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   Conseil du 25 juin 2020

   de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement de la convention à conclure avec [...] d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet PDF 137Ko 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Tassigny-Auroux" PDF 148Ko 39 - CR d'Activités à la Collectivité [...] d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 129Ko 35 - Exonération des droits de terrasses 2020 PDF 86Ko 36 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Opération

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 29 septembre 2022

   Compte rendu du 29 septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de l'énergie et taxation [...] boulevard de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois [...] résorption des points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 26 septembre 2024

   2024-09-01-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois PDF 176Ko Délibération N° 2024-09-02-F : Adhésion à des centrales [...] U : Approbation de l'avenant de la convention de mise à disposition par la commune de Fontenay-sous-Bois des biens meubles et immeubles affectés à la compétence « gestion des déchets ménagers et assimilés [...] Philipe de rédacteur (B) en attaché (A) PDF 197Ko Délibération N° 2024-09-53-P : Transformation du poste de responsable de service Restauration rédacteur (B) en attaché (A) avec possibilité de recruter un

   08/11/2024 09:40