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Télécharger Ordre du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modifica
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Télécharger Ordre du jour du 30 septembre 2021 PDF 388Ko Compte rendu du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de
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Télécharger Ordre du jour du 17 février 2022 PDF 701Ko Compte rendu du 17 février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolo
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Depuis longtemps, la municipalité de Fontenay-sous-Bois a mené des politiques favorisant la participation des citoyens à la vie de la commune. L’équipe municipale élue en mars 2020 souhaite réaffirmer
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ANNUAIRE DES SERVICES Pour organiser l'ensemble des activités de la commune, la ville dispose d'un éventail de services gestionnaires, nommés les Services municipaux. A… HORAIRES Retrouvez les horaire
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Télécharger Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au
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Télécharger Ordre du jour du 15 avril 2021 PDF 387Ko Compte rendu du 15 avril 2021 PDF 3.53Mo Délibérations 01 - COMPTE DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif l
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Télécharger Ordre du jour du 27 mai 2021 PDF 705Ko Compte rendu du 27 mai 2021 PDF 1.15Mo Délibérations 01- Modification de la promesse synallagmatique de vente entre la société dénommée FTIMMO H et l
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Télécharger Ordre du jour du 4 février 2021 PDF 711Ko Compte rendu du 4 février 2021 PDF 9.94Mo Délibérations 01- Acquisition par voie de préemption – d’un local commercial situé 14 rue Notre Dame PDF
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Télécharger Ordre du jour du 17 décembre 2020 PDF 387Ko Compte rendu du 17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modific
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