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Pertinence:15%Conseil du 17 décembre 2020
17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville 2020 PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution [...] 170Ko 06 - Demande de remise gracieuse de débet PDF 100Ko 07 - Avenant n°1 au PASS solidaire PDF 101Ko 08 - Lancement de la procédure d'élaboration du contrat liant la Ville à la SPL PDF 132Ko 09 - Protocole [...] BP 2020 - Budget Ville PDF 124Ko 03b- Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 117Ko 04 - Autorisation de versements d'acomptes de subventions PDF 153Ko 05 - Demande
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 4 avril 2024
Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par anticipation parcelle bâtie AR 702 (médiathèque L.Aragon) - 2 avenue Rabelais PDF 196Ko Délibération N°2024-04-19-U Cession de la parcelle bâtie de la médiathèque [...] relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand Léger au profit de VALOPHIS PDF 187Ko Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de concession [...] Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N°
01/10/2024 13:49
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Pertinence:15%Conseil du 10 avril 2025
Annexe 4 - Compte administratif 2024 - Budget principal ville PDF 2.30Mo Annexe 5 - Compte administratif 2024 - Restauration administrative Fontenay PDF 339Ko Annexe 6 - Compte administratif 2024 - Fontenay [...] Télécharger Ordre du jour du 10 avril 2025 PDF 1.30Mo Compte rendu du 10 avril 2025 PDF 5.77Mo Délibérations 1. Budget Ville - Compte de Gestion 2024 PDF 138Ko 2. Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" [...] 315Ko Annexe 11 - Budget primitif 2025 - Budget principal ville PDF 1.56Mo Annexe 12 - Budget primitif 2025 - Restauration administrative Fontenay PDF 591Ko Annexe 13 - Budget primitif 2025 - Fontenay en scènes
11/06/2025 18:20
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Pertinence:15%CHAPITRE 4
de haut niveau pour 2 athlètes. Été 2023 : Des interventions d'athlètes résidant à Fontenay ont été organisées. Avril 2024 : Organisation de la Semaine Olympique et Paralympique du 2 au 6 avril pour promouvoir [...] d'une aire de street workout dans le quartier Bois-Cadet. 2020 : Une aire de street workout de 144 m², destinée aux adultes et aux enfants a été installée sur le parvis devant l'école maternelle Paul-Langevin [...] Moreau-David et l'épreuve contre-la-montre cycliste le samedi 27 juillet avenue de la pépinière Rubrique 2. Culture 79. Construire le théâtre. Le théâtre Jean-François Voguet a été inauguré en octobre 2023.
19/05/2025 17:57
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Pertinence:15%Conseil du 16 mars 2023
d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer [...] Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention avec le Service d'Accueil Médical Initial [...] Télécharger Ordre du jour du 16 mars 2023 PDF 629Ko Compte rendu du 16 mars 2023 PDF 1.02Mo Délibérations Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023 PDF 126Ko Délibération n
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 19 juin 2025
Madeleine BRES PDF 124Ko 1. Décision Modificative n°1-2025 - VILLE PDF 131Ko 2. Décision modificative n°1-2025 - Budget Fontenay en Scènes PDF 128Ko 3. Décision modificative n°1-2025 - Budget Restaurant Ad [...] n du contrat de concession des mobiliers urbains publicitaires PDF 160Ko 31. Avenant n°2 à la convention Ville - Velib' PDF 161Ko 32. Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public [...] subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 143Ko 13. Subventions d’aide à projet – Fontenay-sous-Soleil - aux associations locales PDF 160Ko 14. Subventions d’aide à projet aux associations locales
01/07/2025 16:37
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Pertinence:14%CHAPITRE 3
rénovation du sol du réfectoire de l'école Edouard-Vaillant, réalisation de la 1ère phase de réfection de la cour de l'école Henri-Wallon 2, changement des portes de la cour de l'école Jules-Ferry. Septembre 2021 [...] remplacée, en octobre. 2022 : Dans le square à l'araignée une nouvelle aire de jeux pour tout-petits (2 à 6 ans) a été installée à la fin du mois de mars, dans la partie haute du parc de l'Hôtel de ville [...] qualité de l’accueil sur les horaires préexistants, dans un secteur où le recrutement est tendu. Rubrique 2. Education 60. Construire un nouveau groupe scolaire, écologiquement exemplaire, pour soulager les groupes
19/05/2025 17:57
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Pertinence:14%ARRÊTÉS DU MAIRE
juillet 2025 au stade Le Tiec sis 2 Rue Gabriel Lacassagne à Fontenay-sous-Bois (94120) PDF 139Ko Délégation temporaire de fonctions et de signature à Monsieur Loïc DAMIANI, 1Qème Adjoint au Maire, du lundi [...] t « Tournoi Sportif de Foot à 7 » le samedi 5 juillet 2025 de 11 h00 à 19h30 au Stade Le Tiec, sis 2, rue Gabriel Lacassagne à Fontenay-sous-Bois (94120) PDF 129Ko Réglement de l'utilisation des espaces [...] mois. Arrêtés Avenant n° 1 à conclure entre la Ville et !'Établissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) pour la mise à disposition d'un bien situé 62 rue Auguste Comte - 94120 Fontenay-sous-Bois
24/07/2025 22:35
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Pertinence:14%Conseil du 15 décembre 2022
du 1er janvier 2023 PDF 470Ko Délibération n°2022-12-05-F : Décision modificative n° 1 - Budget restaurant administratif: Guinguet PDF 103Ko Délibération n°2022-12-06-F : Décision modificative n°2 - Budget [...] Télécharger Compte rendu du 15 décembre PDF 2.36Mo Délibérations Délibération n°2022-12-01-U : Contrat de portage foncier du terrain dit « Villa des Carrières» (parcelles AB119 et AB120) avec MAS SPL PDF [...] anticipée avant le vote du budget 2023 - Restaurant administratif PDF 120Ko Délibération n°2022-12-07-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2023 - Ville PDF 154Ko Délibération n°2022-12-08-F
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%Conseil du 20 juin 2024
110Ko Délibération N°2024-06-04 F Décision modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 [...] Gennevilliers PDF 126Ko Délibération N°2024-06-29 DD Projet alimentaire de territoire - Demande de labellisation au niveau 2 PDF 122Ko Délibération N°2024-06-30 P Renouvellement d'une convention pose intervenant [...] locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2025 PDF 214Ko Délibération N° 2024-06-26-U : Biens immobiliers sis 10 place du Général Leclerc - projet d'acquisition - Approbation d'un protocole d'accord
03/10/2024 16:53
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