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   Conseil du 1er juillet 2021

   Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales [...] - Convention de partenariat à conclure entre la Ville et la Chambre de métiers et de l’artisanat PDF 111Ko 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel [...] Ordre du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   Conseil du 22 juin 2023

   : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération n°2023-06-13-SPO : Attributions de subventions "aides à projets" aux clubs sportifs [...] 179Ko Délibération n°2023-06-14-MDC : Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 170Ko Délibération n°2023-06-15-MDC : Subventions d'aide à projet "été" aux associations locales PDF 188Ko [...] -DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération n°2023-06-02-F : Demande de garantie d'emprunt CPH ARCADE pour la construction de 42 logements 8 rue de Trucy à Fontenay­sous-Bois PDF

   19/12/2023 12:22

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   Conseil du 30 septembre 2020

   contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko [...] « Les Epivans » sis avenue de Neuilly PDF 116Ko 06 - Cession au profit de la RATP du volume 3 dédié à quatre emplacements de stationnement situés dans le parking public d'intèrêt régionale (PIR) PDF 116Ko [...] cession pour l’optimisation foncière du terrain dit "16 Marguerite" PDF 179Ko 10 - Convention relative à l’effacement des réseaux de communications électronique PDF 122Ko 11 - Création d’une prime exceptionnelle

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   Conseil du 17 novembre 2022

   des dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°2022-11-12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération [...] l'avenant à la convention locale cadre d'utilisation de 30% d'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville PDF 146Ko Délibération n°2022-11-05-U : Approbation de l'avenant 1 à la convention [...] majorité municipale relatif à la révision du schéma directeur de la région lle­-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   Conseil du 15 décembre 2022

   « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 135Ko Délibération° 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet [...] aire à l'association la Croix Rouge PDF 97Ko Délibération n° 2022-12-13-MCVA : Renouvellement des conventions avec les associations locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS : [...] Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2019- 2020 pour les éléves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   Conseil du 16 décembre 2021

   11 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 139Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 101Ko 13 - Subvention complémentaire à l'association Revivre [...] PDF 91Ko 14 - Avenant à la convention tripartite de la mise en œuvre d'action de chantiers d'amélioration de l'Habitat par l'auto-réhabilitation PDF 119Ko 15a - Convention relative à la contribution de la [...] 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée avant

   07/11/2023 19:31

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   Conseil du 17 mars 2022

   avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement d'un.e manager [...] Locale Intercommunale PDF 111Ko 10 - Vœu pour une médecine scolaire à Fontenay­sous-Bois PDF 173Ko 11 - Vœu pour garantir l'accès à l'énergie PDF 191Ko Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

8. Pages

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   Conseil du 23 novembre 2023

   Délibération N° 2023-11-17-MDC Subventions d'aide à projet aux associations locales - QSI PDF 198Ko Délibération N° 2023-11-18-SPO Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 171Ko [...] 2023-11-02-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction de 9 logements, au 36 rue des Mocards à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko Délibération N° 2023-11-03-a-U : Approbation de l'actualisation [...] 2022-2023 pour les élèves des classes élémentaires domiciliés à Fontenay-sous­Bois PDF 178Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 27 mai 2021

   de subvention pour la construction de la médiathèque PDF 142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local [...] sise 194 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PDF 282Ko 07 - Approbation de la convention relative a l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration

   12/04/2024 22:51

10. Pages

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    Conseil du 19 décembre 2024

    ns et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution de subventions « Aides à projets » aux associations sportives PDF 142Ko 8. Renouvellement de la convention à conclure Avec l'association A.S.V.F [...] sis 17 rue Dalayrac à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko 14. Garantie d'emprunt à la SA D'HLM TOIT ET JOIE pour l'amélioration de 10 logements collectifs PLAI sis 4 rue Georges Mandel à Fontenay-sous-Bois PDF [...] Fontenay » PDF 131Ko 9. Renouvellement de la convention à conclure Avec l'association U.S.F. « Union Sportive Fontenaysienne » PDF 132Ko 10. Subventions d'aide aux projets aux associations locales - QSI PDF 146Ko

    18/03/2025 19:23