko Délibération N° 2023-09-11-DGA Municipalisation des activités et moyens de la Caisse des écoles: Approbation de l'opération et [...] l'amélioration de l'accès aux soins des personnes sans domiciles fixes PDF 124Ko Délibération N° 2023-09-15-U Approbation de l'acte de notoriété acquisitive concernant la parcelle cadastrée section O numéro 44
12/04/2024 22:51
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Délibération n°2023-04-20-U : Acquisition par la Ville de Fontenay-SousBois de l'immeuble d'habitation de COALLIA sis 198/200 boulevard Galliéni PDF 204Ko Délibération n°2023-04-21-U : Approbation de l'acte [...] n n°2023-04-10-F : Budget Ville - Vote des taux d'imposition 2023 PDF 115Ko Délibération n°2023-04-11-F : Budget Ville - Budget primitif 2023 PDF 161Ko Délibération n°2023-04-12-F : Budget du restaurant
12/04/2024 22:51
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convention à conclure Avec l'association U.S.F. « Union Sportive Fontenaysienne » PDF 132Ko 10. Subventions d'aide aux projets aux associations locales - QSI PDF 146Ko 11. Mise en place d'une tarification u
18/03/2025 19:23
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fonctionnement du centre de vaccination PDF 134Ko 10 - Demande de dotations et de subventions PDF 118Ko 11 - Accueil dans une école primaire de la ville d’un enfant résidant dans une autre commune PDF 146Ko [...] systèmes et réseaux PDF 146Ko 24t - Création d’un poste d’architecte systèmes et réseaux PDF 143Ko 24u - Création d’un poste d’assistant archiviste PDF 144Ko 24v - Chargé de mission développement des services
12/04/2024 22:51