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   Conseil du 4 avril 2024

   on N°2024-04-02-F Compte de gestion 2023 Restaurant administratif PDF 148Ko Délibération N°2024-04-03-F Compte de gestion 2023 Fontenay en Scènes PDF 144Ko Délibération N°2024-04-04-F Compte administratif [...] Fontenay en Scènes PDF 177Ko Délibération N°2024-04-14-F Actualisation des CP 2024 de l’AP-CP relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand [...] équipts publics PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial entre le TPEM&Bois, A. Résidences, la SPL opér. rue La Fontaine PDF 278Ko Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par an

   01/10/2024 13:49

2. Pages

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   12%

   Conseil du 20 juin 2024

   Délibération N°2024-06-08 MDC Subventions d'aides aux projets et appel à projet d'été PDF 257Ko Délibération N°2024-06-09 SPO Subvention Aides à projets aux clubs sportifs PDF 141Ko Délibération N°2024-06-10 CMS [...] t des conseillers municipaux et modif des représentants instances PDF 144Ko Délibération n°2024-06-03 DGS Actualisation du tableau des indemnités de fonction des élus PDF 110Ko Délibération N°2024-06-04 [...] modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 MDC Renouvellement Contrat de ville Engagement

   03/10/2024 16:53

3. Pages

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   12%

   Conseil du 30 septembre 2021

   es PDF 89Ko 02 - Limitation de l’exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation PDF 142Ko 03 - Demande de garantie d’emprunt ESH RATP HABITAT PDF 148Ko 04 - Sollicitation par VALOPHIS [...] 172Ko 15 - Adhésion à la plateforme Petitscommerces PDF 145Ko 16 - Acquisition du lot 8 du centre commercial des Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire [...] Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   Conseil du 28 septembre 2023

   comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction [...] N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération N° 2023-09-13-F Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction [...] Maroc à la suite au séisme du 8 septembre 2023 PDF 132Ko Délibération N° 2023-09-02-MDC Attribution d'une subvention exceptionnelle en soutien aux Restos du Cœur PDF 123Ko Délibération N° 2023-09-03-F Adoption

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   Conseil du 29 septembre 2022

   boulevard de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois [...] résorption des points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] innovant et écologique «Val de Fontenay - Alouettes», à Fontenay-sous-Bois au Conseil de Territoire du 5 juillet 2022 PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   8%

   Conseil du 26 septembre 2024

   : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois PDF 176Ko Délibération N° 2024-09-02-F : Adhésion à des centrales d'achats [...] U : Approbation de l'avenant de la convention de mise à disposition par la commune de Fontenay-sous-Bois des biens meubles et immeubles affectés à la compétence « gestion des déchets ménagers et assimilés [...] Philipe de rédacteur (B) en attaché (A) PDF 197Ko Délibération N° 2024-09-53-P : Transformation du poste de responsable de service Restauration rédacteur (B) en attaché (A) avec possibilité de recruter un

   08/11/2024 09:40