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Pertinence:15%Conseil du 16 décembre 2021
- Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 139Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 101Ko 13 - Subvention complémentaire à l'association Revivre [...] PDF 91Ko 14 - Avenant à la convention tripartite de la mise en œuvre d'action de chantiers d'amélioration de l'Habitat par l'auto-réhabilitation PDF 119Ko 15a - Convention relative à la contribution de la [...] 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée avant
07/11/2023 19:31
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Pertinence:15%Conseil du 23 juin 2022
bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention [...] 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF 163Ko 15 - Attribution de subventions d'aide à projet aux associations sportives Fontenaysiennes [...] (CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 22 juin 2023
: Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération n°2023-06-13-SPO : Attributions de subventions "aides à projets" aux clubs sportifs [...] -DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération n°2023-06-02-F : Demande de garantie d'emprunt CPH ARCADE pour la construction de 42 logements 8 rue de Trucy à Fontenaysous-Bois PDF [...] PDF 204Ko Délibération n°2023-06-03-F : Demande de garantie d'emprunt CDC HABITAT SOCIAL pour la réhabilitation de 232 logements 94 rue Pasteur à Fontenaysous-Bois PDF 182Ko Délibération n°2023-06-04-F
19/12/2023 12:22
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Pertinence:14%DÉCISIONS DU MAIRE
Signature d'un avenant à la convention dans le cadre de l'appel à projets« Soutien aux Projets Alimentaires Territoriaux » PDF 85Ko Contrats et conventions liés à l'organisation et à l'accueil des séjours [...] végétalisée à l'intersection de la rue Michelet et du boulevard de Verdun PDF 68Ko Avenant n°1 à la convention conclue entre la Ville et l'entreprise SAS EXCELLENTS EXCÉDENTS pour la mise à disposition [...] s-Bois et du C.C.A.S.- Marché public n° 25074 PDF 103Ko Désignation du cabinet SEBAN 282 bd Saint-Germain - 75007 PARIS aux fins d'assurer la défense des intérêts de la Ville suite à la décision de résiliation
23/12/2025 18:56
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Pertinence:14%Conseil du 13 novembre 2025
Convention relative à la contribution de la Ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2024-2025 pour les élèves des classes élémentaires domiciliés à Fontenay-sous-Bois [...] Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2024-2025 pour les élèves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois [...] Biocycle pour la 11:lise.en place d'une collecte solidaire des invendus alimentaires à Fontenay-sous-Bois PDF 153Ko 16. Adhésion à la Centrale d'achat sans adhésion au Syndicat en qualité de membre associé PDF
11/12/2025 13:10
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Pertinence:14%ÉLECTIONS
listes électorales. L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (ayant été recensé à 16 ans à Fontenay-sous-Bois). En dehors de cette situation, l'inscription sur les listes doit faire l'objet [...] GLUCKSMANN Raphaël REVEILLER L’EUROPE 3709 voix 19,79 % Liste conduite par M. HOAREAU Charles NON A L’UE ET A L’OTAN, COMMUNISTES POUR LA PAIX ET LE PROGRES SOCIAL 0 voix 0,00 % Liste conduite par M. LASSALLE [...] Pourcentage voix FRONT DE GAUCHE - P. LE HYARIC 15,38 % 2082 UMP - A. LAMASSOURE 14,72 % 1992 PS - PRG - P. BERES 13,88 % 1879 FN - A. CHAUPRADE 12,78 % 1729 EELV - P. DURAND 12,61 % 1707 UDI - MODEM -
18/02/2025 22:12
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Pertinence:14%ARRÊTÉS DU MAIRE
Collège Victor Duruy » à l'occasion du Marché de Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au Duruy » à l'occasion du Marché de Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au [...] débit de boissons à titre temporaire tenu par l'association « BIVOUAC » à l'occasion du Marché de Noël 2025, du Vendredi 12 décembre 2025 à partir de 17h00 au dimanche 14 décembre 2025 jusqu'à 17h00 sis Boulevard [...] 16/10/2023 relatif à l'immeuble sis 53 rue Marcel et Jacques Gaucher à Fontenay-sous-Bois (94120), parcelle cadastrée BT 35 PDF 189Ko Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons à titre temporaire tenu
23/12/2025 18:52
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Pertinence:13%Conseil du 15 décembre 2022
Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 135Ko Délibération° 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet [...] : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du secteur« Péripôle [...] aire à l'association la Croix Rouge PDF 97Ko Délibération n° 2022-12-13-MCVA : Renouvellement des conventions avec les associations locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS :
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%Conseil du 13 avril 2023
Mise à jour des crédits de paiement de l'autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 180Ko Délibération n°2023-04-16-ST : Actualisation de l'autorisation de programme relative à la [...] du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2022 PDF 151Ko Délibération n°2023-04-03-F : Budget de Fontenay en Scènes Compte de gestion 2022 PDF 138Ko Délibération n°2023-04-04-F : Budget [...] communales 2023 aux associations locales PDF 151Ko Délibération n°2023-04-19-MDC : Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 163Ko Délibération n°2023-04-20-U : Acquisition par la Ville de
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%Conseil du 21 décembre 2023
Redoute et des Larris à F ontenav-sous-Bois PDF 167Ko Délibération N° 2023-12-17-F : Convention d'objectifs et de moyens de l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire [...] 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle PDF 171Ko [...] on N° 2023-12-09-F : Convention pour le transfert à la commune de Fontenay-sous-Bois des recettes jusque-là perçues par la Caisse des écoles (suite à la cessation d'activité de celle-ci). PDF 149Ko Dé
12/04/2024 22:51
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