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Pertinence:37%CHAPITRE 7
une trentaine d'associations, via un appel à projets. Une demande de subvention a été déposée et attribuée pour un montant de 30 000 €, dans le cadre de l'appel à projets national "Quartiers d'été", démarré [...] circuit N°1 a pu avoir lieu. Septembre 2021 : L'animation "La rue est à vous" a été organisée le 22 septembre dans la rue Jules-Michelet (fermée à la circulation), avec un rallye guidé d'1h30 (départs à 14h et [...] proposition est soumise à un référendum d’initiative local. A date, aucune proposition n’a été soumise. 186.3. Renouveler l'urbanisme participatif. Décembre 2020 : Le Conseil Municipal a approuvé la Charte
20/05/2025 20:55
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Pertinence:37%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
d'administration du C.C.A.S. du 15 octobre 2024 PDF 155Ko 1. Délibération Conseil médical - Avance des frais d'expertise par le CIG PDF 112Ko 2. Délibération - Modalités dissolution du BA Aide à domicile PDF 112Ko [...] 2024 PDF 78Ko 10. Subvention COS 2024 PDF 78Ko 11. Subvention 2024 à l"association ASEL PDF 85Ko 12. Subvention 2024 au budget annexe Aide à domicile PDF 77Ko 13. Actualisation de la composition de la commission [...] relative à une permanence Droit des résidents étrangers PDF 406Ko CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 20 DÉCEMBRE 2024 Procès-Verbal du CA PDF 251Ko PROCES VERBAL SUCCINCT du Conseil d'administration du C.C.A.S. du
15/04/2025 22:11
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Pertinence:36%VIE MUNICIPALE
ont transmis à la Collectivité leurs rapports… CHARTE VIE DEMOCRATIQUE Depuis longtemps, la municipalité de Fontenay-sous-Bois a mené des politiques favorisant la participation des citoyens à la vie de la [...] et candidats à l'attribution… ÉLECTIONS Pour pouvoir voter, il faut être inscrit sur les listes électorales. L'inscription est automatique pour les jeunes de 18 ans (ayant été recensé à 16… PROJET DE [...] engagements. MÉTROPOLE GRAND PARIS La Métropole du Grand Paris (« MGP ») a vu le jour le 1er janvier 2016. Cette nouvelle structure a été créée par la loi du 27 janvier 2014 de… CONTRAT DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
12/04/2024 22:51
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Pertinence:34%Conseil du 16 février 2023
pour aider les populations sinistrées victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie les 6-7 février 2023 PDF 137Ko Délibération n"2023-02-02-U : Instauration d'un périmètre d'étude à Fonten [...] n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois PDF 212Ko Délibération n°2023-02-07-DGS : La Convention [...] Délibération° 2023-02-11-DAC : Conservatoire à Rayonnement Communal Guy Dinoird Demande de renouvellement de classement PDF 133Ko Délibération n°2023-02-12a-DGS : Rapport annuel 2021 sur le service public
12/04/2024 22:51
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Pertinence:34%Conseil du 18 mars 2021
municipale PDF 112Ko 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes
12/04/2024 22:51
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Pertinence:33%Conseil du 12 novembre 2020
le financement PDF 152Ko 04D - Demande de garantie d’emprunt n°A922007A formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement PDF 155Ko 05A - Création d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur [...] du versement d’une subvention à l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes, approbation de la convention et prise d'acte du projet d'avenant n°1 PDF 216Ko 03A - Approbation du programme des [...] Tassigny - Auroux PDF 192Ko 04A - Demande de garantie d’emprunt n°DD16249553 formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement PDF 152Ko 04B - Demande de garantie d’emprunt n°A75200ACC431668 formulée par
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%Conseil du 14 avril 2022
avec les associations locales PDF 114Ko 21 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 98Ko 22 - PASS-SOLIDAIRE 2022 Convention à intervenir entre le CCAS, la CDE, la Ville et différentes [...] primitif 2022 PDF 111Ko 14a - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 108Ko 14b - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des crédits de [...] tion de programme relative à la construction du théâtre PDF 152Ko 17 - Cession du Centre Municipal de Santé (CMS) Roger Salengro au profit de Marne-au-Bois SPL PDF 372Ko 18a - Cession du Centre Municipal
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%Conseil du 21 décembre 2023
Redoute et des Larris à F ontenav-sous-Bois PDF 167Ko Délibération N° 2023-12-17-F : Convention d'objectifs et de moyens de l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire [...] Comité des Œuvres Sociales (COS) PDF 173Ko Délibération N° 2023-12-21-DD : Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 148Ko Délibération [...] on N° 2023-12-09-F : Convention pour le transfert à la commune de Fontenay-sous-Bois des recettes jusque-là perçues par la Caisse des écoles (suite à la cessation d'activité de celle-ci). PDF 149Ko Dé
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%CHAPITRE 2
patients connus et en incapacité de se déplacer. Certaines visites à domicile sont assurées en binôme avec un médecin et une infirmière. 38. Aider à l’installation de médecins pour lutter contre la désertification [...] 2024 : L’accueil de deux internes en médecine générale, à l’issue de chaque fin de période de stage de 6 mois a été renouvelé et le dispositif a été renforcé avec l'accueil d'un interne de niveau 2 toujours [...] technique ou environnemental, et à caractère national ou européen. Octobre 2022 : L’initiative "5G, un enjeu de démocratie locale ?!" a été organisée le 1er octobre 2022 à la salle Jacques-Brel. Juin 2023
19/05/2025 17:57
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Pertinence:30%COMPÉTENCES DE LA METROPOLE
La Métropole du Grand Paris est amenée à exercer des compétences, à la place des communes dans principalement les 4 domaines : aménagement, habitat, développement économique social et culturel, environnement [...] schéma directeur des réseaux de distribution d’énergie métropolitains qui aura pour objectif de veiller à leur complémentarité. Elle devra créer une commission consultative pour coordonner l’action des acteurs [...] acteurs du domaine de l’énergie. Précisions sur les compétences : Certaines compétences seront exercées à une date précise, entre 2016 et 2018, d’autres seront exercées une fois que certains documents de p
12/04/2024 22:51
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