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Pertinence:29%Conseil du 26 septembre 2024
rendu du 26 septembre 2024 PDF 3.16Mo Délibérations Délibération N° 2024-09-01-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois [...] Etablissements d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE) PDF 199Ko Délibération N° 2024-09-07-H : Convention n° 3 de partenariat tripartite relative au projet « Kolocation à projets solidaires-KAPS » PDF 132Ko Délibération [...] de la Promotion de la Santé. Projet : Sport Santé PDF 118Ko Délibération N° 2024-09-18-F : Avenant n°3 à la convention locale cadre d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties
08/11/2024 09:40
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Pertinence:29%Conseil du 16 décembre 2021
16 décembre 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation
07/11/2023 19:31
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Pertinence:28%Conseil du 20 juin 2024
Télécharger Ordre du jour du 20 juin 2024 PDF 635Ko Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 PDF 3.38Mo Délibérations Délibération N° 2024-06-01-DGS : Désignation d'un nouveau conseiller territorial [...] modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 MDC Renouvellement Contrat de ville Engagement [...] Délibération N°2024-06-29 DD Projet alimentaire de territoire - Demande de labellisation au niveau 2 PDF 122Ko Délibération N°2024-06-30 P Renouvellement d'une convention pose intervenant social spécialisé
03/10/2024 16:53
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Pertinence:28%Conseil du 29 septembre 2022
Télécharger Compte rendu du 29 septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de l'énergie [...] de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois [...] politiques de transition et marchés de proximité PDF 165Ko Délibération n°2022-09-19f-P : Recrutement de 2 agent.e .s contractuel.le.s pour les postes de Conseiller.ère emploi et évolution professionnelle. PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 23 novembre 2023
novembre 2023 PDF 638Ko Compte rendu du 23 novembre 2023 PDF 3.15Mo Délibérations Délibération N° 2023-11-01-F : Décision modificative n°3-2023 - Budget Ville PDF 141Ko Délibération N° 2023-11-02-F : Garantie [...] le Territoire Paris Est Marne & Bois, et Marne-au-Bois SPL, et prise d'acte du projet d'avenant n°2 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 234Ko Délibération N° 2023-11-04-U
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%ARRÊTÉS DE VOIRIE
fr/cadredevie/ Arrêtés de voirie Arrêtés de voirie publiés le 19 juin 2025 PDF 3.11Mo Arrêtés de voirie publiés le 12 juin 2025 PDF 2.10Mo Arrêtés de voirie publiés le 5 juin 2025 STATIONNEMENT DE VÉHICULES [...] 133Ko Déménagement - au vis à vis du N°8 bis rue André Laurent PDF 131Ko Déménagement - au droit du N°2 bis boulevard Henri Ruel PDF 131Ko Travaux de construction - rue des terres Saint Victor PDF 110Ko Arrêtés [...] Travaux de construction - Terres Saint Victor 1 PDF 107Ko Travaux de construction - Terres Saint Victor 2 PDF 108Ko Échafaudage de pied - Rue Louis Xavier de Ricard PDF 119Ko Travaux sur le reseau GRDF - R
19/06/2025 12:42
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