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Pertinence:22%Conseil du 14 novembre 2024
_Délibération_-_Nouveau_contrat_de_ville_2024-2030.pdf PDF 161Ko 9._Délibération_-_Subvention_aide_à_projet_aux_associations.pdf PDF 151Ko 10._Délibération_-_Délibération_remise_gracieuse_–_culture.pdf PDF [...] -_Dénomination_de_la_Place_Mélimée_et_Missak_Manouchian.pdf PDF 127Ko 17._Délibération_-_Appel_à_projet_ACTEE__AAP_CHENE_3_-_FNCCR.pdf PDF 148Ko 18._Délibération_-_Autorisation_de_recrutement_au_grade
23/12/2024 16:16
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Pertinence:22%Conseil du 21 décembre 2023
Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet de loi Asile et immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail [...] Moreau-David PDF 217Ko Délibération N° 2023-12-11-b-U : Approbation du bail à construction concernant le projet d'équipement commercial à vocation alimentaire et de restauration sis place Moreau David entre M [...] Commune de Fontenay-sous-Bois PDF 250Ko Délibération N° 2023-12-12-U : Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre le Territoire Paris Est Marne&Bois, la société Patrimoine et Valorisation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Conseil du 15 décembre 2022
n°2022-12-09-SPO : Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 135Ko Délibération° 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n° [...] Délibération n"2022-12-02-U : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités [...] n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet aux associations locales -QSI PDF 179Ko Délibération n 2022-12-12-MDCVA : Délibération n 2022-12-12-MDCVA : Subvention de fonctionnement complémentaire à
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 1er juillet 2021
Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales PDF 120Ko 14 - Renouvellement de la convention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%TRIBUNES POLITIQUES
autre exemple de notre engagement à associer les habitants aux projets municipaux. Avec une enveloppe de 530000 euros, de nombreux projets sont en cours de réalisation. Enfin, nous soutenons activement [...] permettent de faire émerger des idées collectives, d’éviter l’exclusion et de construire ensemble des projets communs. Quand l’État s’éloigne, les communes, elles, restent sur le terrain. Les élus du groupe [...] durant ces 5 ans. Nous avons mis en place divers canaux de communication pour vous tenir informés des projets en cours. Le portail citoyen permet de résoudre les problématiques du quotidien. Nous avons aussi
26/06/2025 21:35
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Pertinence:20%Conseil du 17 février 2022
Marne&Bois entre l'Etat, le Territoire et la ville de Fontenaysous-Bois PDF 163Ko 05 - Convention de projet urbain partenarial (PUP) entre le Territoire Paris Est Marne&Bois et la Société Civile lmmobiliére [...] contingent mensuel de 25 heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%CHAPITRE 5
réflexion autour d'un projet d'une "Maison de l'écologie mobile" afin de rayonner sur l'ensemble de la Ville. Le projet n’a pas abouti à ce jour. 93. Accompagner et favoriser les projets de développement des [...] poisson, œufs ou protéines végétales. 113. Travailler à un projet de légumerie bio (lavage, épluchage) en intercommunalité. Différents projets sont à l'étude pour cet objectif pour le moment reporté 114 [...] demande de formulaire en ligne afin de permettre la mise à disposition d'espaces publics pour des projets citoyens. Avril 2023 : Création du Jardin Partagé des Grands Chemins (Patrimoine Valophis) par l'amicale
19/05/2025 20:37
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Pertinence:20%Conseil du 10 avril 2025
domaine public non cadastré dans le cadre de la réalisation du projet « Niemeyer 87 ». PDF 156Ko 23. Approbation d'une cession dans le cadre du projet Niemeyer 87 PDF 149Ko 24. Déclassement par anticipation des [...] de transfert de MO PDF 209Ko 27. Approbation de la convention d'association, de la subvention et projet de concession PDF 235Ko 28. Création de la société d'économie mixte MAB SEM PDF 203Ko 29. Convention
11/06/2025 18:20
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Pertinence:20%Conseil du 30 septembre 2020
contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko 17- Attribution d’une subvention pour venir en aide aux population [...] soutien aux personnes LGBTI PDF 194Ko 25 - Voeu déposé par la majorité municipale pour le retrait du projet de loi remettant en cause l'interdiction des néonicotinoïdes PDF 168Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%DÉCISIONS DU MAIRE
Climat 2019-2024 pour le projet de « Création de surfaces végétalisées en pleine terre sur la rue Lesage » PDF 77Ko Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France pour le projet de « Création de surfaces [...] honoraires du Cabinet SENSEI concernant le Référé pour expertise préventive des propriétés voisines du projet de démolition de bâtiments aux 198-200 boulevard Gallieni. PDF 77Ko Paiement des honoraires du cabinet
24/07/2025 22:29
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