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Pertinence:50%Conseil du 15 décembre 2022
du 1er janvier 2023 PDF 470Ko Délibération n°2022-12-05-F : Décision modificative n° 1 - Budget restaurant administratif: Guinguet PDF 103Ko Délibération n°2022-12-06-F : Décision modificative n°2 - Budget [...] Télécharger Compte rendu du 15 décembre PDF 2.36Mo Délibérations Délibération n°2022-12-01-U : Contrat de portage foncier du terrain dit « Villa des Carrières» (parcelles AB119 et AB120) avec MAS SPL PDF [...] anticipée avant le vote du budget 2023 - Restaurant administratif PDF 120Ko Délibération n°2022-12-07-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2023 - Ville PDF 154Ko Délibération n°2022-12-08-F
12/04/2024 22:51
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Pertinence:50%Conseil du 20 juin 2024
110Ko Délibération N°2024-06-04 F Décision modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 [...] Gennevilliers PDF 126Ko Délibération N°2024-06-29 DD Projet alimentaire de territoire - Demande de labellisation au niveau 2 PDF 122Ko Délibération N°2024-06-30 P Renouvellement d'une convention pose intervenant [...] locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2025 PDF 214Ko Délibération N° 2024-06-26-U : Biens immobiliers sis 10 place du Général Leclerc - projet d'acquisition - Approbation d'un protocole d'accord
03/10/2024 16:53
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Pertinence:49%DÉCISIONS DU MAIRE
pour la mise à disposition précaire et révocable de moyens matériels et d'un bien situé 2 rue Alfred de Musset - 94120 Fontenay-sous-Bois. PDF 81Ko Convention de mise à disposition de la clé de la salle [...] au marché public n° 20106 « Fourniture, installation et maintenance de matériels de restauration - Lot n° 2 maintenance de matériels de restauration PDF 96Ko Désignation du cabinet SENSEI pour assister et [...] les travaux de restauration de l'église Saint-Germain !'Auxerrois de Fontenay-sous-Bois - Phase 4 de la tranche 1 au titre de l'aide aux études et travaux sur monuments historiques 2025 PDF 81Ko Demande
12/05/2025 17:14
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Pertinence:48%ARRÊTÉS DE VOIRIE
Déménagement - au droit du N°2 bis boulevard Henri Ruel PDF 131Ko Travaux de construction - rue des terres Saint Victor PDF 110Ko Télécharger Travaux de construction - Terres Saint Victor 1 PDF 107Ko Travaux [...] Travaux de construction - Terres Saint Victor 2 PDF 108Ko Échafaudage de pied - Rue Louis Xavier de Ricard PDF 119Ko Travaux sur le reseau GRDF - Raccordement au reseau gaz - rue de Joinville PDF 120Ko [...] Travaux de création du réseau d'assainissement - Allée Albert Camus PDF 139Ko Déménagement au droit du N°2 rue du Clos d'Orléans PDF 128Ko Dépôt de benne - rue Marcel et Jacques Gaucher PDF 105Ko Travaux
15/05/2025 10:57
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Pertinence:48%Conseil du 17 février 2022
février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement de la ligne 1 du métro jusqu'à Val de Fontenay PDF 222Ko 02 - Débat sur les [...] -Bois PDF 194Ko 10 - Revalorisation des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko 11 - Renouvellement des conventions avec les associations locales PDF 118Ko 12 - Convention de partenariat [...] de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko 18 - Modification du tableau des effectifs PDF 196Ko 19a - Désignation de la représentante du
12/04/2024 22:51
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Pertinence:44%Conseil du 30 septembre 2020
Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein de la Société [...] LIBAN PDF 106Ko 18 - Délimitation des secteurs de lutte contre les termites PDF 146Ko 19 - Renouvellement de la convention entre « 1001 crèches » - filiale du groupe B PDF 105Ko 20 - Classe dite « Unité [...] l’école H.WALL PDF 171Ko 21 - Avenant au contrat de ville 2015-2022 PDF 123Ko 22 - Voeu déploiement 5G PDF 161Ko 23 - Voeu relatif au soutien à la marche des sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la vi
12/04/2024 22:51
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Pertinence:44%Conseil du 25 juin 2020
pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko 33 - Reconduction expresse de la convention de réalisation d’un service urbain de transport de voyageurs "navette" avec la RATP PDF 105Ko 34 - Actualisation d’une [...] e.s CA écoles 2nd degré PDF 99Ko 66 - Désignation du représentant à l'organisme de gestion de l'école privé Jeanne D'Arc PDF 89Ko 67 - Représentant.e.s CA-FSE + Directeur PDF 100Ko 68 - Représentant.e [...] Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko 05 - Compte administratif
12/04/2024 22:51
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Pertinence:43%Conseil du 30 septembre 2021
Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes PDF 89Ko 02 - Limitation de [...] voierie PDF 143Ko 18d - Rétrocession et classement d’une voierie PDF 140Ko 19 - Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession [...] sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement d’une voirie dans le domaine public PDF 137Ko 18c - Rétrocession
12/04/2024 22:51
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Pertinence:41%Conseil du 16 décembre 2021
décembre 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée [...] agents recenseurs - année 2022 PDF 111Ko 20 - Rémunération des médecins et chirurgien.ne.sdentistes des Centres municipaux de santé - Refonte des grilles de référence PDF 134Ko 21 - RIFSEEP - nouveaux cadres [...] anticipée avant le vote du budget 2022 - Ville PDF 117Ko 02b - Autorisation anticipée avant le vote du budget 2022 - Restaurant administratif PDF 116Ko 03 - Versement d'acomptes de subventions aux associations
07/11/2023 19:31
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Pertinence:41%Conseil du 23 juin 2022
Télécharger Compte rendu du conseil du 23 juin 2022 PDF 2.44Mo Délibérations 01 - Approbation de la seconde version du contrat de relance du logement à l'échelle du Territoire Paris Est Marne & Bois entre [...] 215Ko 02 - Information en vue de l'approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (R.L.P.i) PDF 184Ko 03 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Actualisation des tarifs PDF 250Ko 04 - Reconduction [...] Fontenay-sous-Bois PDF 223Ko 09 - Dénomination du mail piéton des Larris - Secteur Langevin PDF 120Ko 10 - Convention de mise en œuvre du dispositif petit déjeuner PDF 111Ko 11 - Convention de partenariat entre
12/04/2024 22:51
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