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Pertinence:15%Conseil du 30 septembre 2020
contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko [...] Télécharger Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein [...] « Les Epivans » sis avenue de Neuilly PDF 116Ko 06 - Cession au profit de la RATP du volume 3 dédié à quatre emplacements de stationnement situés dans le parking public d'intèrêt régionale (PIR) PDF 116Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
127Ko 4. Rapport d'orientation budgétaire 2024 PDF 91Ko 5. Mise en oeuvre du temps de travail à compter du 01-01-2024 PDF 339Ko 6. Création d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle PDF 129Ko 7. Tarifs SAAD [...] relative à une permanence Droit des résidents étrangers PDF 406Ko CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 20 DÉCEMBRE 2024 Procès-Verbal du CA PDF 251Ko PROCES VERBAL SUCCINCT du Conseil d'administration du C.C.A.S. du [...] ouverture contrats de vacations PDF 135Ko 6. Convention mise à disposition du personnel de la Commune au CCAS 2025 2027 PDF 277Ko 7. Délibération mise à dispo agents titulaires commune ccas PDF 103Ko CONSEIL
02/06/2025 15:49
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Pertinence:13%ÉLECTIONS
listes électorales. L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (ayant été recensé à 16 ans à Fontenay-sous-Bois). En dehors de cette situation, l'inscription sur les listes doit faire l'objet [...] GLUCKSMANN Raphaël REVEILLER L’EUROPE 3709 voix 19,79 % Liste conduite par M. HOAREAU Charles NON A L’UE ET A L’OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRES SOCIAL 0 voix 0,00 % Liste conduite par M. LASSALLE [...] 379 8,44 % UNE FRANCE ROYALE AU COEUR DE L'EUROPE - M. Robert DE PREVOISIN 2 0,01 % LA LIGNE CLAIRE - M. Renaud CAMUS 3 0,01 % PARTI PIRATE - Mme Florie MARIE 14 0,09 % RENAISSANCE SOUTENUE PAR LA RÉPUBLIQUE
18/02/2025 22:12
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Pertinence:12%Conseil du 15 décembre 2022
Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 135Ko Délibération° 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet [...] aire à l'association la Croix Rouge PDF 97Ko Délibération n° 2022-12-13-MCVA : Renouvellement des conventions avec les associations locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS : [...] Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2019- 2020 pour les éléves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 21 décembre 2023
Redoute et des Larris à F ontenav-sous-Bois PDF 167Ko Délibération N° 2023-12-17-F : Convention d'objectifs et de moyens de l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire [...] on N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet de loi Asile et immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er [...] on N° 2023-12-09-F : Convention pour le transfert à la commune de Fontenay-sous-Bois des recettes jusque-là perçues par la Caisse des écoles (suite à la cessation d'activité de celle-ci). PDF 149Ko Dé
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 13 avril 2023
Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme relative à la [...] avril 2023 PDF 636Ko Compte rendu du 13 avril 2023 PDF 4.30Mo Délibérations Délibération n°2023-04-01-F : Budget Ville - Compte de Gestion 2022 PDF 154Ko Délibération n°2023-04-02-F : Budget du Restaurant [...] communales 2023 aux associations locales PDF 151Ko Délibération n°2023-04-19-MDC : Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 163Ko Délibération n°2023-04-20-U : Acquisition par la Ville de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 4 avril 2024
PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N°2024-04-02-F Compte de gestion 2023 Restaurant [...] Fontenay en Scènes PDF 177Ko Délibération N°2024-04-14-F Actualisation des CP 2024 de l’AP-CP relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand [...] équipts publics PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial entre le TPEM&Bois, A. Résidences, la SPL opér. rue La Fontaine PDF 278Ko Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par an
01/10/2024 13:49
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Pertinence:11%Conseil du 23 novembre 2023
2023-11-01-F : Décision modificative n°3-2023 - Budget Ville PDF 141Ko Délibération N° 2023-11-02-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction de 9 logements, au 36 rue des Mocards à Fon [...] 2023-11-03-a-U : Approbation de l'actualisation du programme des équipements publics et de l'avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux à réaliser dans [...] 2022-2023 pour les élèves des classes élémentaires domiciliés à Fontenay-sousBois PDF 178Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:11%Conseil du 20 juin 2024
Délibération N°2024-06-08 MDC Subventions d'aides aux projets et appel à projet d'été PDF 257Ko Délibération N°2024-06-09 SPO Subvention Aides à projets aux clubs sportifs PDF 141Ko Délibération N°2024-06-10 CMS [...] Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 PDF 3.38Mo Délibérations Délibération N° 2024-06-01-DGS : Désignation d'un nouveau conseiller territorial PDF 89Ko Délibération N°2024-06-02 DGS Remplacement [...] modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 MDC Renouvellement Contrat de ville Engagement
03/10/2024 16:53
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Pertinence:10%Conseil du 28 septembre 2023
comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction [...] N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération N° 2023-09-13-F Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction [...] 2023 PDF 2.56Mo Délibérations Délibération N° 2023-09-01-MDC Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations sinistrées du Maroc à la suite au séisme du 8 septembre 2023 PDF 132Ko D
12/04/2024 22:51
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