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   Pertinence:

    

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   Conseil du 25 juin 2020

   de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement de la convention à conclure avec [...] d’un tènement foncier composé de onze parcelles communales situés Avenue Rabelais PDF 192Ko 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko [...] d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet PDF 137Ko 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Tassigny-Auroux" PDF 148Ko 39 - CR d'Activités à la Collectivité

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   37%

   Conseil du 28 septembre 2023

   comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction [...] N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération N° 2023-09-13-F Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction [...] Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1 e, janvier 2024 PDF 225Ko Délibération N° 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Délibération N° 2023-09-07-F Opération d'ordre

   12/04/2024 22:51